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Acte - du jour&file 1
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Acte - du jour&file 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 2 MARS 2026
IL.
IL.
IV.
À 20H30 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Appel des présents, mention des excusés et procurations
Désignation d’un secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation des Procès-Verbaux des séances des Conseils Municipaux des
27 novembre et 19 décembre 2025
Le rendre compte des décisions prises par Monsieur le Maire
Dossiers soumis à délibération
Point 1 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Principal de
la Commune de Bourbonne les Bains au titre de l’année 2025
Point 2 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Annexe de l'Eau de la Commune de Bourbonne les Bains au titre de l’année 2025
Point 3 - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Gestion des Activités Thermales et Bien-Etre de la Commune de Bourbonne les Bains au titre
de l’année 2025
Point 4 - Affectation du Résultat du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Principal de la Commune de Bourbonne les Bains au titre de l’année 2025
Point 5 - Affectation du Résultat du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Annexe de l'Eau de la Commune de Bourbonne les Bains au titre de l’année 2025
Point 6 - Affectation du Résultat du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Gestion des Activités Thermales et Bien-Etre de la Commune de Bourbonne les
Bains au titre de l’année 2025
Point 7 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'opération de revitalisation du Territoire de la Communauté de Communes des Savoir-Faire signée le 4 juillet 2023
Point 8 - Reversement de la différence entre le prix du repas du collégien et le prix
du repas de l'élève des écoles maternelle et primaire par la Commune de Bourbonne les Bains pour les familles des enfants résidant sur la commune de
Bourbonne les Bains et de ses communes fusionnées
Point 9 - Approbation d’une convention entre la Communauté de Communes des
Savoir-Faire et la Commune de Bourbonne les Bains pour la mise à disposition du service commun d'instruction des autorisations du droit des sols (ADS) de la Communauté de Communes des Savoir-Faire
Point 10 - Autorisation du paiement des factures d'investissement avant le vote des Budgets Primitifs au titre de l'année 2026 de la Commune de Bourbonne les
Bains @ Point 11 - Modification du tableau des effectifs
@ Point 12 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'accompagnement et d'assistance des collectivités en hygiène et sécurité au travail et en matière de prévention des risques entre le Centre de Gestion de la Haute-Marne et la Commune de Bourbonne les Bains
@ Point 13 - Approbation du projet de travaux de reconstruction d'un ouvrage d'art
- Route de Melay à Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne les
Bains
@ Point 14 - Adoption d'un rapport sur les actions entreprises à la suite des
observations de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est au titre de la Gestion comptable et budgétaire de la Commune de Bourbonne les Bains
(Exercice 2018 et suivants)
@ Point 15 -Sinistre rue des Capucins - Recours à un avocat
@ Point 16 - Approbation d'une convention avec un cabinet de recrutement pour la recherche de médecins
VI. Informations diverses
VII. Questions diverses
À Bourbonne les Bains, le 25 février 2026