Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arretes municipaux 1er trimestre 2017
Compte-Rendu - cr sommaire
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal
Compte-Rendu - compte rendu cm du 22 juin 2022
Compte-Rendu - cr sommaire 04 12 2025
Compte-Rendu - Compte Rendu des sommaires 191017
Compte-Rendu - cr sommaire cm 17 02 22
Compte-Rendu - cr sommaire du cm du 25 09 2025
Compte-Rendu - 21.10.04 Compte Rendu Sommaire
Compte-Rendu - 24.06.11 Compte Rendu sommaire
Compte-Rendu - compte rendu sommaire
Document publié le Vendredi 30 septembre 2022 par la commune de Lésigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire)
Thèmes du document : Transports, Humanitaire, Affaires étrangères et coopération,
Ref.
201
524
Berger-Levrauit
(1309)
Département de Seine-et-Marne
ù Arrondi tdeT
Ÿ LESIGNY Commune de LÉSIGNY ! ville mature Î
EEE Lésigny, le 30 septembre 2022
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE
LESIGNY
Réunion du 29 septembre 2022
Nombre de conseillers en exercice 29
Nombre de conseillers présents 18
Nombre de conseillers représentés 11
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LESIGNY :
Approbation du précédent compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2022
Compte-rendu des décisions municipales
Information sur l'utilisation des comptes de dépenses imprévues
Compte rendu annuel de concession GRDF pour l'année 2021
Rapport annuel d'activité 2021 du Syndicat Mixte d'Enlèvement et de Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Tournan-en-Brie (SIETOM)
Rapport annuel d'activité du SYAGE pour l’année 2021
Convention tripartite entre le SDESM, le Syndicat de copropriété de la fontaine et la Commune de Lésigny relative à l'installation, l'exploitation et l'entretien d'une borne de recharge pour véhicules électriques à Lésigny sur le parking du centre commercial + Transfert de la compétence infrastructures de recharge pour véhicules électriques au SDESM Groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'énergies et de services associés avec le SDESM
+ Convention de transfert de maitrise d'ouvrage au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM) relative à l'enfouissement des réseaux rue de la fontaine Décision modificative n°1 des crédits — budget principal — exercice 2022 Adoption du règlement budgétaire et financier de la Commune de Lésigny Cession et sortie d'inventaire partielle d’une épareuse SMA de modèle GRIFFON 1150P Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
Fonds d'Aménagement Communal (FAC) — définition des programmes d'actions — demande de subvention auprès du conseil départemental de Seine-et-Marne
* Autorisation de dépôt d'un permis d'aménager pour la réalisation d’un terrain de football en gazon synthétique à Maison Blanche
+ Convention de financement et de gestion du Fonds de solidarité Logement (FSL) avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne
+ Coupon-sport pour les jeunes en partenariat avec l'U.S.C.L. pour l’année scolaire 2022/2023
+ Coupon-sport pour les Séniors en partenariat avec l'USCL pour l’année scolaire 2022/2023
Convention avec la société recyclivres pour l'enlèvement des documents retirés des collections de ia bibliothèque Maurice Mollard
+ Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d'attaché territorial de catégorie A, dans la filière administrative, à temps complet
+ Modification du tableau des effectifs : création d'un poste d’attaché territorial, de catégorie À, dans la filière administrative, à temps complet
+ Modification du tableau des effectifs : création d'un poste de rédacteur principal de ge classe, à temps complet, de catégorie B, dans la filière administrative
Le maire,
Affichage le 30 septembre 2022.