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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Landogne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément à l’article L.2151-25 du CGCT
MAIRIE SEANCE DU 28 mai 2026
LANDOGNE Convoqué le 22 mai 2026
N° de la Objet de la délibération Vote délibération
2026.05.01 | Approbation compte rendu réunion du 22 avril 2026 9 pour 1 contre
0 abstention
2026.05.02 | Location du terrain de la Prade 10 pour
0 contre
0 abstention
2026.05.03 | Révision des commissions communales 10 pour 0 contre
0 abstention
2026.05.04 | Désignation des membres de la commission de contrôle des | 10 pour listes électorales 0 contre 0 abstention
2026.05.05 | Four à pain : destination et demande de subventions 10 pour 0 contre
0 abstention
2026.05.06 | Aménagement de la voirie de Laschamps 10 pour 0 contre
0 abstention
2026.05.07 | Tracteur + lame de déneigement : demande de subventions 10 pour 0 contre
0 abstention
Liste affichée à la mairie le 29 mai 2026 — site internet de la commune www.landogne.fr
Certifié exact
a
El
“de-DoË : . Pour information : les nouvelles règtesdé flblicité d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités
territoriales et leurs groupements (ordonnance N° 2021-1310 du 7 octobre 2021) ont été modifiées à compter du 1° juillet 2022.
nai 2026
En application de ces nouvelles dispositions nous afficherons en mairie dorénavant la liste des délibérations qui auront été
prises en séance de conseil municipal.
Le Procès-Verbal quant à lui sera diffusé seulement après sa validation lors du conseil suivant. Il sera affiché en mairie.