Conseil Municipal - 9 2008 05 13 cm

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Conseil Municipal - 9 2008 05 13 cm Document publié le Mardi 13 mai 2008 par la commune de Savas. Lien du pdf (Conseil Municipal - 9 2008 05 13 cm)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs, 1

Commune de SAVAS ARDECHE

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 13 MAI 2008

Le Conseil Municipal de SAVAS s’est réuni le mardi 13 mai 2008 à 20h15 sous la présidence de Monsieur Alain THOMAS, Maire.

PRESENTS : Mme ARCHIER Cindy - Melle BERTRAND Julie – Mme BOUDRAS Nathalie – Mr CAVALLARO Vincent - Mr COGNET Claude – Mr COSTE Sébastien - Mr DUFAUD Florent - Mr DUFAUD Laurent – Mr FERRAND Jocelyn – Mr GACHET Jean François - Mr GRENIER René – Mr LAFFAY Vincent - Mr MAZANCIEUX Pascal – Mr THOMAS Alain

ABSENT EXCUSE : Mr BERTRAND Daniel (pouvoir à Mr THOMAS Alain)

Secrétaire de séance : Mr COGNET Claude

Membres en exercice : 15 Présents : 14 Pouvoir : 1 Votants : 15

Le compte rendu de la réunion du 11 avril 2008 est approuvé à l’unanimité.

ENCAISSEMENT D’UN CHEQUE DE AXA

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite au changement du contrat d’assurance de la maison rurale d’animation, la société AXA a adressé un chèque de 331,10 € correspondant à la résiliation du contrat d’assurance concernant ce bâtiment communal à usage de discothèque.

APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L’UNANIMITE,

*AUTORISE l’encaissement de ce chèque.

*****************************

Informations sur dossiers en cours :

Une réunion sur le terrain concernant l’assainissement de Samoyas a eu lieu le 13 mai ; la prochaine est programmée le 20 mai.

Informations diverses :

CCAS

Monsieur le Maire remercie l'ancienne équipe dont Mr Joseph Panel -

Mme Marie Elisabeth SAGE - Mme Béatrice LAVEDAN et Mme Véronique MOUNIER. Il donne lecture de l’arrêté de nomination des nouveaux membres. Les quatre délégués sont : Mme Françoise ALLEMAND, Mme Bernadette GRENIER, Mme Catherine SERVIE et Mme Véronique MOUNIER représentant l’UDAF.2

Urbanisme

Un courrier du tribunal administratif informe d’une audience le 22 mai 2008 concernant la requête de la famille Meunier.

Monsieur le Maire informe que les services de la DDE rencontreront les élus le 23 mai à 14 h 30 en mairie.

La société ADIS a pris contact le 06 mai avec la municipalité pour une éventuelle collaboration.

Bâtiments Communaux

Monsieur le Maire informe que le logement communal type 3 se libère au 31 juillet 2008. Suite à la vente aux enchères du 30 avril du matériel de la discothèque, il ne reste plus de matériel de valeur dans le bâtiment. La remise des clés a été effectuée par Me Monteiller, commissaire priseur. La SAUR a remis en service l’alimentation en eau et un contrôle des extincteurs par la société GSB est prévu le 14 mai.

Affaires scolaires

L’éducation routière a organisé des tests le 28 avril à l’école de Savas.

Le directeur de l’école intercommunale Saint Clair / Savas informe que les élèves auront la possibilité de bénéficier du ramassage scolaire au départ du village de Savas ou des hameaux dès la rentrée prochaine. Des imprimés sont à retirer auprès du directeur de l’école.

Compte rendu de réunions :

Des informations sont apportées suite à diverses réunions : réunion du SIVD le 11 avril élection du bureau, réunion commission travaux le 21 avril concernant l’achat de matériel pour l’employé communal, le déplacement du dépôt communal, le débroussaillage, l’entretien des chemins, SIVU Deume Claire le 15 avril réfection du collecteur, élection du bureau et le 28 avril vote du budget, Syndicat de l'eau le 16 avril désignation du Président, Scot le 24 avril présentation du syndicat, sous-préfecture le 29 avril présentation des services, SDE le 30 avril élection des délégués, Syndicat Mixte du canton de Serrières le 05 mai élection du bureau, compte administratif, budget 2008, bilan des sentiers de randonnées, visite de l’exploitation de Mr et Mme Doudaine.

Prochaines réunions :

Inforoutes : réunion le 14 mai - Election du Président

SCOT : réunion le 14 mai - Election du Président

Syndicat des 3 rivières le 15 mai : présentation du syndicat et du contrat de rivière Cance-Deûme / Déôme-Torrenson.

Journée de rencontre avec Mr Olivier Dussopt le 16 mai à 15 h en mairie et 18 h 30 en mairie de Serrières.

Réunion CCAS le 16 mai : Vote du budget

Réunion Comité des fêtes + CCAS + commission animation le 16 mai : préparation de la fête de la musique le 22 juin.

Syndicat des 3 rivières : réunion de travail sur l'étude hydraulique du Châlon le 19 mai. Syndicat des eaux le 19 mai : délégations - règlement intérieur.

Ardèche Verte : lancement du guide "accueil à la ferme en ardèche verte" le 22 mai. Communauté de Communes : Formation prévention dans le cadre du plan cantonal de Défense de la Forêt Contre l'Incendie le 11 juin.

Conservatoire Rhône-Alpes des Espaces Naturels : réunion le 27 mai à 10 h en mairie

Manifestations :

Monsieur Claude COGNET donne lecture des remerciements de l’association l’oiseau –lire suite à la conférence du 25 avril 2008 sur la BIRMANIE.

Animations économiques : invitation des élus au marché du véhicule d'occasion le 16 mai3

Divers :

Assemblée générale de l’Office du tourisme le 23 mai.

L’abonnement pour utiliser le court de tennis est valable du 1er juin au 31 mai de l’année suivante. Monsieur le Maire rappelle les tarifs pour la saison 2008/2009 :

Habitants de Savas : adolescents et adultes 16 euros – enfants moins de 12 ans 8 euros Extérieur : adolescents et adultes 20 euros – enfants moins de 12 ans 10 euros Deux permanences fiscales seront assurées les 17 et 24 mai 2008 de 9 h à 12 h en mairie. Monsieur le Maire informe de la motion de soutien transmise conjointement par les services de la Direction Départementale de l’Equipement et de la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt.

La séance est levée à 21 h 30.