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Document publié le Vendredi 6 juin 2014 par la commune de Lédignan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - wt0s4bcsciwb1y)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE LEDIGNAN – COMPTE RENDU 6 JUIN 2014
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 JUIN 2014
Nombre de membres en exercice : 15
Date de la convocation : 23 mai 2014
Date d’affichage : 23 mai 2014
Présents :
Isabelle WOWK-VELEINE, Martine LUCBERNET, Delphine SEGURA, Raymonde CATHIEUTEL, Noëlle UBA, Jacques ROCHEBLAVE, Grégoire DIAMANTIDIS, Eddy IDRI, Jean-Claude VINCENT, Jean-Pierre FILHOL, Julien RUIZ, Bernard CAUVIN.
Absente excusée : Pascale MORELLI,
Absent ayant donné procuration : Christian VIALA procuration donnée à Bernard CAUVIN. Absente : Magali RECOULY
Secrétaire de séance : Bernard CAUVIN.
Le maire ouvre la séance à 20h30, constate que le quorum est atteint et que le conseil peut statuer validement. (art L 2121-17 CGCT).
Demande d’ajout de deux points supplémentaires à l’ordre du jour :
- Dissimulation d’une partie du réseau France télécom au Hameau de Manthes, - Demande de subvention exceptionnelle du Club de Twirling Baton.
Ajout de ces deux points adopté à l’unanimité.
I. Désignation d’un délégué et d’un délégué suppléant au Syndicat mixte du Pays Cévennes. Sont candidats : Mme Martine LUCBERNET et Mme Magali RECOULY.
Pas de question.
Vote : Contre 0, abstention 0,
M.Lucbernet, titulaire et M Recouly, suppléante, sont élues à l’unanimité.
II. Enfouissement du réseau France Télécom à Manthes
Le maire expose que la demande de subvention déposée auprès du Conseil général concernant les travaux d’enfouissement d’une partie du réseau ERDF au Hameau de Manthes ne mentionnait pas expressément l’opportunité d’inclure la dissimulation du réseau France télécom sur les même cheminements. Il convient donc de prendre une délibération complémentaire incluant ce point.
Vote : Contre 0, abstention 0,
Le conseil valide à l’unanimité que le projet de modification des réseaux de distribution d’électricité lié au remplacement du transformateur électrique de Manthes inclut la dissimulation du réseau France télécom.
III. demande de subvention exceptionnelle du club Twirling Bâton
J-C Vincent, maire-adjoint délégué à la vie associative expose la demande de subcvention exceptionnelle présentée par le Club Twirling baton. En raison des bons résultats acquis lors des demi-finales du championnat de France, 4 athlètes en solo et un duo accèdent au finales du Championnat de France qui se dérouleront les 14 et 15 juin à Poitiers. Cette participation occasionne un budget exceptionnel de déplacement estimé à 1818.32 euros.
Le dernier bureau d’adjoint propose une subvention exceptionnelle de 200 euros. Après débat, le conseil municipal propose une subvention exceptionnelle de 300 euros afin d’être conforme à la hauteur des aides exceptionnelles accordées à d’autres associations.
Il sera demandé au Club de prendre désormais en compte ce type de dépense dans les budgets prévisionnels qu’il présentera avec sa demande annuelle de subvention.
Vote : Contre 0, abstention 0, COMMUNE DE LEDIGNAN – COMPTE RENDU 6 JUIN 2014
2
Le Conseil adopte à l’unanimité l’attribution d’une subvention exceptionnelle de 300 euros au Twirling Club pour l’aider à participer à la finale du Championat de France.
Points d’information :
- la proposition de planning et le projet éducatif communal concernant l’aménagement des temps périscolaire ont été adoptés lors de la dernière séance du Conseil d’Ecole. Ils seront examinés pour validation lors de la prochaine séance du Comité départemental de l’Education Nationale. - Le maire remercie les élus et les agents communaux qui ont œuvré à la bonne tenue du bureau de vote et du bureau centralisateur pour les élections européennes.
- Il transmet les remerciements de mme Pascale Morelli à tous ceux qui se sont manifesté à l’occasion du décès de sa maman.
L’ordre du jour étant épuisé, en l’absence de questions diverses, la séance est levée à 21h05.