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Compte-Rendu - CR CM du 28.05.2020
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Tourbes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 28.05.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
Conseil Municipal
Objet Conseil Municipal du 28 mai 2020 Secrétaire de séance T. Chevilet
Participants L. Puche, V. Corbière, M. Grima, J. Cosentino, T. Chevillet, C. Boudet, C. Allié, M. Cannac, L. Aubertin, A. Gervais, P. Bouisseren, M. Gonzalez, D. Cauby, A. Kachaou, L. Lépine, J. M. Soto, S. Tortosa Soto, J. C. Vidal.
Excusés A. Rolland,
Pouvoirs A. Rolland donne pouvoir à T. Chevillet
L’ordre du jour s’établit comme suit :
- Indemnités du maire et des adjoints
- Panneau lumineux d’information
- Travaux d’été
- Divers
1- Indemnité du maire et des adjoints
Vu l’article 92 de la loi 2019-1461 modifiant l’article L21-23-23 et L 2123-24 du CGCT : - L’indemnité de fonction brute du Maire Monsieur Lionel Puche est au taux maximal 51,60 % de l’indice brut 1027.
- L’indemnité de fonction brute de chacun des adjoints est au taux de 19,80 % de l’indice brut 1027.
Monsieur le Maire rappelle les délégations aux différents adjoints :
- 1er adjoint : Thierry Chevillet délégué aux affaires générales, aux affaires scolaires, avec délégation de signatures.
- 2ème adjointe : Véronique Corbière déléguée au Ressources Humaines, CASS et Etat Civil, - 3ème adjoint : Michel Grima délégué à l’urbanisme, aux travaux et à l’aménagement du territoire, 4 ₋ 4 ème adjointe : Jenny Cosentino déléguée à la communication et l’information, - 5ème adjoint : Christophe Boudet, délégué aux finances, au budget et à l’économie locale.
Monsieur le Maire propose d’inscrire le montant annuel correspondant à ces indemnités au chapitre 65 de l’article 6531 du budget principal 2020.
Vote : 19 Pour (y compris le pouvoir)
2- Panneau Lumineux à LED
Le panneau de 2 m² sera situé sur le quai, à l’angle de la Grand Rue. 2 fournisseurs ont répondu à notre demande Lumiplan et Prismaflex. L’étude financière sur 5 ans s’établit comme suit :
Fournisseur Coût
panneau
Maintenance
an 3,4,5
Carte sim
abo 4G
Interface Total avec
interface 1
Total avec
interface 2
Lumiplan 13 400 € 2 412 € 1 200 € 0 à 3 000 € 17 012 € 20 012 €
Prismaflex 13 679 € 3 450 € 1 500 € 3 à 6 000 € 21 629 € 24 629 €
Fournisseur Coût
loc 60 mois
Carte sim
abo 4G
Interface Total avec
interface 1
Total avec
interface 2
Lumiplan 18 250 € 1 200 € 0 à 3 000 € 19 450 € 22 450 €
Prismaflex 18 900 € 1 500 € 3 à 6 000 € 23 400 € 26 400 €
Il faut ajouter 5 800 € pour le génie civil
1/2 Conseil Municipal
Monsieur le Maire propose un accord de principe sur l’installation d’un panneau lumineux à LED. Vote : 19 Pour (y compris le pouvoir)
3- Travaux d’été
3.1 Sélection des candidats :
15 candidats sur 16 sont retenus, Monsieur le maire reçoit les postulants rapidement. Les adolescents concernés doivent avoir une couverture sociale.
3.2 Budget consacré :
- Compte tenu du nombre de candidats, le budget consacré sera de 11 250 € soit 1 250 € de plus qu’à l’exercice 2019. Cela correspond à 750 € par adolescent.
- Cette somme servira à financer une partie importante du permis de conduire. Pour ceux qui possèdent déjà le permis il bénéficieront de bons cadeaux à hauteur de 750 €.. - En contrepartie, les adolescents exerceront une activité au sein de la mairie sur une période de 3 semaines.
3.3 Proposition d’activités :
- participer en Mairie à l’accueil, au classement, au tri des dossiers ... - participation aux activités du centre de loisirs sans hébergement,
- participer à des petits chantiers en rapport avec les ateliers (peinture, déménagement, désherbage, ...)
Le conseil Municipal est appelé à se prononcer sur cette proposition. Vote : 18 Pour (y compris le pouvoir) et 1 abstention
4- Divers
4.1 Renouvellement du CCAS
Le Maire Lionel Puche est le président du CCAS, il fait appel à volontaire parmi les conseillers pour siéger au CCAS.
Le nombre de membres du Conseil d’Administration est fixé par délibération du Conseil Municipal. Les conseillers municipaux qui siégerons au CCAS avec Monsieur le Maire sont : Véronique Corbières, Caroline Allié, Jenny Consentino,
Aurore Gervais, Maëva Gonzalez, Sophie Tortosa, Alix Rolland.
Les 8 autres personnes, non-membres du conseil municipal mais participant à des actions de prévention, d’animation ou de développement social seront nommés par le Maire .
4.2 Rythmes scolaires
Conformément à son programme, le conseil municipal envisage de consulter les parents d’élèves afin d’établir un choix entre 2 rythmes scolaires : 4 ou 4,5 jours d’école.
La demande de dérogation doit parvenir le 19/06/2020 au plus tard à l’académie de Montpellier. Compte tenu de ce délai très court, l’enquête sera lancée au cours de l’année scolaire 2020/2021.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire fixe la date du prochain conseil municipal au 18 juin 2020 et lève la séance à 20 h.
2/2