Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 7 COMPTE RENDU CM 11.11.2021
Compte-Rendu - 8 COMPTE RENDU CM 17.09.2020 (1)
Compte-Rendu - 1 COMPTE RENDU CM 04.02.2021
Compte-Rendu - 9 COMPTE RENDU CM 18.11.2020
Compte-Rendu - 5 COMPTE RENDU CM 02.07.2020
Compte-Rendu - 2.2020 compte rendu CM 25.02.2020
Compte-Rendu - 5 COMPTE RENDU CM 15.09.21
Compte-Rendu - 3 COMPTE RENDU CM 16.06.2021 PROJET
Compte-Rendu - 4.2019 compte rendu CM 12 juin 2019
Compte-Rendu - 6.2019 compte rendu CM 23.10.2019
Compte-Rendu - 7 Compte Rendu cm 15.07.2020 (1)
Document publié le Mercredi 15 juillet 2020 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 Compte Rendu cm 15.07.2020 (1))
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
du 15 JUILLET 2020
Absent(s) excusé(s) : SECHEPINE Elisabeth, MACCARIO Fabrice & MARTINELLI Nicolas Pouvoirs : SECHEPINE Elisabeth à ROBERT Frédéric ;
Secrétaire de séance : Frédéric ROBERT
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.
Approbation du compte-rendu du 02 JUILLET 2020 à l’unanimité
ORDRE DU JOUR :
1) – ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC VOIRIE & VRD – MAPA 1/2020
Monsieur le maire rend compte de l’analyse des offres.
- PUBLICITÉ - Elle a été faite sur les supports suivants :
1 – Plateforme marchéonline / profil acheteur :
Création de la consultation et constitution du DCE : le 19/06/2020 Publication de l’avis et ouverture de la salle des marchés : le 20/06/2020 Référence de l’annonce N°3336096
2- Publication BOAMP : avis du 19 juin 2020 (marché > 90 000 € HT) Référence de l’annonce N°20-79216
3- site web communal : 20 JUIN 2020 http://www.aubignosc04.fr
– Date limite de réception des offres :
Vendredi 10 juillet 2020 à 12h00
– Dossier de consultation :
Le dossier dématérialisé à télécharger sur le site web comprenait :
Avis d’appel public à la concurrence complet
Cahier des Charges/règlement de consultation
Bordereau quantitatif
Plans de localisations et photographies
OUVERTURE DES OFFRES par la commission des travaux.
a) - Date d’ouverture des plis : Vendredi 10 juillet 2020 à 15h00
b) - Ouverture des plis :
Alpes de Haute Provence
Arrondissement de FORCALQUIER
Commune d’AUBIGNOSC
04200
mairie.aubignosc@wanadoo.fr
04 92 62 41 94
www.aubignosc04.fr
COMPTE-RENDU N°7/2020
---- L’an deux mille vingt
le QUINZE juillet à 18 heures 15
le conseil municipal de la commune d’AUBIGNOSC dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil sous la présidence de Monsieur René AVINENS, Maire.
--- Date de la convocation : 1er juillet 2020
Membres présents :
MMes & MM. AVINENS René, ROBERT Frédéric, TURCAN Nicole, DELMAERE Christian, CHAILLAN André, LATIL Yves, DANEL Mauricette, LERDA Serge,
ARMINGOL Elisabeth, ISNARD Wilfried, WALCZAK Franck et WEBER Hélène. LOT 1 – Goudronnage : 04 plis ont été réceptionnés dans les délais. LOT 2 – Réseau pluvial : 05 plis ont été réceptionnés dans les délais.
Les dossiers sont complets
Les critères de sélections pour chacun des lots sont les suivants :
1 -Le prix : 50%
2 –les moyens techniques : 40 %
3- le délai d’intervention : 10%
c) – analyses des offres : le vendredi 10 juillet et le mercredi 15 juillet 2020.
Une deuxième réunion est programmée le mercredi 15 juillet 2020 à 14h00 pour finaliser l’analyse des offres.
Lot 1 : BS VOIRIE : le montant initial ne comprenait pas le sous-total n°14. Dans le cadre de la
négociation, il lui a été demandé de s’engager sur l’un des deux montants. L’entreprise s’est engagée sur 112 486.26 €.
Lot 2 : le mot « fourniture » et le diamètre n’étant pas précisé dans le DQE, dans le cadre de la négociation et par sécurité juridique, un nouveau bordereau quantitatif est transmis le 10 juillet 2020 à 17h00 aux 5 entreprises qui ont soumissionné pour le lot 2 afin que chacune réponde bien sur les mêmes données.
Compte tenu des éléments fournis, il est proposé aux membres du conseil municipal :
1 - de retenir, pour le lot 1 : l’entreprise LA ROUTIERE pour un montant hors taxes de 110 991.60 €uros, représentant l’offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères fixés dans le règlement de consultation du marché.
2 - de retenir, pour le lot 2 : l’entreprise ALPES TERRASSEMENT pour un montant hors taxes de 6235 €uros, représentant l’offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères fixés dans le règlement de consultation du marché.
Délibération : Accord à l’unanimité.
2) – SERVICES EAU & ASSAINISSEMENT :
Rapport du maire SERVICE DE L’EAU/ bilan 2019 (R.P.Q.S.) en annexe Délibération : approuvé à l’unanimité.
Rapport du maire SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT/ bilan 2019 (R.P.Q.S.) en annexe Délibération : approuvé à l’unanimité.
3) – TRANSALPES / Demande occupation domaine communal (canalisation éthylène)
La redevance d'occupation du domaine communal sur laquelle le conseil doit délibérer est de 100.39 € calculée avec les données suivantes :
L (longueur) x 0.035 + 100; L = 11 ml soit 11 x 0.035 + 100 Autorisation de signer le document d’occupation du domaine communal.
Délibération : Accord à l’unanimité.
La séance est levée à 19h00.
Le secrétaire de séance Le maire,