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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 121218
Document publié le Mercredi 12 décembre 2018 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 121218)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
06/12/2018 17:03
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 DECEMBRE 2018
(Espace Bras d’Or)
ORDRE DU JOUR
________________
ADMINISTRATION GENERALE
846 01-121218 – Approbation du Protocole transactionnel avec le Cercle de l’Harmonie.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
844 02-121218 - Résiliation d’une convention de mise à disposition du réseau et des
ouvrages de distribution d’eau sur le territoire de la Commune d’Aubagne. Rapporteur : Madame Danielle MENET
849 03-121218 – Approbation du projet de statuts du Syndicat de l’Huveaune.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
850 04-121218 – Retrait de la Commune d’Aubagne du Syndicat de l’Huveaune.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
842 05-121218 - Approbation de la modification des statuts de la Société Publique Locale
(S.O.L.E.A.M.).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
COMMISSION « URBANISME, DROITS DES SOLS, LOGEMENT »
817 06-121218 - Consorts ROMAN – Servitude de passage et aliénation d’une parcelle.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
767 07-121218 - Approbation du déclassement du Domaine Public communal Avenue du
Pastre.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
793 08-121218 - Approbation de l’acquisition du terrain sis 14 Avenue de Verdun –
E.P.F. Paca.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR 06/12/2018 17:03
.../...
COMMISSION « FINANCES BUDGET ECONOMIE »
831 09-121218 - Admission en non-valeur au titre de l’exercice 2018.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
826 10-121218 - Approbation du Budget Primitif 2019 (Budget Principal et Budget
Annexe).
Rapporteur : Madame Danielle MENET
825 11-121218 - Approbation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
832 12-121218 - Autorisation du versement de la Subvention de fonctionnement C.C.A.S.
au titre du Budget Primitif 2019.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
853 13-121218 - Revalorisation des Autorisations de Programme et ouverture des Crédits
de Paiement Exercice 2019.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
848 14-121218 - Approbation de l'Avenant n° 1 à la convention de gestion n° 17/1286
relative à la compétence « Abris de voyageurs » transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
822 15-121218 - Approbation de l'Avenant n° 1 à la convention de gestion n° 17/1287
relative à la compétence « Services extérieurs Défense Contre Incendies », transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
823 16-121218 - Approbation de l'Avenant n° 1 à la convention de gestion n° 17/1288
relative à la compétence « Parcs et Aires de stationnement », transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
824 17-121218 - Approbation de l'Avenant n° 1 à la convention de gestion n° 17/1289
relative à la compétence « Eau Pluviale », transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
833 18-121218 - Cimetières Communaux :
Budget Annexe du Service Extérieur des Pompes Funèbres /
Actualisation des tarifs.
Rapporteur : Monsieur Bruno FOTI
838 19-121218 - Cimetières Communaux :
Budget Principal / Actualisation des tarifs et prestations.
Rapporteur : Monsieur Bruno FOTI 06/12/2018 17:03
.../...
COMMISSION « COMMERCE ARTISANAT ET PROJETS CENTRE VILLE »
841 20-121218 - Approbation des tarifs des Droits de Place et d’Occupation du Domaine
Public communal 2018.
Rapporteur : Madame Patricia PELLEN
COMMISSION « CULTURE PATRIMOINE ET TRADITIONS »
839 21-121218 - Approbation des Contrats d’Objectifs avec les Associations « Piano
Cantabile », « Les Orgues d’Aubagne », « Les Acteurs de la Distillerie »,
« Méridiens », « Nomades Kultur » et « 2I2M » 2019.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
847 22-121218 - Approbation des Conventions de Subventionnement avec les
Associations « Alcimé », « Méridiens », « Art’Euro « Aubagne
Développement Culture et Création », « Aubagne Art et Culture » et « En
Phase » 2019.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
COMMISSION «SPORT »
818 23-121218 - Approbation des Contrats d'Objectifs intervenus avec dix-huit
associations sportives aubagnaises.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
819 24-121218 - Approbation de huit Conventions de Subventionnement 2019.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
845 25-121218 - Approbation d'une Convention avec la Provence pour l'organisation d'un
départ d’étape du « Tour La Provence 2019 ».
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
COMMISSION « POLITIQUE SOCIALE ET PETITE ENFANCE »
814 26-121218 - Approbation de la Convention de partenariat avec le Groupement de Coopération Medico Sociale Alzheimer « Le Fil Rouge ».
Rapporteur : Madame Hélène TRIC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
827 27-121218 - Ouverture des opérations de recensement de la population et
rémunération des agents recenseurs pour les opérations annuelles de
recensement.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
852
28-121218 - Mise à disposition à titre onéreux, d'un agent de la Ville d’Aubagne auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert de
compétence Enseignement Supérieur Recherche.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET 06/12/2018 17:03
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851
29-121218 - Intégration du contrat groupe du C.D.G.13 pour l'assurance des risques statutaires.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
828 30-121218 - Rapport Annuel du Délégataire du Service Public du Crématorium de la
Ville d’Aubagne pour l’exercice 2017.
Rapporteur : Monsieur Bruno FOTI
829 31-121218 - Rapport Annuel du Délégataire du Service Public du stationnement sur
voirie et hors voirie pour l’exercice 2017.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
830 32-121218 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le
Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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RESUME
855 33-121218 - Note explicative de synthèse des Questions à l’Ordre du Jour du Conseil
Municipal du 12.12.18.
PROCES-VERBAL
854 34-121218 - PROCES-VERBAL de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 13.11.18.
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