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Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 30 09 2021 panneau affichage)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du jeudi 30 septembre 2021 à 19 H 30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 1er juillet 2021 Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Révision générale du PLU – débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Rapporteur : Monsieur le Maire
3. Approbation de conventions « Opération de revitalisation des territoires » Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Aménagement entrée de bourg - étude de pré-cadrage foncier opérationnel Rapporteur : Monsieur le Maire
5. Taxe foncière sur les propriétés bâties / Suppression de l’exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d’habitation
Rapporteur : Monsieur Didier FAUCOULANCHE
6. Fournitures scolaires et fournitures pédagogiques pour l’enseignement des langues vivantes des écoles privées et publiques- fixation de la participation 2022
Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET
7. Réseau d’Aide Spécialisée des écoles publiques (RASED) - fixation de la participation 2022 pour l’acquisition de fournitures pédagogiques
Rapporteur : Monsieur Aymeric PEROCHEAU
8. Sorties scolaires des écoles publiques et privées - fixation de la participation 2022 Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
9. Subvention aux associations : complément de subvention à l'association Les Pieds du Lac Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT
10. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022 et régime de provisions
Rapporteur : Madame Anne ROGUET
11. Approbation du règlement budgétaire et financier de la commune de La Chevrolière Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
12. Apurement du compte 1069
Rapporteur : Monsieur Joël GUILBAUD
13. Décision modificative n°2 du Budget principal 2021 de la commune
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN Page 2 sur 2
14. Décision modificative n°1 du Budget ZAC 2021
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
15. Nomenclature M57 – Fongibilité des crédits
Rapporteur : Monsieur Christophe CHAUVET
16. Nomenclature M57 – Durées d’amortissement
Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
17. Conventions avec Axione pour le passage de câbles fibre en façade de bâtiments appartenant à la commune
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
18. Convention de mise à disposition des pompiers du terrain « JOSNIN » à Passay pour des manœuvres
Rapporteur : Monsieur Michel AURAY
19. Entreprise VIRTUO / Installation classée pour la protection de l’environnement - Avis de la commune dans le cadre de la consultation du public
Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER
20. Acquisition Foncière – 13B/13T/13Q et 15 rue du Bignon
Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
21. Acquisition Foncière – Route départementale 65 vers Saint Philbert (RLD) Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN
22. Acquisition foncière – Route départementale 65 vers Saint Philbert– Mme MERCERON Rapporteur : Monsieur Pascal FREUCHET
23. Acquisition Foncière – Route départementale 65 vers Saint Philbert– Mme GUILBAUD Rapporteur : Monsieur Emmanuel JEANNEAU
24. Acquisition foncière – Route départementale 65 vers Saint Philbert - M. et Mme PLAINTIVE Rapporteur : Madame Christine LAROCHE
25. Modification des statuts du SAEP Vignoble-Grandlieu et reprise de la compétence distribution par Clisson Sèvre et Maine Agglo.
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
26. Prolongation de la mission d’un médecin référent vacataire au sein du multi-accueil et de l’accueil de loisirs
Rapporteur : Madame Marilyne MALLEMONT
27. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD
28. Tableau des effectifs
Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT
29. Questions diverses