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Compte-Rendu - Compte rendu 21 novembre 2008 registre
Conseil Municipal - 9 2007 09 06 cm
Conseil Municipal - 9 2008 03 21 cm
Document publié le Vendredi 21 mars 2008 par la commune de Savas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 9 2008 03 21 cm)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
1
Commune de SAVAS ARDECHE
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 21 MARS 2008
Vendredi 21 mars 2008, s'est tenu le premier conseil municipal, en l’absence du maire sortant. Sébastien COSTE a ouvert la séance et nommé les 15 conseillers municipaux, René GRENIER doyen du conseil, après avoir appelé chaque membre de ce conseil, a procédé à l'élection du maire: Alain THOMAS, 14 voix pour, un blanc.
Le nouveau maire prenant la présidence du conseil municipal a proposé ses adjoints, à savoir, Sébastien COSTE 1er adjoint, Claude COGNET 2ème adjoint et Nathalie BOUDRAS 3ème adjointe. Ils ont chacun été élus avec 14 voix pour et un blanc au premier tour. Chaque dépouillement a été réalisé par la plus jeune conseillère municipale Julie BERTRAND et le doyen René GRENIER.
Ensuite, les délibérations du conseil ont porté sur la désignation des délégués titulaires ou suppléants dans les différents syndicats et structures intercommunales, tous désignés à l'unanimité.
PRESENTS : Mme ARCHIER Cindy – Mr BERTRAND Daniel – Melle BERTRAND Julie – Mme BOUDRAS Nathalie – Mr CAVALLARO Vincent – Mr COGNET Claude – Mr COSTE Sébastien - Mr DUFAUD Florent – Mr DUFAUD Laurent – Mr FERRAND Jocelyn – Mr GACHET Jean François – Mr GRENIER René – Mr LAFFAY Vincent - Mr MAZANCIEUX Pascal – Mr THOMAS Alain
ABSENT EXCUSE : /
Secrétaire de séance : Melle BERTRAND Julie
Membres en exercice : 15 Présents : 15 Pouvoir : 0 Votants : 15
DESIGNATION DES DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D’ANNONAY
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la désignation de :
- 2 délégués titulaires
- 1 délégué suppléant
pour présenter la commune de Savas au sein de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay.
Après avoir procédé au vote,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DESIGNE :
Délégués Titulaires :
- Mr Alain THOMAS domicilié 142, chemin de Combe Longe – Charézy – 07430 SAVAS 2
- Mr Sébastien COSTE domicilié 535, route de Tourton – Les Hauches de Tourton – 07430 SAVAS
Délégué suppléant :
- Mr Claude COGNET domicilié 72, rue des Moissons – Eteize – 07430 SAVAS
******************************
DESIGNATION DES DELEGUES AU SIVU DEUME CLAIRE
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la désignation de :
- 4 délégués
pour présenter la commune de Savas au sein du SIVU DEUME-CLAIRE.
Après avoir procédé au vote,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DESIGNE :
Délégués :
- Mr Alain THOMAS domicilié 142, chemin de Combe Longe – Charézy – 07430 SAVAS - Mr Claude COGNET domicilié 72, rue des Moissons – Eteize – 07430 SAVAS - Mr René GRENIER domicilié 60, rue des Moissons – Eteize – 07430 SAVAS - Mr Vincent LAFFAY domicilié 429, chemin des Hauches de Tourton –
Les Hauches de Tourton - 07430 SAVAS
********************************
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA DEUME (Transports scolaires)
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la désignation de :
- 2 délégués titulaires
pour présenter la commune de Savas au sein du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Deume.
Après avoir procédé au vote,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DESIGNE :
Délégués titulaires :
- Mr Vincent CAVALLARO domicilié 145, chemin du Chirat – Samoyas – 07430 SAVAS
- Mr Jean-François GACHET domicilié RD 342 Savas Le Fayet – Suc des Ravières – 07430 SAVAS 3
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DES EAUX ANNONAY- SERRIERES
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la désignation de :
- 2 délégués titulaires
pour présenter la commune de Savas au sein du Syndicat des eaux Annonay-Serrières.
Après avoir procédé au vote,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DESIGNE :
Délégués titulaires :
- Mr Alain THOMAS domicilié 142, chemin de Combe Longe – Charézy – 07430 SAVAS - Mr Claude COGNET domicilié 72, rue des Moissons – Eteize – 07430 SAVAS
**************************
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DU BASSIN D’ANNONAY
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la désignation de :
- 1 délégué titulaire
- 1 délégué suppléant
pour présenter la commune de Savas au sein du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale du Bassin d’Annonay.
Après avoir procédé au vote,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DESIGNE :
Délégué titulaire :
- Mr Alain THOMAS domicilié 142, chemin de Combe Longe – Charézy – 07430 SAVAS
Délégué suppléant :
- Mr Daniel BERTRAND domicilié 89, route de Saint-Julien – Eteize – 07430 SAVAS
************************ 4
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DES INFOROUTES DE L’ARDECHE
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la désignation de :
- 1 délégué titulaire
- 1 délégué suppléant
pour présenter la commune de Savas au sein du Syndicat des Inforoutes de l’Ardèche.
Après avoir procédé au vote,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DESIGNE :
Délégué titulaire :
- Mr Alain THOMAS domicilié 142, chemin de Combe Longe – Charézy – 07430 SAVAS
Délégué suppléant :
- Monsieur Vincent LAFFAY domicilié 429, chemin des Hauches de Tourton – Les Hauches de Tourton – 07430 SAVAS
****************************
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DES TROIS RIVIERES
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la désignation de :
- 1 délégué titulaire
- 1 délégué suppléant
pour présenter la commune de Savas au sein du Syndicat des trois rivières.
Après avoir procédé au vote,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DESIGNE :
Délégué titulaire :
- Mr Sébastien COSTE domicilié 535, route de Tourton – Les Hauches de Tourton – 07430 SAVAS
Délégué suppléant :
- Mr Claude COGNET domicilié 72, rue des Moissons – Eteize – 07430 SAVAS
*************************** 5
DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU CONSEIL DE BASSIN DU SYNDICAT MIXTE A VOCATION DEPARTEMENTALE DE L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE L’ARDECHE
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la désignation d’un représentant de la commune de Savas au sein du Conseil de Bassin du Syndicat Mixte à vocation Départementale de l’école de musique et de danse de l’Ardèche.
Après avoir procédé au vote,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DESIGNE :
Représentant au conseil de bassin :
- Mr Alain THOMAS domicilié 142, chemin de Combe Longe – Charézy – 07430 SAVAS
******************************
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE L’ARDECHE :
DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE DE SAVAS AU COLLEGE ELECTORAL D’ARRONDISSEMENT
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’à la suite des dernières élections municipales, le SDE 07, auquel adhère la commune, est appelé à renouveler son Comité Syndical.
Celui-ci est composé notamment de délégués appelés à représenter les communes qui adhèrent directement au SDE 07 à titre de communes « isolées » (c’est à dire non membres d’un groupement déjà compétent en matière d’énergie – SIE, SIVM, Communauté de Communes), la désignation de ces délégués se faisant désormais à l’échelle de l’arrondissement.
Les nouveaux statuts du SDE 07 approuvés par arrêté préfectoral du 26/11/2007, prévoient en effet que, pour cette catégorie de communes, dont la nôtre, celles-ci sont représentées par des délégués désignés à l’échelle de l’arrondissement, à raison de 1 délégué pour 3000 habitants ou fraction de 3000 habitants.
Ces délégués sont élus par un collège électoral constitué dans chaque arrondissement et comprenant un électeur par commune intéressée, désigné par le Conseil Municipal.
Les collèges électoraux seront ensuite appelés à se réunir à la mairie du chef-lieu de l’arrondissement, ou le cas échéant dans une autre commune de l’arrondissement, sur convocation du Président du Syndicat Départemental, afin de procéder à l’élection des délégués d’arrondissement.
Il nous appartient donc d’élire le représentant de la commune qui participera au collège électoral chargé d’élire les délégués au Comité Syndical du SDE 07 pour l’arrondissement . 6
Après avoir procédé au vote,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DESIGNE :
- Monsieur Daniel BERTRAND domicilié 89, route de Saint-Julien – Eteize – 07430 SAVAS
en qualité de représentant de la commune pour participer au collège électoral qui sera chargé de l’élection des délégués de l’arrondissement au Comité Syndical du SDE 07.
**************************
DESIGNATION DES DELEGUES A L’ECOLE INTERCOMMUNALE SAINT CLAIR / SAVAS
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la désignation de :
- 3 délégués titulaires
- 1 délégué suppléant
Après avoir procédé au vote,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DESIGNE :
Délégués Titulaires :
- Mr Alain THOMAS domicilié 142, chemin de Combe Longe – Charézy – 07430 SAVAS - Mr Claude COGNET domicilié 72, rue des Moissons – Eteize – 07430 SAVAS - Monsieur Vincent LAFFAY domicilié 429, chemin des Hauches de Tourton – Les Hauches de Tourton – 07430 SAVAS
Déléguée Suppléante :
- Madame Cindy ARCHIER domiciliée 169, chemin de Champagne – Chazeaux – 07430 SAVAS
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DESIGNATION DES MEMBRES DU CCAS
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que compte tenu des élections municipales des 09 et 16 mars 2008, il y a lieu de procéder au renouvellement des conseils d’administration des CCAS conformément aux dispositions de l’article L.123.6 du code de l’action sociale et des familles.
Le Conseil Municipal doit élire ses délégués.
Après avoir procédé au vote,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DESIGNE :
Membres élus :
- Mme Nathalie BOUDRAS domiciliée 104, montée du Planet – Eteize – 07430 SAVAS - Mr Claude COGNET domicilié 72, rue des Moissons – Eteize – 07430 SAVAS 7
- Mr Daniel BERTRAND domicilié 89, route de Saint-Julien – Eteize – 07430 SAVAS - Melle Julie BERTRAND domiciliée 404, route de Tourton –
Les Hauches de Tourton - 07430 SAVAS
*************************
ENCAISSEMENT DU CHEQUE DE EDF
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, suite à une régularisation, EDF a adressé à la commune un chèque de 60,52 €.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L’UNANIMITE,
*AUTORISE l’encaissement de ce chèque.
**************************
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 00.
Les commissions seront mises en place lors du prochain conseil municipal, il sera aussi procédé aux votes des budgets de l'exercice 2008.