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Acte - du jour&file 1
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Acte - du jour&file 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 MARS 2026
IT.
HI.
IV.
À 20H30 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Appel des présents, mention des excusés et procurations
Désignation d’un secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation des Procès-Verbaux des séances des Conseils Municipaux des
lundi 02 mars et vendredi 20 mars 2026
Le rendre compte des décisions prises par Monsieur le Maire
Dossiers soumis à délibération
Point 1 - Délégations d'attribution du Conseil Municipal au Maire
(article L.2122-22 du CGCT)
Point 2 - Création et objet des Commissions Municipales de la Commune de
Bourbonne les Bains
Point 3 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil
d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bourbonne les Baïns
Point 4 - Délégués du Conseil Municipal auprès de l'association
" Office de Tourisme ” de Bourbonne les Baïns
Point 5 - Délégués du Conseil Municipal auprès du Conseil d'Administration du
Collège Montmorency de Bourbonne les Bains
Point 6 - Délégués du Conseil Municipal auprès du Conseil de Surveillance du
Centre Hospitalier de Bourbonne les Bains
Point 7 - Délégués du Conseil Municipal auprès de l'association des
Trois Provinces
Point 8 - Délégués du Conseil Municipal à la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Point 9 - Délégués du Conseil Municipal à la Commission Délégation de Service
Public (CDSP) Point 10 - Délégués du Conseil Municipal auprès de l'association
" Comité de Jumelage " de Bourbonne les Bains
Point 11 - Délégués du Conseil Municipal à la Commission Paritaire des foires et
marchés
Point 12 - Délégués du Conseil Municipal à la Commission Locale " Énergie " du
SDED 52
Point 13 - Délégués du Conseil Municipal auprès de l'association
" Harmonie la Concorde " de Bourbonne les Bains
Point 14 - Délégués du Conseil Municipal en charge des questions de défense de la
Commune de Bourbonne les Bains
Point 15 - Délégué du Conseil Municipal auprès du Centre National d'Action
Sociale (CNAS)
Point 16 - Délégués du Conseil Municipal auprès des Communes Forestières
Point 17 - Délégués du Conseil Municipal auprès des Conseils d'Écoles à la
Maternelle et Primaire de Bourbonne les Bains
Point 18 - Délégué du Conseil Municipal auprès de l'IME et ESAT de
Bourbonne les Bains
Point 19 - Délégué du Conseil Municipal auprès de l'association des Maires de la
Haute-Marne
Point 20 - Délégués du Conseil Municipal au sein de la Commission Communale
des Impôts Directs (CCID)
Point 21 - Délégués du Conseil Municipal auprès de la Commission Locale
d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Point 22 - Délégué du Conseil Municipal auprès de la Fédération Thermale du
Grand Est
Point 23 - Délégué du Conseil Municipal auprès de l'Association Nationale des
Élus des Territoires Touristiques (ANETT) @ Point 24 - Délégués du Conseil Municipal auprès de la Fédération Française des
stations vertes de vacances et des villages de neiges
@ Point 25 - Délégué du Conseil Municipal auprès de l'Agence d'Attractivité de la
Haute-Marne
@ Point 26 - Nomination d'un référent transports scolaires au sein de la
Communauté de Communes des Savoir-Faire
@ Point 27 - Désignation par le Conseil Municipal d'un ambassadeur de la mobilité
auprès du PETR du Pays de Langres
@ Point 28 - Désignation d'un référent territorial « Ambroisie »
®@ Point 29 - Création de 3 postes de Conseillers Municipaux Délégués de la
Commune de Bourbonne les Bains
@ Point 30 - Modification de la délibération n° DEL-2026-23 du 20 mars 2026 -
Fixation des indemnités des Élus de la Commune de Bourbonne les Bains
VI. Informations diverses
VII. Questions diverses
À Bourbonne les Bains, le 25 mars 2026
Monsieur Élie PERRIOT