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Document publié le Vendredi 16 juin 2023 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 2023 06 13 Synthese)
Thèmes du document : Industrie, Aménagement du territoire, Banque,
Synthèse
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2023
Un Conseil dédié au foncier
En préambule de cette réunion municipale, les élus ont adopté le compte-rendu du Conseil du 9 mai dernier et ont pris connaissance des décisions du maire prises par délégation. Il s’agissait de valider deux contrats de cession de droit, le premier pour le concert des « Cigales engatsées » le 24 juin à l’occasion du feu de la Saint-Jean, puis celui de Jean-Jérôme Esposito « Récits de mon quartier » du 2 septembre prochain.
L’ensemble des délibérations à l’ordre du jour a été approuvé à l’unanimité.
CULTURE
• Plusieurs spectacles se dérouleront ces prochains mois à Saint-Étienne du Grès. Le Conseil municipal délibère sur les tarifs des différents rendez-vous. ▪ De l’humour avec la dernière création de Jean-Jérôme Esposito « Récits de mon quartier » se déroulera le 2 septembre 2023 dans les arènes. Entrée générale 10 €, entrée12-18 ans 5 €, gratuit pour les moins de 12 ans ▪ Le spectacle de marionnettes jeune public « Martine et René », le 7 octobre 2023, entrée unique fixée à 5 €.
FINANCES
• Le Conseil vote une aide exceptionnelle de 300 € à l’Amicale des Parents d’Élèves pour financer l’animation DJ de la soirée après le spectacle de fin d’année des écoles, vendredi 23 juin 2023.
FONCIER
• Dans le cadre de l’éco quartier Cours du Loup | Pomeyrol, le Conseil municipal a approuvé la rétrocession des lots correspondant aux voies douces, aux cheminements et à l’espace vert central dans le domaine public, et autorise le Maire à signer l’acte notarié constatant le transfert de propriété dans le domaine public.
• Les deux délibérations suivantes étaient consacrées au même sujet : la sécurisation du carrefour avenue du stade Joseph Véran - chemin du Cours du loup, dans le cadre des travaux relatifs au projet d’aménagement de la voie verte de la Malautière. Le Conseil a tout d’abord voté le déclassement de la parcelle A2819 (soit 192m²) du domaine public, puis sa vente à un particulier ainsi que l’acquisition de la parcelle A2815 (soit 14m²).
• Dernière délibération : le transfert d’office dans le domaine public de la parcelle A02380. Cette parcelle, appartenant à un particulier, est indispensable pour la reprise du boulevard de la Fraternité et son prolongement avec l’avenue Jean-Claude Sabonnadière. Elle sera intégrée dans la liste des parcelles du lotissement des Sansonnets qui sera soumise à enquête publique dans le cadre de la procédure de transfert d’office dans le domaine public. QUESTIONS DIVERSES
• Une société d’automate à pizza (distribution de pizzas fraiches 24h/24) a demandé l’autorisation de s’installer. Connaissant le projet d’un Grésouillais d’ouvrir une pizzeria avec vente sur place et à emporter, le Conseil a décidé de mettre en attente cette demande.
• Du 1er mai au 31 août ; le prêt de tables appartenant à la mairie est réservé aux associations grésouillaises. Il sera autorisé désormais aux commerçants à titre privé à l’occasion d’une opération promotionnelle.
• Les « Amis de la Gendarmerie » ont proposé à la Commune d’adhérer à leur association qui aide la Gendarmerie à compléter son matériel. Bien que conscient de l’importance de leur action, le Conseil a préféré ne pas déroger à sa position en ne répondant pas favorablement à leur demande.
• Augustin Teyssier représentera Saint-Étienne du Grès à l’occasion de la course cycliste vintage « la Mitica », dans la commune jumelée de Castellania Coppi les 24 et 25 juin 2023.
• Catherine Véran informe que le Comité communal feux de forêt (CCFF) va se transformer en « Réserve communale ». Actuellement, ses membres bénévoles ne peuvent intervenir qu’en cas d’incendie en forêt. En devenant une « réserve », ils seront mobilisables sur tous les événements nécessitant leur présence.
• A la suite d’abus constatés lors des récentes manifestations festives, des vérifications seront faites sur le type de boissons (Licence III) vendues dans les buvettes.