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Acte - du jour&file 1
Document publié le Vendredi 21 février 2025 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Acte - du jour&file 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 21 FEVRIER 2025
IT.
IL.
IV.
A 20H30 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Appel des présents, mention des excusés et procurations.
Désignation d’un secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Le rendre compte des décisions prises par Monsieur le Maire
Dossiers soumis à délibération
Point 1 - Arrêt et approbation des Comptes de Gestion du receveur de la
Commune de Bourbonne les Baïns au titre de l'année 2024
Point 2 - Approbation du Compte Administratif au titre de l'année 2024 du
Budget Principal de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 3 - Approbation du Compte Administratif au titre de l'année 2024 du
Budget Annexe de l'Eau de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 4 - Approbation du Compte Administratif au titre de l'année 2024 du Budget
Gestion des Activités Thermales et Bien-Etre de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 5 - Affectation du Résultat du Compte Administratif au titre de l'année 2024
du Budget Principal de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 6 - Affectation du Résultat du Compte Administratif au titre de l'année 2024
du Budget Annexe de l'Eau de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 7 - Affectation du Résultat du Compte Administratif au titre de l'année 2024 du Budget Gestion des Activités Thermales et Bien-Etre de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 8 - Vote des taux d'imposition communaux au titre de l'année 2025 pour la
Commune de Bourbonne les Bains
Point 9 - Approbation du Budget Primitif Principal au titre de l'année 2025 de la
Commune de Bourbonne les Bains
Point 10 - Approbation du Budget Primitif Annexe de l'Eau au titre de l'année 2025 de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 11 - Approbation du Budget Primitif Gestion des Activités Thermales et Bien-Ftre au titre de l'année 2025 de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 12 - Demande d'attribution de subventions aux associations au titre de l'année
2025
Point 13 - Demande d'attribution d'une subvention à l'association
« Harmonie la Concorde » au titre de l'année 2025
Point 14 - Demande d'attribution d'une subvention à l'association
« Union Sportive Bourbonnaise » au titre de l'année 2025 V.
Point 15 - Demande d'attribution d'une
« Judo Club Bourbonnaïis » au titre de l'année 2025
Point 16 - Demande d'attribution d'une
« Donneurs de Sang » au titre de l'année 2025
Point 17 - Demande d'attribution d'une
« Les Eaux'riginaux » au titre de l'année 2025
Point 18 - Demande d'attribution d'une
« Comité de Jumelage » au titre de l'année 2025
subvention
subvention
subvention
subvention
à l'association
à l'association
à l'association
à l'association
Point 19 - Approbation d’une convention et d’un marché de services entre la Société
Publique Locale « Agence d’Attractivité de la Haute-Marne » et la Commune de
Bourbonne les Bains
Point 20 - Approbation d'une convention d'assistance juridique entre la société
« SYMCHOWICZ WEISSBERG et associés » et la Commune de Bourbonne les Bains
Informations diverses
VI. Questions diverses
A Bourbonne les Bains, le 17 février 2025
Le Maire,