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Compte-Rendu - cr sommaire
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Lésigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Institutions publiques,
Ref,
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Département de Seine-et-Marne
Arrondi tdeT LESIGNY
Commune de LESGNS Ville mature/
Lésigny, le 21 février 2023
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LESIGNY
Réunion du 16 février 2023
Nombre de Conseillers en exercice 29
Nombre de conseillers présents
18 Nombre de conseillers
représentés 11
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE
LESIGNY
Affichage le 21 février 2023.
Approbation du précédent compte-rendu
du conseil Municipal du 26 janvier 2023 Compte-rendu des
décisions Municipales
Compte de gestion 2022 du budget principal
de la commune Compte administratif 2022
du budget Principal de la commune Bilan
annuel des acquisitions et des cessions
immobilières du budget Principal pour
l'année 2
Compte de Gestion 2022 du budget de l'eau
Compte administratif 2022 du budget de l'Eau
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice
2022 du budget eau Compte de Gestion 2022 du
budget de l'Assainissement Compte
administratif 2022 du budget de l'Assainissement
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice
2022 qu budget Assainissement Compte de Gestion 2022 du
budget SPANC Compte
administratif 2022 du budget SPANC
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice
2022 du budget SPANC Provisions Comptables pour créances
douteuses pour l'année 2023 Taux d'imposition
2023
Subventions aux aSSociations pour 2023 et
conventionnement Subvention au C.C.A
S. de Lésigny pour l'année 2023 Subvention
à la Caisse des Écoles pour 2023
Participation financière 2023 de la Commune
de Lésigny au Syndicat mixte pour l'Assainissement et la Gestion des Eaux
du bassin versant de l'Yerres ( SyAGE) Budget primitif 2023
de la commune
Budget primitif 2023 de l'eau
Budget primitif 2023 de l'Assainissement
Budget primitif 2023 du SPANC
Autorisation de dépôt d'une déclaration
préalable Pour le remplacement des
volets des logements de l'Entre-deux-Parcs
Autorisation de dépôt d'une déclaration
préalable pour le remplacement d'une
fenêtre de toit du club house, stade de Maison Blanche
Le maire,
Miche