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Déliberation - délib du 15 02 2016
Conseil Municipal - CM 2016 02 02
Document publié le Mardi 2 février 2016 par la commune de Rochepaule.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2016 02 02)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Démocratie,
Page 1 sur 4
Compte-rendu du Conseil Municipal
Séance du 2 février 2016 à 18h30
Le Conseil Municipal de la Commune de Rochepaule s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Marie FOUTRY, le 2 février 2016 à 18h30.
Présents : Pierre BARNIER, Edith CHANTRE, Henk DE KONING, Pascal DELORME, Jean- Marie FOUTRY, Danielle PLOYE, André ROBERT, Cécile REMACLE, Nadège ROCHEDY, Yves SABATIER
Excusée : Emilie TETE
Secrétaire de séance : Danielle PLOYE
Ouverture de séance à 18h40
Compte-rendu du 10 novembre 2015.
Le Maire propose l’approbation du compte-rendu de dernier conseil municipal (10 novembre 2015)
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 10 novembre 2015 est approuvé à l’unanimité des présents.
Déneigement
Le Maire fait un point sur le déneigement de la commune depuis le début de la saison hivernale :
- 2 tracteurs sont à la disposition des employés communaux pour l’exécution des tâches liées à la neige, plus 1 tracteur avec Mr Mongrenier.
- 3 conventions ont été signées avec Mr Mongrenier (St André en Vivarais), Mr Frachisse (Cabus) ainsi qu’avec la Commune de Lalouvesc pour apporter une aide supplémentaire pour le déneigement, salage et décapage des routes.
Un état des heures effectuées sera établi à la fin de la saison afin de chiffrer le coût du déneigement de cet hiver.
Emmanuel Delaygue sera mis à contribution pour effectuer différentes tâches liées aux conditions climatiques de l’hiver. Il pourra donc travailler en horaires de nuit ainsi que les week-ends moyennant une majoration de salaire et une récupération des heures tel que le prévoit la règlementation du code du travail.
Prévisions pour le Budget 2016.
Le Maire présente une première ébauche du budget 2016.
Différentes propositions sont faites :
- Achat d’une épareuse pour les travaux de débroussaillage pouvant être effectués par les employés communaux (environ 15.000 €) Page 2 sur 4
- Achat d’une balayeuse à adapter sur le tracteur (environ 5.000 €)
- Location d’une mini-pelle pour effectuer des travaux supplémentaires de voirie - Achat de matériel pour la salle polyvalente (étuve de maintien au chaud, plats/grilles, sono, écran)
Madame Ploye a constaté que le rangement des tables de la salle polyvalente (empilement sur un chariot) avait provoqué la dégradation de plusieurs de ces tables. Il conviendrait peut être d’avoir un chariot supplémentaire afin de diminuer le poids et la hauteur du rangement. Un devis sera demandé auprès de la société SEMIO.
Le Budget 2016 est encore à l’état d’ébauche. Différents postes restent à étudier. Une présentation sera proposée lors du prochain conseil municipal ainsi que le vote d’appr obation.
Site internet
Madame Remacle a étudié une proposition d’hébergement du site internet de la commune de Rochepaule ; ce dernier n’étant plus assuré par le Pays de Saint Agrève.
Le syndicat mixte des inforoutes a établi un devis pour un montant de 460 € HT (adaptation du site) et 102 € HT (hébergement annuel).
Vote à l’unanimité pour accepter le devis des inforoutes pour l’adaptation et l’hébergement du site internet de Rochepaule.
Affichage par panneaux lumineux
Plusieurs communes voisines ont un projet d’installation de panneaux d’affichage lumineux afin de permettre la diffusion d’informations municipales.
Le Maire est intéressé par ce projet. Il prendra contact avec la société de vente des panneaux lumineux afin d’obtenir un devis et de plus amples informations techniques.
Travaux divers :
1- Problèmes électriques à l’église de la Chapelle
Devis de Mr Valla accepté et signé début décembre. Les travaux ne sont toujours pas effectués. Mr Valla sera relancé pour une intervention rapide.
2- Travaux aux églises de la Chapelle et du Village
Suite à divers problèmes constatés à l’église de la Chapelle (humidité du sol, crépis décollé, fissures, décollement de façade…) ainsi qu’à l’église du village (fissures, humidité, toiture) un état des lieux sera demandé à un professionnel du bâtiment afin d’avoir une idée précise des travaux à effectuer pour la rénovation des 2 églises. Page 3 sur 4
Projet d’achat immobilier
Le Maire informe les membres du conseil qu’il souhaite développer un projet d’habitation pour personnes âgées au sein du village.
Une possibilité d’achat sera étudiée au niveau du presbytère. Toute autre offre sur Rochepaule serait également étudiée avec intérêt.
Mise en accessibilité des bâtiments communaux
Madame Ploye est en charge de ce dossier. Il concerne uniquement la Mairie et la Poste. La salle polyvalente est aux normes et la salle multi-activités est maintenant gérer par la communauté de communes Val Eyrieux.
Une proposition d’agenda sera faite auprès de la préfecture afin de réaliser les travaux de mise en conformité de la mairie et de la poste sur 3 années.
Vote à l’unanimité de l’autorisation à présenter la demande de validation de l’agenda pour réaliser les travaux de mise en conformité des bâtiments communaux sur 3 années.
Eclairage public SDE07
Un devis a été demandé au SDE 07 pour la mise aux normes de l’éclairage public, la mise en place d’un système d’extinction des lampadaires pour la nuit ainsi que la mise en conformité des points lumineux.
Le montant est de 50 571.18 €. La subvention du SDE est de 18 643.00 €
L’opération serait effectuée en deux années et portée par les exercices 2016 et 2017.
Vote à l’unanimité pour accepter le devis du SDE07 concernant la mise aux normes de l’éclairage public aux conditions émises ci-dessus.
Adressage postal
Un devis a été demandé à la société GEOA pour la prestation d’adressage postal. Le montant est de 1.875 € TTC
Vote à l’unanimité pour accepter le devis de GEOA pour un montant de 1.875 € TTC et concernant la réalisation de l’adressage postal.
Sécurisation du sous-sol de la Poste
Suite à un vol au sous-sol de la Poste, il convient de changer les serrures / verrous de la cave mise à la disposition des associations ainsi que de la porte de communication. Page 4 sur 4
Plan départemental de Protection des Forêts contre les Incendies
Messieurs De Koning et Sabatier rencontreront un responsable de la DDT07 afin d’étudier les possibilités de mise en place de citernes dans le cadre de la protection des forêts contre les incendies.
Bibliothèque
Une réflexion est engagée pour améliorer la fréquentation de la bibliothèque municipale ainsi que sur l’aménagement des locaux.
Madame Williart souhaiterait que la commune fasse l’acquisition d’un ordinateur portable afin d’optimiser la gestion de la bibliothèque.
Modification des horaires d’ouverture de la poste
Bernadette Duchamp sera absente du 18 février au 11 mars pour raisons de santé. L’agence postale communale sera ouverte le mardi et le jeudi matin de 9h15 à 12h. Cette permanence sera assurée par Madame Dodeman jusqu’au retour de Madame Duchamp.
Questions diverses.
Les petites envolées :
Dans le cadre du spectacle « l’ogre et l’enfant » organisé par la communauté de communes Val Eyrieux, un dernier point sera fait pour que la manifestation soit un succès.
Centenaire de la bataille de Verdun :
Mr Robert rappelle qu’une manifestation sur le centenaire de la bataille de Verdun sera organisée à Rochepaule le 29 mai prochain.
Association des randonneurs :
La mise en place d’un groupe de randonneurs est proposée. Cela permettrait de découvrir de nouveaux chemins de randonnée et d’entretenir plus aisément les chemins existants.
Subventions :
Suite à diverses demandes de subventions, les décisions suivantes sont prises : - Restos du cœur 100 €
- USEP 0 €
- Ecole de Lalouvesc (voyage scolaire) 30 € (enfant de Rochepaule)
Soutien aux associations touristiques et culturelles :
La communauté de communes Val Eyrieux propose une subvention aux associations touristiques et culturelles.
Le règlement d’attribution ainsi que le dossier de demande sont à retirer en mairie.
Tous les points ayant été abordés, la séance est levée à 21h10. .