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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°15 Ecole de musique Modification du reglement interieur CC 15 05 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°15 Ecole de musique Modification du reglement interieur CC 15 05 2025)
Thèmes du document : Éducation, Données personnelles, Cybersécurité,
| Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
Loire Cœur de Loire
| D . « RL SZ « | Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 15 mai 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze du mois de mai à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 9 mai
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des fêtes de Donzy, sous la Présidence de M. Sylvain
COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER - M. Yves RAVET
- Mme Danielle ROY - M. Michel VENEAU - M. Gilbert LIENHARD - M. Pascal KNOPP - M. Pascal FASSIER -
M. Philippe BOURGEOIS - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT - M. André
BUISSON - M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET - M. Hicham BOUJLILAT - M. Frédéric CASSERA -
Mme Corinne COLONEL - Mme Annie MILLIARD — Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE -
Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH-GRUAU - Mme Muriel BUISSON -
M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise
PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS - Mme Françoise CROTTET-
FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - Mme Nadège COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS
- Mme Jocelyne VERNAUX - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés: M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Michel RENAUD — M. Jean-Claude
GILLONNIER - M. Benjamin MASI - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir : M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
Mme Martine LEROY à M. Yannis BONNET
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
Mme Béatrice BOULOGNE à Mme Corinne COLONEL
M. Jean-Jacques BERTIN à Mme Nathalie LIEBARD
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 54.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Alexandre BLANDIN ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/15-05/15
Ecole de musique — Modification du règlement intérieur pour la rentrée scolaire 2025/2026
Lors du Conseil d'établissement du 17 avril dernier, une modification du règlement intérieur de l’école de
musique a été proposée.
Ces modifications portent sur :
Article 1 :
- Précision sur le public accueilli.
Article 2:
- Précision sur les nouvelles pratiques collectives de l’école de musique.
- Précision sur les nouvelles pratiques collectives de l'association « Harmonie de Cosne ».
Article 3 :
- Modifications du cursus de formation pour certaines formations musicales
- Modification et précisions sur le suivi des élèves, auditions-évaluations et examens de fin de cycle.
Un paragraphe incluant la protection des données RGPD a également été intégré.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- ADOPTE le règlement intérieur comme joint en annexe.
Nombre de conseillers : 54
| Présents : 42 f m£)
| Pouvoirs : 7 [UNANIMITE |
Votants : 49
Pour : 49
Abstention : O0
Contre : 0
Pour extrait conforme M. Alexandre BLANDIN, secrétaire de séance
Sylvain COINTAT, Président
Envoyé en préfecture le 22/05/2025
Reçu en préfecture le 22/05/2025
Publié le 22/05/2025 S L Gr
ID : 058-200067916-20250515-202515 05 15-DE