Conseil Municipal - 9 2008 06 27 cm

Documents similaires

Conseil Municipal - 9 2008 06 06 cm

Conseil Municipal - 9 2008 05 13 cm

Conseil Municipal - 9 2008 03 21 cm

Conseil Municipal - 9 2008 02 04 cm

Conseil Municipal - 9 2006 10 27 cm

Conseil Municipal - 9 2008 04 11 cm

Conseil Municipal - 9 2008 02 18 cm

Conseil Municipal - 9 2008 09 08 cm

Conseil Municipal - 9 2007 09 06 cm

Conseil Municipal - 9 2007 03 06 cm

Conseil Municipal - 9 2008 06 27 cm Document publié le Vendredi 27 juin 2008 par la commune de Savas. Lien du pdf (Conseil Municipal - 9 2008 06 27 cm)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales, 1

Commune de SAVAS ARDECHE

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 27 JUIN 2008

Le Conseil Municipal de SAVAS s’est réuni le vendredi 27 juin 2008 à 18h30 sous la présidence de Monsieur Alain THOMAS, Maire.

PRESENTS : Melle BERTRAND Julie – Mme BOUDRAS Nathalie – Mr CAVALLARO Vincent Mr COGNET Claude – Mr COSTE Sébastien - Mr DUFAUD Florent – Mr DUFAUD Laurent – Mr FERRAND Jocelyn – Mr GACHET Jean François - Mr GRENIER René – Mr MAZANCIEUX Pascal – Mr THOMAS Alain

ABSENTS EXCUSES : Mme ARCHIER Cindy (pouvoir à Mr THOMAS Alain) – Mr BERTRAND Daniel (pouvoir à Mr COSTE Sébastien) - Mr LAFFAY Vincent (pouvoir à Mr FERRAND Jocelyn)

Secrétaire de séance : Mr CAVALLARO Vincent

Membres en exercice : 15 Présents : 12 Pouvoirs : 3 Votants : 15

Le compte rendu de la réunion du 06 juin 2008 est approuvé à l’unanimité.

Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Ont été élus délégués titulaires au premier tour de scrutin : THOMAS Alain, COGNET Claude et COSTE Sébastien.

Les délégués suppléants élus au premier tour de scrutin sont : MAZANCIEUX Pascal, GACHET Jean-François et BOUDRAS Nathalie.

********************************

SIVU DES INFOROUTES DE L’ARDECHE :

demande de retrait d’une commune

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’avis donné par le conseil syndical à la demande de retrait d’une commune lors de sa séance du 11 février 2008.

Chaque commune adhérente doit délibérer sur cette demande, il invite donc le conseil municipal à se prononcer sur cette demande.

Il donne lecture de la demande de retrait d’une commune au SIVU des Inforoutes de l’Ardèche.

APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L’UNANIMITE,

* APPROUVE la demande de retrait au SIVU des Inforoutes d’une commune figurant dans le document joint en annexe.2

PERCEPTION DE SERRIERES : MOTION DE SOUTIEN

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal d’un texte rédigé par les secrétaires de Félines et Peyraud adressé à toutes les secrétaires du Canton.

Ce courrier explique la menace de fermeture qui pèse sur la perception de Serrières et motive le souhait des secrétaires quant au maintien de ce service.

Après avoir donné lecture de ce texte, Monsieur le Maire précise qu’il est demandé aux membres de l’assemblée de bien vouloir délibérer afin de soutenir les actions menées par les secrétaires du Canton pour le maintien de la perception, d’une part, et d’affirmer également leur attachement au maintien de ce service public indispensable afin de répondre aux attentes et aux besoins des secrétaires du Canton dans le but d’apporter un service public de qualité à tous les administrés de chaque commune du Canton.

APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A LA MAJORITE (1 abstention),

APPROUVE les actions menées par les secrétaires du Canton pour le soutien contre la fermeture de la perception.

DEMANDE aux autorités et pouvoirs publics de tout mettre en œuvre pour maintenir ce service public indispensable pour répondre aux attentes et aux besoins des secrétaires du Canton afin d’apporter un service public de qualité à tous les administrés de chaque commune du Canton.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents à intervenir.

**************************

Voirie

La CUMA assure le débroussaillage de la commune et le conseil général intervient actuellement pour débroussailler la voirie départementale.

La restauration du chemin du cimetière est terminé.

Affaires scolaires

Il a été demandé d’instaurer une subvention pour les enfants résidant sur Savas et participant à un séjour linguistique. Cette demande a été rejetée car le budget communal ne permet pas cette dépense supplémentaire.

Tennis

Il a été demandé de mettre en application un tarif journalier pour l’utilisation ponctuelle du court de tennis. La municipalité ne peut accéder à cette demande.3

Compte rendu de réunions :

Des informations sont apportées suite à diverses réunions :

ACCA : assemblée générale du 07 juin : rapport moral et financier ; règlement Ardèche Verte le 09 juin

Réunion DFCI le 11 juin

CREN le 23 juin : comité de pilotage pour Suc de Clava

AFR le 23 juin

SPANC le 26 juin

Mercredi 25 juin à 18 h 30 en mairie de Serrières : avenir de la trésorerie de Serrières

Divers :

Concert de musiciens à Lalouvesc samedi 28 juin à 20 h 30

Compte rendu de la fête de la musique le 22 juin 2008

La séance est levée à 19 h 30.