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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 Creche Modification du reglement interieur CC 28 01 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 Creche Modification du reglement interieur CC 28 01 26)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Éducation,
| | Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes |
de Loire Cœur de Loire
| Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 28 janvier 2026,
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit du mois de janvier à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 22
janvier 2026 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des Fêtes de Pouilly sur Loire, sous la Présidence de
M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER — Mme Danielle
ROY - M. Yves RAVET - M. Pascal KNOPP - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER - M. Gilbert LIENHARD - M.
Philippe BOURGEOIS - Mme Geneviève PARIS — M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT - M. André
BUISSON - M. Hicham BOUIJLILAT - M. Frédéric CASSERA — Mme Corinne COLONEL - Mme Martine LEROY —
M. Jean-Pierre MARASI - Mme Annie MILLIARD - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme
Muriel BUISSON - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT -
Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS - Mme Françoise
CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme Nadège
COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS - M. Jacky SCHOLLER - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés : M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
M. Jan BOGERMAN remplacé par Mme Marie-Yvonne THEBAULT
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond Le VAN
Membres ayant donné pouvoir :
Mme Jocelyne VERNAUX à Mme Nathalie LIEBARD
Mme Stéphanie OUVRY à M. Gilbert LIENHARD
M. Yannis BONNET à Mme Martine LEROY
Mme Béatrice BOULOGNE à M. Jean-Pierre MARASI
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
M. Michel RENAUD à M. Patrick PONSONNAILLE
Mme Carole TABBAGH-GRUAU à M. Frédéric CASSERA
M. Alexandre BLANDIN à Mme Annie MILLIARD
M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD à Mme Pascale QUILLIER
Mme Sylvie REBOULLEAU à M. Michel VENEAUI
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Pascale QUILLIER ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. 2026/28-01/02
Crèche Communautaire - Modification du règlement intérieur
Dans une démarche continue d'amélioration du fonctionnement de notre structure et afin de garantir un
cadre harmonieux pour les enfants, les familles et les professionnels de la crèche, il est nécessaire d'apporter
des modifications au règlement de fonctionnement et de le mettre en conformité avec les textes législatifs
en vigueur.
Article 1 : Présentation de la structure
3, La réglementation applicable : Mise en conformité avec ajouts de textes réglementaires, mise à jour de
circulaires, décrets, arrêtés.
Article Hi : Fonctions de la structure
9 L'inscription : Suppression de la visite médicale par médecin de crèche
Articles IV : Santé
1.Visite médicale : Suppression de la visite médicale par médecin de crèche
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- ADOPTE les modifications à apporter au règlement de la crèche communautaire,
- AUTORISE le Président, ou son suppléant, à signer tous les actes afférents
Nombre de conseillers : 55
| Présents : 42
| Pouvoirs : 11 PR
| Votants : 53 (UNANIHITÉ)
Pour : 53 a
Abstention : O
| Contre : 0
Pour extrait conforme
Sylvain COINTAT, Président Mme Pascale QUILLIER, secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 03/02/2026
Reçu en préfecture le 03/02/2026 L
Publié le 04/02/2026 S G
ID : 058-200067916-20260128-2026 28 01 02-DE