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Document publié le Vendredi 24 octobre 2014 par la commune de Naisey-les-Granges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 317 view)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Démocratie,
1
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 octobre 2014
Etaient présents : le Maire, les conseillers municipaux, la secrétaire
Absents excusés : Pascal Mathey et Philippe Vuillemin
Claude Béliard est nommé secrétaire de séance.
Le Maire, Jacky Morel, ouvre la séance à 20h30.
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 septembre 2014
Les membres du Conseil municipal doivent se prononcer sur le compte-rendu de la séance précédente du 26 septembre 2014. Aucune observation n’étant formulée, le compte rendu est approuvé à la majorité (Pour : 11, abstentions : 2)
2. Cimetière
Demande d’installation d’un point d’eau supplémentaire : une suite favorable sera donnée au printemps 2015 par l’installation d’un robinet à l’entrée principale du cimetière.
3. Forêt
Vente de résineux non soumis au régime forestier :
Après étude des 3 propositions :
- une en bloc par SAS Peseux Hervé de Autechaux pour un montant de 5 770 € HT, - une deuxième offre de de la scierie Cuche à Aïssey, coupe estimée à 150 m³ avec un prix de 70,50 € HT le m³ pour le bois vert et 12 € HT le m³ pour le bois sec
- une troisième de l’ONF qui proposait une exploitation en aménagement de la parcelle sans prix défini avec entrée dans le régime forestier.
Le Conseil municipal choisit, à la majorité, l’offre de la scierie Cuche.
Validation de la proposition ONF pour les coupes de bois 2015-2016 :
Les résineux dans les parcelles 8, 9 et 11, les feuillus dans les parcelles A, C, D et 26. Affouage 2015-2016 dans les parcelles A, C, D et 26.
Vente du 18 novembre 2014 à Levier : parcelles G, I, O et 11 pour 219 m³.
Délivrance des coupes d’affouage 2014-2015 : parcelles retenues 12, 15 pour 356 m³ et parcelles 34, 35 pour 345 m³.
Le Conseil municipal valide, à l’unanimité, l’ensemble des propositions de l’ONF.
Affouage 2013-2014 : 2 093 stères ont été facturés pour un montant total de 12 558 €.
4. Bâtiments communaux
Ecole :
Devis Syscobois pour pose de crochets à neige supplémentaires sur le toit de l’école : 1 510,02 € TTC, la commission bâtiments communaux se rendra sur place.
Chauffage et sanitaire : l’entreprise Chopard est retenue, à la majorité, pour un montant de 23 157,60 € TTC. Porte sortie de secours en aluminium : l’entreprise Maxime Robert est retenue, à l’unanimité, pour un montant de 2 137,20 € TTC.
Nouvelle mairie : travaux supplémentaires :
Peinture des fenêtres de l’étage : l’entreprise Comtoise de Peinture est retenue, à l’unanimité, pour un montant de 1 296,00 € TTC. 2
5. Voirie
Chemin des Champots et rue du Château : la commission voirie est en contact avec l’entreprise Kolly TP pour trouver des solutions aux différents problèmes rencontrés suite aux travaux sur ces 2 voies.
Le Conseil général du Doubs propose à la commune de reprendre la route départementale 387 E reliant le carrefour depuis la D387 et l’ancienne mairie de Granges de Vienney. Le Conseil municipal refuse à l’unanimité cette proposition.
6. Terrains communaux
Etude pour projet de lotissement rue Tavernier : le Conseil municipal se prononce favorablement pour la reprise de ce dossier. Une première démarche sera faite vers ERDF pour obtenir une pré étude dont le coût est de 550 €.
7. Demande de dérogation scolaire
Demande de dérogation scolaire de M. et Mme Jonathan Guillaume pour leur fils Néo pour la rentrée scolaire 2015. Ils souhaitent que leur fils soit inscrit à l’école de Bouclans. La CCVA, qui a la compétence scolaire, demande l’avis des deux communes concernées. Le Conseil municipal donne un avis favorable à cette demande (Pour : 9, contre : 4).
8. Questions diverses
Correspondant défense : Evelyne Roy est nommée correspondant défense.
Outillage : Le Conseil municipal décide d’acquérir un laser avec pied pour un montant de 571,08 € TTC.
Dissolution de l’Association Foncière : l’arrêté de dissolution est signé par la Préfecture.
FCTVA : le montant versé à la commune pour les dépenses 2013 sera de 14 441,26 €.
Opération brioches : 750,50 € ont été reversés à l’ADAPEI suite l’opération brioches du 8 octobre dernier.
Fermetures du secrétariat : samedi 8 et lundi 10 novembre 2014
Dates à retenir :
Mardi 11 novembre Cérémonie aux monuments aux Morts à Champlive à 11h45
Vendredi 28 novembre Prochaine réunion du Conseil municipal à 20h30
Samedi 29 novembre Soirée tarot organisée par l’ES Naisey à 20h00 à la salle Charles Parisse
Vendredi 5 décembre Téléthon
Samedi 13 décembre Repas des Anciens
Le Maire lève la séance à 23h50.
Le Maire, Le secrétaire de séance, Jacky Morel Claude Béliard