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Compte-Rendu - CR CM 20210917
Compte-Rendu - CR CM 20210917
Document publié le Vendredi 17 septembre 2021 par la commune de Rochepaule.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20210917)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte-rendu du Conseil Municipal - Séance du 17 septembre 2021 – page 1 / 5
Compte-rendu du Conseil Municipal
Séance du 17 septembre 2021 à 18h00
Le Conseil Municipal de la Commune de Rochepaule s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Marie FOUTRY, le vendredi 17 septembre 2021 à 18h00.
Présents : Ivan BOUVET, Elisabeth COSTET, Pierre DELAYGUE, Jean-Marie FOUTRY, Yoan LIOTARD, Sandra ROSSET, Hervé SPAES, Guy VALETTE
Absents excusés : Pierre BARNIER (procuration à Jean-Marie FOUTRY), Pascal DELORME (procuration à Jean-Marie FOUTRY), Daniel GUYON-VEUILLET (procuration à Pierre DELAYGUE).
Secrétaire de séance : Amandine CONVERS
Ouverture de séance à 18h05
Ordre du jour :
Approbation du CR (compte rendu) du CM du 16 juillet 2021.
Délibération : Refaire recrutement (Amandine CONVERS) et Présentation. Délibération : Paiement de la Gerbe de Fleurs (Résistants à SOYONS).
Délibération : Enquête Publique (4 Projets).
Délibération : SCOT.
Délibération : Subventions (Moto Club, Les Chapelous, Football et Rochepaule en Fête). Délibération : Nomination d’un délégué au SDEA.
Retour Commissions Voirie (Ivan) et Travaux (Pierre).
Information et Questions diverses :
-Dossier Producteur d’énergies renouvelables + SEMLEER
-Concours culinaire par Rochepaule en Fête
-Démarches relatives à la prolifération des animaux errants
-Point sur le dossier Hôtel Mounard
-Subvention Monument aux morts
-Congrès Association des Maires Ruraux d’Ardèche
-Ecole de Lalouvesc
Approbation du CR (compte rendu) du CM du 16 juillet 2021.
Approbation à l’unanimité du compte rendu.
Délibération : Délibération Refaire recrutement (Amandine CONVERS) et Présentation.
Lors de la première délibération pour la création de poste de Mme Amandine CONVERS, le conseil a délibéré pour un poste non permanent alors qu’il fallait délibérer sur un poste contractuel permanent. Le Maire propose donc de délibérer pour un poste contractuel permanent.
Vote à l’unanimité.
Le Maire a également laissé la parole à Mme Amandine CONVERS afin que cette dernière puisse se présenter.
Délibération : Paiement de la Gerbe de Fleurs (Résistants à SOYONS).
Le 28 août 2021, lors de le Manifestation Commémorative de la libération de la ville de SOYONS en août 1944 par le Maquis, la Mairie de Rochepaule a déposé une Gerbe. Le prix de la Gerbe s’élève à 60€ et a été réglée par l’association « Rochepaule pour Mémoire, Mémoire d’Avenir ». Le conseil doit délibérer pour rembourser cette dépense. Le maire propose donc de voter une subvention exceptionnelle de 60€.
Vote à l’unanimité. Compte-rendu du Conseil Municipal - Séance du 17 septembre 2021 – page 2 / 5
Délibération : Enquête Publique (4 Projets).
Une Enquête Publique aura lieu du 07 au 22 octobre 2022. Elle sera relative à la modification de voirie dans les quartiers suivants : Chaude Oreille, Malatrayt, Peyfreit et Le Banchet.
Le commissaire enquêteur en charge de cette enquête est M. Georges RUSSIER. Il tiendra deux permanences en Mairie : le 16 octobre 2021 de 9h00 à 11h00 et le 22 octobre de 14h00 à 16h00. Des annonces légales ont été déposées dans des journaux locaux (Le Dauphiné Libéré et l’Hebdo de l’Ardèche). Des pancartes doivent également être déposées à chaque extrémité du quartier concerné.
Vote à l’unanimité.
Délibération : SCOT
Le SCOT est un projet de territoire et un document d’urbanisme juridique structurant, pour les trois Communautés de communes réunies : Val’Eyrieux, Le Pays de Lamastre et la Communauté de communes de Privas.
Il s’agit d’un document qui s’attache à organiser et à décider de l’avenir du territoire Centre Ardèche dans les domaines de l’économie, du tourisme, des déplacements et de l’habitat pour la période 2020/2040.
Un intérêt pour Rochepaule 20 constructions possibles sur 10 ans. Les documents sont consultables en Mairie.
Vote à l’unanimité.
Délibération : Subventions (Moto Club, Les Chapelous, Football Club et Rochepaule en Fête).
-Le Moto Club : Les années précédentes il était donné 180€ pour 2 manifestations. Suite à un rendez- vous en Mairie avec le Président, Monsieur Jean-Maurice Eyraud, il a été convenu d’une subvention de 90€ par manifestation pour le club. En 2021, il n’y a eu qu’une seule manifestation, le maire propose donc une subvention de 90€
Vote à l’unanimité.
-Les Chapelous : Comme les années précédentes, les Chapelous ont organisé une manifestation le 15 août. Le maire propose donc une subvention de 180€ pour cette manifestation.
Vote : 1 abstention, 10 pour.
-Le Football Club : Le Maire précise que les années précédentes, une subvention de 600€ était accordée. En effet, cela tient compte du fait que ce soit le club qui entretien le terrain et non les employés communaux.
Un devis de 188,89€ est parvenu en Mairie. (Cette réparation sera passée en subvention exceptionnelle). Vote : 1 abstention, 10 pour.
Concernant le Football Club, une demande de changement d’éclairage a été effectuée afin de pouvoir passer à un éclairage par LED. L’installation est à changer. Coût Total : 4 205,61, Prise en charge par le SDE070 de : 2 453.27€, reste à charge de la commune: 1 752.34€
Vote : 1 abstention, 10 pour.
Une étude va être faite également concernant des toilettes sèches. Des renseignements ont été pris auprès de la commune de Saint-André-En-Vivarais mais le coût (plus de 20 000€) est trop élevé pour la commune. La commune réfléchit et se pose la question de l’entretien (quelle fréquence, où entreposer le compost, etc…). Ce projet pourrait peut-être possible en 2022.
-Rochepaule en Fête : Le Maire propose une subvention de 180€ avec possibilité de demander une subvention exceptionnelle si déficit lors de l’organisation d’une manifestation.
Vote à l’unanimité.
Concernant le concours Culinaire, la Mairie prêtera la salle et fera signer un document précisant que l’organisateur a obligation de contrôler le pass sanitaire (sauf si allègement du pass). Compte-rendu du Conseil Municipal - Séance du 17 septembre 2021 – page 3 / 5
Délibération : Nomination d’un Délégué au SDEA.
Une AG est prévue le 27 septembre 2021 à 18h00 à Privas. Il est demandé de nommer un délégué dans la mesure du possible. En général, deux à trois réunions par an. Pas de délégué nommé. Monsieur le Maire assistera à cette réunion (pour cette année).
8 Voirie : Intervention de M. BOUVET.
a. Travaux Eiffage :
Le budget investissement a quasiment été tout dépensé avec les travaux Eiffage. Les voies communales des : 3 croix, le Mont, les HLM, la Route de Louveton, Montchal, la Côte de Montchal et les Gouillats ont été fait en trois parties. Du chemin du plan d’eau à Chaude Oreille ce sont juste des emplois qui ont été fait afin de préserver le bitume.
b. Travaux Les Passats :
Des travaux ont été réalisés par Daniel FLOURY car le chemin était désastreux. Ces travaux ont été réalisés en limite Devesset-Rochepaule et donc une partie sur notre commune. Nous sommes en attente de la facture.
c. Bilan Fauchage :
Investissement d’un broyeur d’accotement car beaucoup de villageois râlaient que l’herbe poussait vite. Nous avons eu des retours favorables de la population. On peut être content de cet investissement même si cela n’a pas d’incident sur la facture d’Antérion (il faut dire aussi que c’est une année exceptionnelle au niveau de la météo). On peut également regretter que l’entreprise Antérion passe tard dans la saison.
d. Coupe de bois :
Coforêt envisage une coupe de bois à Chaude Oreille. Il a été demandé de faire des demi-charge pour éviter d’abimer le bitume.
Il y a également une coupe envisagée à Creux de Gailhac.
Les terrains communaux à Passe Vite sont en friches il faudra réfléchir à ce que l’on pourrait faire de ces terrains.
Si la population et des élus voient des choses à faire ne pas hésiter à le signaler en Mairie
Travaux : Intervention de M. DELAYGUE.
-Intervention de la Menuiserie Besset (changement de barillets de serrures et aménagement du bureau de la Mairie).
-Intervention de l’entreprise Montluçon (pour le quartier de la Fayolle, les eaux pluviales au Boulodrome et mur de renfort au cimetière).
-Intervention de l’entreprise Faurie (démolition partielle Hôtel Mounard).
-Investissement d’un broyeur.
-Grosses factures de révision pour le camion.
-Révision du petit tracteur faite par Pierre DELAYGUE(vidange + filtres), achat juste des pièces. -Remplacement des vitres de la poste et de la mairie (remboursées par l’assurance). -Complément de barrières aux HLM.
-Achat d’une armoire anti-feu pour préserver l’Etat-Civil.
Reste à réaliser :
-Réfection du mur du monument aux morts
-Monuments aux morts il faudra ajouter les oubliés (à voir pour refaire une seule plaque) -M. Chantre doit refaire la cheminée de l’Eglise et le balcon de la poste (mais en attente pour le balcon vu le contexte). Compte-rendu du Conseil Municipal - Séance du 17 septembre 2021 – page 4 / 5
-Dalle pour le garage communal.
-Aire de jeux (terrassement, sécurité, aire de jeux). Il faudra faire une commission travaux pour ce point. -Raccordement des chenaux de M. Gall au réseau public.
-Finir d’équiper les employés communaux : compresseur, servante et étau.
Questions Diverses :
●Demande de subvention exceptionnelle de l’école de Lalouvesc :
L’école de Lalouvesc nous demande une subvention de 88€ pour un séjour au Centre de Montagne et Musique de 4 nuits pour 2 élèves de notre commune scolarisés dans leur école. Vote : 3 abstentions, 8 pour.
●SEMLEER (Société d’Economie Mixte Locale Eyrieux Energies Renouvelables):
Une réunion est prévue entre SEMLEER et la Mairie de Rochepaule ce mardi 21 septembre à 14h. Cette société présentera ses activités concernant la gestion des projets photovoltaïques sur le territoire Val’Eyrieux.
●Animaux errants :
Plusieurs contacts auprès d’associations, SPA, vétérinaires.
Une demande d’adhésion a été faite auprès de la Fourrière de Saint-Jeures (en Haute-Loire). Malheureusement les élections de cette association sont en mars et donc ce n’est pas possible d’y adhérer pour cette année.
Si nous pouvons adhérer à cette association, ils se chargent de capturer les animaux errants. Si les animaux ne sont pas malades, ils sont stérilisés, pucés et mis à l’adoption. S’ils sont malades, ils sont euthanasiés. Les frais de vétérinaires sont pris à hauteur de 50%.
Pour cette année, il faudrait compter 130€ par femelle et 66€ par mâle.
●Hôtel MOUNARD :
Le permis de construire a été déposé. Nous attendons toujours la réponse de la Région et du Conseil Départemental concernant les subventions.
●Congrès Association des Maires Ruraux d’Ardèche :
Il aura lieu le jeudi 30 septembre à 9h00 à Alissas.
●Visite de la Gendarmerie à Privas :
Possibilité pour le Maire et les élus de visiter les locaux de la Gendarmerie de Privas.
●Formation Gestion du domaine public et privé de la commune :
Une session aura lieu le mardi 12 octobre de 14h00 à 17h00 à Guilherand-Granges et le mercredi 13 octobre de 9h00 à 12h00 à Meysse.
●Plainte pour morsures de chiens :
Un courrier a été fait à Mme Charlène LAFAURIE car plusieurs plaintes sont arrivées en mairie pour morsures de chiens sur le GR au lieu-dit Rayon.
Dans ce courrier, nous avons également mentionné que nous allons procéder à la pose de panneaux interdisant les véhicules à moteur sur le GR. Il faudra donc commander ces panneaux. Compte-rendu du Conseil Municipal - Séance du 17 septembre 2021 – page 5 / 5
●Conseil Communautaire :
Il aura lieu à St Pierreville le 04 octobre 2021 à 18h30. Qui pourrait représenter le Maire ?
●20 Ans du Parc de Jaujac :
Les 20 ans du Parc de Jaujac auront lieu ce dimanche 19 septembre 2021 à 12h00.
●Nouveaux propriétaires sur la commune :
La famille BURGAT s’est présentée en Mairie de Rochepaule car elle a fait l’acquisition de la maison de M. CROS à Berry. Il s’agit d’une famille avec deux enfants.
●Deuxième phase Verger Conservatoire :
M. Herz souhaiterait faire une deuxième phase verger conservatoire. A voir ce qu’il nous exposera mais à ce jour le conseil est dubitatif.
●Chemin de Roustang :
Pas mal de branches ont été laissées sur ce chemin.
Tous les points ayant été abordés, la séance est levée à 21h15.