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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 131221
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 091019
Document publié le Mercredi 9 octobre 2019 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 091019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
03/10/2019 10:59
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 OCTOBRE 2019
(Espace Bras d’Or)
ORDRE DU JOUR
________________
COMMISSION « URBANISME, DROITS DES SOLS, LOGEMENT »
960 01-091019 Approbation de la dénomination de la voie qui relie la place du Souvenir
français au chemin du Château « Avenue des Poilus ».
Rapporteur : Monsieur Jean-Bernard LOUIS
939 02-091019 - Approbation de la modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
942 03-091019 - Approbation de la modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme relative
à l’ouverture à l’urbanisation du secteur de Camp de Sarlier.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
945 04-091019 - Avis de la Commune sur le Projet d’Aménagement et de
Développement Durable (PADD) du futur Plan Local d’Urbanisme
Intercommunal (PLUi) du Pays d’Aubagne et de l’Etoile.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
955 05-091019 - Approbation d’une convention avec Orange relative à l’usage des
appuis d’éclairage public pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communication électronique.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
930 06-091019 - Approbation d’une convention de chasse en forêt communale avec la
société de chasse « Association de chasse de la Commune d’Aubagne ».
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
946 07-091019 - Approbation de la convention de constitution de servitude de passage
aérien avec ENEDIS sur la parcelle AD 186 située Bd Jean Jaurès.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
947 08-091019 - Approbation de la convention de constitution de servitude pour
canalisation souterraine avec ENEDIS sur les parcelles DE 167 et 430 situées Chemin du Charrel.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR 948 09-091019 - Annulation de la décision d’acquisition d’un terrain auprès de
M. Alain LONG – Quartier de Beaudinard.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
956 10-091019 - Approbation de l'aliénation au profit du Groupe LAZARD des parcelles
Section CM n°s 405, 406, 407, 1353 et 1356, Quartier de Napollon à Aubagne. Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
949 11-091019 - Approbation de l'aliénation au profit de M. et Mme Frédéric FUNEL de la
parcelle CS n° 1057 Chemin de Saint-de-Garguier.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
950 12-091019 - Approbation du principe de l’aliénation au profit de l’association
Syndicale Libre du Chemin du Bassin – Quartier des Passons.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
COMMISSION « FINANCES BUDGET ECONOMIE »
951 13-091019 - Modification de l’attribution de compensation « socle » de la Commune
d'Aubagne pour l’année 2019.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
944 14-091019 - Approbation de l’avenant afférent à la convention de dette récupérable
relative aux compétences transférées au 1er janvier 2018.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
ADMINISTRATION GENERALE
959 15-091019 - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux situés
Avenue Fallen avec Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre de la création d'un nouveau pôle Séniors.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
952 16-091019 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le
Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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