Compte-rendu du Conseil Municipal - Séance du 19 mars 2022 – page 1 / 3
Compte-rendu du Conseil Municipal
Séance du 19 mars 2022 à 15h00
Le Conseil Municipal de la Commune de Rochepaule s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Marie FOUTRY, le samedi 19 mars 2021 à 15h00.
Présents : Pierre BARNIER, Ivan BOUVET, Elisabeth COSTET, Pascal DELORME, Jean-Marie FOUTRY, Daniel GUYON-VEUILLET Sandra ROSSET, Guy VALETTE.
Absents excusés : Pierre BARNIER (départ à 15h50 procuration à Pascal DELORME) Pierre DELAYGUE (procuration à Jean-Marie FOUTRY), Yoan LIOTARD (arrivé à 16h03), Hervé SPAES.
Secrétaire de séance : Amandine CONVERS
Ouverture de séance à 15h10
Ordre du jour :
Approbation du CR (compte rendu) du CM du 17 décembre 2021.
Orientation Budgétaire.
Compte Administratif – Compte de Gestion – Budget primitif de la Commune. Compte Administratif – Compte de Gestion – Budget primitif du CCAS. Point info sur projet
Implantation d’une stèle à la mémoire du maquis Rochepaulois.
Informations Questions diverses :
-Audit Energétique du patrimoine communal.
-Gendarmerie / AMF formation : Désamorcer les conflits, faciliter le dialogue et rétablir la communication avec un individu.
-Demande de Subventions : Ligue contre le cancer.
Ecole Lamastre.
-Formation : Les pouvoirs de Police du Maire.
Approbation du CR (compte rendu) du CM du 17 septembre 2021.
Approbation à l’unanimité des personnes présentes du compte rendu (9 voix pour).
Orientation Budgétaire.
Quelques chiffres à bien prendre en compte pour construire ce budget. Ces chiffres sont notés sur des documents donnés aux élus.
Compte Administratif – Compte de Gestion – Budget primitif de la Commune.
3.1 Présentation du Compte Administratif 2021.
Explications de Monsieur le Maire concernant le financement de l’hôtel MOUNARD.
Il a été décidé qu’il n’y aurait pas de hausse des taux d’imposition des taxes directes locales pour cette année 2022.
Lors du vote Monsieur le Maire quitte la salle. Yoan LIOTARD est nommé président de séance pour le vote.
Vote à l’unanimité des personnes présentes (10 voix pour).
3.2 Présentation du Budget Primitif 2022 pour la commune.
Vote à l’unanimité des personnes présentes (10 voix pour). Compte-rendu du Conseil Municipal - Séance du 19 mars 2022 – page 2 / 3
Compte Administratif – Compte de Gestion – Budget primitif du CCAS.
Le Compte Administratif 2021 du CCAS ainsi que le Budget primitif de 2022 ont été votés lors de la réunion des membres ce samedi 19 mars 2022 à 14h15.
Le Maire propose également de voter pour approuver ce Compte Administratif et ce Budget Primitif.
Vote à l’unanimité des personnes présentes (10 voix pour).
Point info sur projet .
Les travaux ont débuté. Les barrières ont été commandées et l’Aire de Jeux a été choisie.
L’Aire de Jeux pourrait être disponible à la fin de ce printemps.
Implantation d’une stèle à la mémoire du maquis Rochepaulois.
Ivan BOUVET, deuxième adjoint, informe qu’un projet de stèle à la mémoire du maquis Rochepaulois pourrait-être monté par le Conseil Municipal et être inauguré en mai 2023 à l’occasion du 80ème anniversaire de la première réunion clandestine du Conseil National de la Résistance (CNR) qui s’est déroulée le 27 mai 1943 à Paris.
Il est possible d’avoir des subventions pour ce style de projet.
Très peu de village ont eu des maquis fixes. Rochepaule a eu la chance d’en avoir deux c’est pourquoi il serait bien de faire une stèle en leur hommage.
L’ensemble des conseillers est d’accord sur le principe (sauf 1 contre).
Le conseil municipal devra choisir un endroit où l’implanter.
Plusieurs propositions de lieu ont été faites :
●Au-dessus du cimetière mais il y a déjà un projet prévu à cet endroit.
●En face du point d’eau du village. En effet, les randonneurs ou cyclistes prennent de l’eau à cet endroit et elle serait donc visible facilement.
●Dans le jardin de la Mairie.
●Il est également possible de mettre une plaque sur l’école des frères et également au grand près. Ivan entreprend de faire faire des devis afin d’avoir un budget exact pour ce projet.
Une conférence sur les maquis à Rochepaule aura lieu à la salle polyvalente le 05 août 2022.
Informations et Questions diverses :
7.1 Audit Energétique du patrimoine communal.
Le Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche propose un marché groupé pour la réalisation d’audit énergétique du patrimoine communale.
Il s’agit d’une adhésion par le ‘biais’ du SDE. Si des travaux étaient à réaliser cela serait trop onéreux pour la commune. Il est donc décidé de ne pas donner une suite favorable à cet audit.
7.2 Gendarmerie / AMF formation : Désamorcer les conflits, faciliter le dialogue et rétablir la communication avec un individu.
Cette formation était mise en place par la Gendarmerie, elle avait lieu le 08 février 2022 de 14h à 18h en visio.
7.3 Demande de subventions pour l’année 2022 de la ligue contre le cancer. Monsieur le Maire expose que la ligue contre le cancer nous a fait parvenir une demande de subventions pour l’année 2022.
Le maire propose de voter pour savoir qui souhaiterait donner une subvention. Pour : 0 Abstention : 0 Contre : 9
7.4 Demande de subventions exceptionnelle du Collège Charles de Foucauld. Compte-rendu du Conseil Municipal - Séance du 19 mars 2022 – page 3 / 3
Monsieur le Maire expose, que le collège Charles de Foucauld nous a fait parvenir une demande de subvention exceptionnelle pour un séjour sportif de trois nuits, en Basse-Ardèche, pour une élève de notre commune scolarisée dans leur collège. Le coût de ce voyage aux familles par élève s’élève à 200€.
Le maire propose donc de voter pour une subvention de 100€.
Pour : 9 Abstention : 0 Contre : 0
7.5 Formation des Elus
Depuis le 07 janvier 2022, les élus peuvent activer des comptes élus sur la plateforme moncompteformation.gouv.fr.
7.6 Conseiller Numérique France Services.
L’Art Sème propose des services d’un conseiller numérique dans la commune. Projet que la commune avait déjà pensé mener pour répondre à des besoins de la population dont notamment apprendre à utiliser internet.
7.7 Compte Administratif : penser à vérifier le quorum.
Le Maire qui préside la séance au cours de laquelle est présenté le compte administratif (CA), participe au débat, mais il doit se retirer au moment du vote. A ce moment un président de séance est élu, il fait procéder au vote et signe la délibération. Attention au respect du quorum. Le Maire ou le président ne doit pas être comptabilisé parmi les membres présents pour le calcul du quorum. De même, le Maire ne pouvant être présent lors du vote, ne peut pas exprimer le vote de l’élu pour lequel il détient un pouvoir. (Articles L.1612-12 et L2121-17)
7.8 Epaves.
Pascal DELORME travaille pour faire enlever les épaves de voitures. Deux épaves sont déjà parties fin 2021. Des photos d’autres épaves ont été prises. Pascal va encore faire le tour du village pour les repérer. Concernant la mise en place d’une benne, ce service est payant. La solution proposée par Pascal serait de faire une collecte de ferraille uniquement et localisée vers le boulodrome.
7.9 Photovoltaïques.
Une étude photovoltaïque a été lancée. Nous avons eu deux devis pour deux tarifs différents et deux avis différents. Un troisième devis va être fait par l’entreprise ERE43. Et pourquoi ne pas demander à EDF peut-être ?
7.10 Boulodrome.
La Seemler est très intéressée par le boulodrome pour poser du photovoltaïque sur le toit. Avant de prendre une décision il faut trouver une solution pour l’isolation du toit.
Il faut faire une étude sur les coûts de réparation ou de rénovation de la toiture avant de prendre une décision. L’étude est à faire très rapidement.
Il faudra aussi se poser la question de savoir comment gérer la reprise du boulodrome si le photovoltaïque est déjà installé.
Si la commune reprend le boulodrome à sa charge, elle obtiendra une compensation de 3 300€ de la communauté de communes.
Quid des dépenses pour la toiture évaluées à ce jour entre 55 000 et 60 000€.
Tous les points ayant été abordés, la séance est levée à 18h10.