Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu cm du 22 juin 2022
Compte-Rendu - compte rendu sommaire
Compte-Rendu - compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 20 j
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 15 juin 20185
Compte-Rendu - compte rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2022
Compte-Rendu - cr conseil municipal 31 mars 22
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 22 mars 2016
Compte-Rendu - 2023 12 11 compte rendu du conseil municipal
Compte-Rendu - compte rendu sommaire 22 juin 2026
Compte-Rendu - compte rendu sommaire du 18 juin 2018
Compte-Rendu - compte rendu sommaire du conseil municipal du 22 juin 2023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Lésigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire du conseil municipal du 22 juin 2023)
Thèmes du document : Logement, Banque, Eau et assainissement,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
-
?
Département de Seine-et-Marne
Arrondi tdeT
LESIGNY Commune de LÉSIGNY Alle Sa tir-e /
Lésigny, le 26 juin 2023
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LESIGNY
Réunion du 22 juin 2023
Nombre de conseillers en exercice 29
Nombre de conseillers présents 19
Nombre de conseillers représentés 9
Nombre d'absents 1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LESIGNY
Approbation du précédent compte-rendu du conseil municipal du 9 juin 2023 Compte-rendu des décisions municipales
Rapport annuel du délégataire du service de l’eau — exercice 2022 Rapport annuel du délégataire du service de l'assainissement — exercice 2022 Rapport annuel d'activité du SPANC — exercice 2022
Convention constitutive de groupement de commandes, entre le SMAEP de l'Ouest Briard et la Commune de Lésigny relative à la réalisation d'une étude de Schéma Directeur d'Eau Potable
Convention de servitude entre la commune de Lésigny et le SDESM relative à l'enfouissement des réseaux sur la parcelle AN n°149 rue de la Fontaine
Règlement des droits de voirie et redevance pour occupation du domaine public Approbation du plan de formation au titre de l’année 2023
Délégation à Monsieur le Maire en matière de gestion de trésorerie et dans le domaine particulier des comptes à terme
Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire
Convention de financement et de gestion du Fonds de Solidarité Logement (FSL) avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne
Convention de transport pour le séjour vacances séniors avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) en 2023
Bail à réhabilitation de trois logements, au 13 rue de villarceau avec l'association SOLIHA Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable pour la réfection du lavoir de la rue de la Fontaine
Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable pour le remplacement des panneaux d'affichage administratif de la Mairie
Autorisation de dépôt d'un permis de construire pour la pose de constructions modulaires au stade de football de Maison Blanche
Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable pour le remplacement des éléments de clôture du court de tennis couvert extérieur de l'Entre-Deux- Parcs
Le maire,
Michel PAPIN
Affichage le 26 juin 2023.