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Acte - du jour&file 1
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Acte - du jour&file 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 4 FEVRIER 2025 À 20H30 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
I. Appel des présents, mention des excusés et procurations.
Il. Désignation d’un secrétaire de séance conformément à Particle L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
II. Approbation des Procès-Verbaux des séances des Conseils Municipaux des 09 décembre 2024 et 03 janvier 2025
IV. Le rendre compte des décisions prises par Monsieur le Maire
V. Dossiers soumis à délibération
@ Point 1 - Destination des coupes - Exercice 2025
© Point 2 - Modification de l'objet social de la Société Publique Locale « Agence d'attractivité de la Haute-Marne »
®@ Point 3 - Approbation d'une convention et d'un marché de services entre la Société Publique Locale " Agence d'Attractivité de la Haute-Marne" et la Commune de Bourbonne les Bains
@ Point 4 - Solidarité avec la population de Mayotte - Approbation d'une contribution
®@ Point 5 - Renouvellement d'un bail du Presbytère
®@ Point 6 - Renouvellement d'un bail de chasse pour Monsieur Joël HORIOT
@ Point 7 - Renouvellement d'un bail de chasse pour Monsieur Hervé SIMON
© Point 8 - Approbation d'une convention de partenariat entre la fourrière de Valdelancourt et la Commune de Bourbonne les Bains pour l'année 2025
@ Point 9 - Approbation d'un achat d'investissement d'une machine à laver pour les gîtes de Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne les Bains
@ Point 10 - Approbation d'une convention de partenariat retraites entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Marne et la Commune de Bourbonne les Bains
VI. Informations diverses
VII. Questions diverses
A Bourbonne les Bains, le 30 janvier 2025
er /
ke Ÿ Giisieur André NOIROT