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Acte - du jour&file 1
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Acte - du jour&file 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Inégalités sociales, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 JUILLET 2025 À 20H30 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
LL Appel des présents, mention des excusés et procurations.
IL. Désignation d’un secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales
II. Approbation des Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal des
lundi 05 mai et mardi 03 juin 2025
IV. Le rendre compte des décisions prises par Monsieur le Maire
V. Dossiers soumis à délibération
@ Point 1 - Décision modificative n°2 au Budget Principal au titre de l'année 2025
@ Point 2 - Annule et remplace la délibération n° DEL-2025-56 du 03 juin 2025 -
Demande d'autorisation d'un prêt d'un montant de 1 000 000.00 € pour des travaux d'investissement pour la Commune de Bourbonne les Bains
@ Point 3 - Approbation d'une convention entre la Commune de Bourbonne les Bains et
le Centre Hospitalier de Bourbonne les Bains relative au versement d'une subvention d'investissement
® Point 4 - Ajout de Conseillers Municipaux au sein des 2,3,4,5 et 6ème Commissions
Municipales
@ Point 5 - Modification des délégués du Conseil Municipal à la Commission
permanente : d'appel d'offres, d'adjudication, de délégation de service public,
commission spéciale marchés à procédure adaptée
@ Point 6 - Effacement de dettes - Liquidation judiciaire de la SAS DECHAVIE -
Bar le Commerce pour insuffisance d'actif
@ Point 7 - Adoption du rapport du délégataire de Service Public du
Casino de Bourbonne les Bains — Exercice 2023-2024
@ Point 8 - Adoption du rapport du délégataire de Service Public du Golf Miniature de Bourbonne les Bains — Exercice 2024
Point 9 - Approbation d'une convention de lutte contre les déchets abandonnés diffus entre la société CITEO et la Commune de Bourbonne les Bains @ Point 10 - Autorisation de lancement de la procédure formalisée concernant le
marché de fournitures et d’acheminement de l'électricité en application de l’article L.2120-1 du Code de la Commande Publique
®@ Point 11 - Ajout d'un tarif municipal au titre de l'année 2025
@ Point 12 - Protection sociale santé pour les agents de la Commune de
Bourbonne les Bains
®@ Point 13 - Modification du tableau des effectifs
@ Point 14 - Attribution de deux médailles de la ville de Bourbonne les Bains
VI. Informations diverses
VIL Questions diverses
À Bourbonne les Bains, le 04 juillet 2025
Le Maire,
Monsieur André NOIROT