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Acte - CC 250306 02 PrintempsPoetes
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Cros.
Lien du pdf (Acte - CC 250306 02 PrintempsPoetes)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
LODÈVOIS ET LARZAC FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE
L’HÉRAULT ----------
CANTON DE EXTRAIT DU REGISTRE DES ACTES
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 MARS 2025
numéro
LODÈVE CC_250306_2
----------
L'an deux mille-vingt cinq, le six mars,
Le Conseil communautaire, dûment convoqué le vingt huit février deux mille vingt-cinq, s'est réuni en session ordinaire, salle du conseil de l'Espace Marie-Christine BOUSQUET, sous la Présidence de Jean-Luc REQUI.
nombre de membres
en exercice 59
présents 38
exprimés 45
vote
pour 45
contre 0
abstention 0
Présents :
Michel COMBES, Martine BAÏSSET, Claire VAN DER HORST, Jérôme VALAT, Sonia ROMERO, Jean TRINQUIER, Bernard GOUJON, Daniel FABRE, Luc BEVILACQUA, Jean-Marc SAUVIER, Ludovic CROS, Fadilha BENAMMAR KOLY, David BOSC, Monique GALEOTE, Gilles MARRES, Marie-Laure VERDOL, Didier KOEHLER, Damien ALIBERT, Isabelle PEDROS, Frédéric ROIG, Antoine GOUTELLE, Valérie ROUVEIROL, Félicien VENOT, Jean-Luc REQUI, Michel ABRIC, Bernard JAHNICH, Jean-Christophe COUVELARD, Clément THERY, Sophie PRADEL, Pierre-Paul BOUSQUET, Sandrine TONON, Philippe BERLENDIS, Éric OLLIER, Isabelle PERIGAULT, Alain FALCOU, Chantal BASCOUL, Daniel VALETTE.
M. Bertrand SONNET suppléant de M. Christophe ROMO.
Absents avec pouvoirs :
Jean-Paul PAILHOUX à Jean-Luc REQUI, Jean Michel BRAL à Jérôme VALAT, Gaëlle LEVEQUE à Ludovic CROS, Nathalie ROCOPLAN à Jean-Marc SAUVIER, Ali BENAMEUR à Gilles MARRES, Fatiha ENNADIFI à Monique GALEOTE, Ahmed KASSOUH à Marie-Laure VERDOL.
Absents :
Joëlle GOUDAL, Véronique VANEL, Jérôme CLARISSAC, Alain VIALA, Izia GOURMELON, David DRUART, Nathalie SYZ, Claude LAATEB, Magali STADLER, Christian RICARDO, Joana SINEGRE, Damien ROUQUETTE, Françoise OLIVIER, Michel DRUENE.
OBJET : Attribution des subventions aux actions portées par les acteurs culturels du territoire Lodevois et Larzac dans le cadre de l'édition 2025 du Printemps des poètes
VU la délibération n°CC_240307_14 du Conseil communautaire du 7 mars 2024 relative à l’attribution de subventions aux projets portés par les acteurs culturels du territoire Lodévois et Larzac dans le cadre du Printemps des poètes,
CONSIDÉRANT que le Printemps des poètes est une manifestation nationale déclinée depuis plusieurs années sur le territoire Lodévois et Larzac, qui se tiendra cette année tout au long du mois de mars 2025, et qui s’inscrit dans une politique culturelle d’ensemble, construite en partenariat avec les acteurs culturels du territoire,
CONSIDÉRANT que la Commune de Lodève assure la coordination et la communication de la manifestation par le concours des services de la médiathèque Confluence,
CONSIDÉRANT que la Communauté de communes Lodévois et Larzac soutient techniquement et financièrement les projets des acteurs culturels du Lodevois et Larzac dans le cadre de cette manifestation,
CONSIDÉRANT que les aides financières sont attribuées cette année aux partenaires qui répondent au cadre suivant : mettre en oeuvre des actions culturelles co-construites en partenariat avec les médiathèques, les bibliothèques, les lieux culturels, les Communes du territoire pour promouvoir la lecture publique et la poésie,
Je certifie, sous ma responsabilité, le caractère exécutoire du présent acte et informe que le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois, à compter de la notification : le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
1/2 Ouï l'exposé de Jean-Marc SAUVIER et après en avoir délibéré, le Conseil communautaire : - ARTICLE 1 : ATTRIBUE les subventions aux partenaires qui mettent en œuvre des actions culturelles co- construites en partenariat avec les médiathèques, les bibliothèques, les lieux culturels, les Communes du territoire pour promouvoir la lecture publique et la poésie, dans le cadre de l’édition 2025 du Printemps des poètes, comme suit :
- L’association Les belles histoires .........trois-cent-soixante euros (360 €), - L’association Les Boulégaïres...........................trois-cents euros (300 €), - L’école Paradis.......................deux-cent-quatre-vingt-cing euros (285 €), - L’association Larzac village d’Europe....deux-cent-quarante-cinq euros (245 €), - L’association Traits d’union...............................trois-cents euros (300 €), - L’association Le pont .........................neuf-cent-cinquante euros (950 €), - Le collectif Adel&Acamo.............................trois-cent-vingt euros (320 €), - Le foyer rural du Laurounet ................deux-cent-quarante euros (240 €),
- ARTICLE 2 : APPROUVE la convention type, annexée à la présente délibération,
- ARTICLE 3 : AUTORISE le Président, ou son représentant, à effectuer toutes les démarches nécessaires à l'exécution de la présente délibération et à signer tous les documents y afférents,
- ARTICLE 4 : IMPUTE la dépense correspondante au budget principal, chapitre 65, article 6574,
- ARTICLE 5 : DIT que le présent acte sera transmis au service du contrôle de légalité, notifié aux tiers concernés, publié selon la réglementation en vigueur et inscrit au registre des actes.
Pour extrait certifié conforme au registre des actes.
Accusé de réception en préfecture
34-200017341-20250306-lmc116005-DE-1-1
Date de télétransmission : 10/03/25
Date de publication : 13/03/2025
Date de notification aux tiers :
Moyen de notifications aux tiers :
Le six mars deux mille vingt-cinq
Le Président,
Jean-Luc REQUI
Je certifie, sous ma responsabilité, le caractère exécutoire du présent acte et informe que le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois, à compter de la notification : le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
2/2 C o n v e n t i o n P r i n t e m p s d e s p o è t e s e n L o d e v o i s e t L a r z a c
a n n é e
ENTRE :
La Communauté de communes Lodévois et Larzac, numéro de SIRET 200 017 341 000 120 et code APE 8411 Z, sise espace Marie-Christine BOUSQUET 1 place Francis MORAND 34700 LODEVE et représentée par le Président Jean-Luc REQUI conformément au procès-verbal d’élection du Président et des Vice-Président du 11 juillet 2020,
ci-après dénommée la Communauté de communes D'UNE PART
ET
nom de la structure :
nuémro SIRET : code APE :
sise :
représentée par en qualité de
ci-après dénommée le partenaire D’AUTRE PART
Il est convenu et arrêté ce qui suit :
Le Printemps des Poètes est un événement national décliné depuis plusieurs années sur le territoire Lodévois
Larzac. Cette année, la manifestation se déroule du sur le thème :
.
Le Printemps des Poètes en Lodévois et Larzac s'inscrit dans la politique culturelle de la Communauté de communes Lodévois Larzac et de la Commune de Lodève, construit en partenariat avec les acteurs culturels locaux.
La médiathèque Confluence de Lodève assure un rôle de coordination et de communication. Le service spectacle vivant de la Communauté de communes Lodévois Larzac apporte un soutien technique et/ou financier. Les aides financières se font dans la limite du budget alloué et sont attribuées cette année aux associations qui mettent en œuvre leurs actions culturelles sur le territoire co-construites en partenariat avec les médiathèques, les bibliothèques, les lieux culturels, les Communes du territoire pour promouvoir la lecture publique et la poésie,
ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION
Le Conseil communautaire du par la délibération n° a attribué
au partenaire une subvention de .
ARTICLE 2 : DURÉE ET SUIVI DE LA CONVENTION
La convention concerne l'édition du Printemps des poètes en Lodévois et Larzac. Plusieurs rencontres sont prévues dans l'année pour le suivi de la mise en œuvre des actions culturelles.
ARTICLE 3 : OBLIGATIONS DU PARTENAIRE
Le partenaire s’engage à mettre en œuvre la/les action(s) culturelle(s) intitulée(s) :
-
à la date du , de à , située
avec le cas échéant
-
à la date du , de à , située
avec le cas échéant
-
à la date du , de à , située
avec le cas échéant
Le partenaire présentera un bilan d'activités et un bilan financier à la Communauté de communes lorsque son ou ses actions aura (auront) été réalisée(s).
Le partenaire s'engage à déclarer auprès des organismes correspondants les droits d'auteurs et droits voisins et procéder à leurs règlements et s'engage également à effectuer les démarches administratives dans le cadre d'une embauche et de procéder au règlement.
La Communauté de communes mettra tout en œuvre pour la bonne réalisation de ou des action(s) développée(s) en partenariat avec le partenaire. En plus du soutien financier, le partenaire, s’il en a fait la demande et sous réserve de disponibilité, pourra également bénéficier d'un prêt de matériel technique.
ARTICLE 4 : MODALITÉS DE PAIEMENT
La somme prévue à l'article 1 sera versée par virement bancaire sur présentation d’un relevé d’identité bancaire sous réserve de la réalisation totale de ou des action(s) et sous un délai de trente jours.
Fait à Lodève, le
Communauté de communes Lodevois et Larzac
Jean-Luc REQUI
en qualité de en qualité de Président