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Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Sully-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib octobre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
VILLE
DE
SULLY-SUR-LOIRE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 octobre 2024
Siège de la Mairie de Sully-sur-Loire
3 place Maurice de Sully à Sully-sur-Loire
LISTE DES DELIBERATIONS
(publiée le 24 octobre 2024 sur le site internet de la ville de Sully-sur-Loire)
2024-113 Décisions du Maire Prend acte
2024-114 Décision modificative — Budget Assainissement Adoptée à l’unanimité
2024-115 Avenant n° 1 relatif à la fixation du forfait définitif de | Adoptée à l’unanimité
rémunération concernant le marché de maitrise d’oeuvre pour
la construction d’une école élémentaire à Sully-sur-Loire
2024-116 Convention de mise en oeuvre du dispositif “Petits Déjeuners” | Adoptée à l’unanimité
2024-117 Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un | Adoptée à l’unanimité
poste de distribution publique constitutive de droits réels
2024-118 Convention de constitution d’une servitude au bénéfice | Adoptée à l’unanimité
d’Enedis pour l'implantation d’un nouveau poste de
distribution publique
2024-119 Rapport Politique de la Ville 2023 de la Communauté de | Prend acte
Communes du Val de Sully
2024-120 Décision modificative n° 3 — Budget Principal Adoptée à l’unanimité
45600 SULLY SUR LOIRE - Tél. CR 346620 0&-RIGIsBT-sur-loire.fr