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Conseil Municipal - 9 2008 09 08 cm Document publié le Lundi 8 septembre 2008 par la commune de Savas. Lien du pdf (Conseil Municipal - 9 2008 09 08 cm)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Histoire et mémoire, 1

Commune de SAVAS ARDECHE

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 08 SEPTEMBRE 2008

Le Conseil Municipal de SAVAS s’est réuni le lundi 08 septembre 2008 à 20h30 sous la présidence de Monsieur Alain THOMAS, Maire.

PRESENTS : Mme ARCHIER Cindy – Mr BERTRAND Daniel – Mme BOUDRAS Nathalie – Mr COGNET Claude – Mr COSTE Sébastien - Mr DUFAUD Florent – Mr DUFAUD Laurent – Mr FERRAND Jocelyn – Mr GACHET Jean François - Mr GRENIER René – Mr LAFFAY Vincent – Mr MAZANCIEUX Pascal – Mr THOMAS Alain

ABSENTS EXCUSES : Melle BERTRAND Julie (pouvoir à Mr FERRAND Jocelyn) – Mr CAVALLARO Vincent

Secrétaire de séance : Mr DUFAUD Florent

Membres en exercice : 15 Présents : 13 Pouvoir : 1 Votants : 14

Le compte rendu de la réunion du 27 juin 2008 est approuvé à l’unanimité.

SUBVENTION CLASSE DE DECOUVERTE – ECOLE

INTERCOMMUNALE SAINT CLAIR / SAVAS

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la délibération du 23 octobre 2007 relative à la subvention attribuée à l’école intercommunale Saint-Clair / Savas pour un projet de classe d’environnement.

L’école intercommunale Saint Clair / Savas a présenté un nouveau projet de classe de découverte du 19 au 23 mai 2008 à Saint Pierre de Chandieux (Rhône) et non du 26 au 30 mai 2008 à Luc en Diois (Drôme).

L’école intercommunale Saint Clair / Savas sollicite l’aide de la commune de Savas.

APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L’UNANIMITE,

DECIDE d’attribuer au Sou de l’école intercommunale Saint Clair / Savas une aide financière de 11 euros par nuit et par élève résidant sur la commune de Savas pour la classe de découverte effectuée du 19 au 23 mai 2008 à Saint Pierre de Chandieux (Rhône).

Cette délibération annule et remplace la délibération du 23 octobre 2007.

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EVEIL MUSICAL ANNEE SCOLAIRE 2008/2009, CONVENTION ENTRE LE CONSEIL GENERAL DE L’ARDECHE ET LA COMMUNE

Monsieur le Maire rappelle l’accord de principe donné par le Conseil Municipal lors du vote du budget. Il y a lieu maintenant de signer la convention entre le Conseil Général de l’Ardèche et la Commune.

Monsieur le Maire donne lecture de cette convention qui prévoie un forfait de 15 séances pour chacune des deux classes de l’école privée de Savas.

La commune versera au Conseil Général 1 036,80 euros soit 60 % du coût de la prestation. Le Département s’engage à prendre en charge le solde soit 691,20 euros.

APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L’UNANIMITE,

APPROUVE cette convention.

AUTORISE Monsieur le Maire à la signer.

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Convention pour la Mise en œuvre du document d’objectif du site Natura 2000 – B28 « Suc de Clava » FR820-1671

Considérant que le classement « site Natura 2000 » a permis au « Suc de Clava » de mettre en œuvre des actions lui conférant une légitimité reconnue du point de vue de la richesse de son patrimoine naturel. Le « Suc de Clava » représente un enjeu biologique, géologique et paysager exceptionnel où la flore est particulièrement remarquable.

Considérant que dans ces conditions, il y a un intérêt avéré à poursuivre les actions engagées et assurer le suivi de leurs effets.

Monsieur le Maire propose qu’une convention soit passée entre la Préfecture de l’Ardèche et la commune de Savas désignée « structure animatrice » du site B28.

Monsieur le Maire propose d’habiliter Monsieur Claude COGNET , Président du comité de pilotage local du site B28 à agir au nom et pour le compte de la commune de Savas.

APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L’UNANIMITE,

* AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention passée entre la Préfecture de l’Ardèche et la commune de Savas désignée « structure animatrice » du site B28.

* HABILITE Monsieur Claude COGNET , Président du comité de pilotage local du site B28, à agir au nom et pour le compte de la commune de Savas.

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Monsieur le Maire informe qu’une famille souhaite rétrocéder sa concession à la commune. Un courrier de confirmation est en attente. Un virement de crédits sera nécessaire. Cela fera l’objet d’une prochaine réunion du conseil municipal.

L’association « Jamais sans mon département » demande le soutien des collectivités afin de maintenir le numéro de département sur les plaques d'immatriculation.

Informations sur dossiers en cours : Assainissement Samoyas

Les travaux de la station ont repris semaine 37. lors de la réunion de chantier du 02 septembre, les problèmes de sécurité des personnes et des biens ont été abordés au vu des travaux engagés dans le hameau de Samoyas.

Sur la RD 442, la circulation des véhicules sera alternée, si nécessaire, par feux tricolores du 29 août 2008 au 14 novembre 2008.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal du courrier des familles Cavallaro et Cazali soulevant le problème de la sécurité des personnes et des biens.

Monsieur Chappat signale que l’entreprise Moutot a omis de remettre en place la clôture de sa parcelle.

Informations diverses :

Voirie

Nids de poules au Soulier

Prévoir entretien du chemin de terre qui rejoint Charézy

L’entreprise EVTP a repris les travaux réalisés sur la voie communale de Charézy fin juillet. Sébastien Coste informe que la commune a acheté un godet pour le tracto-pelle en commun avec Félines.

Ternay : Le problème de limitation de vitesse est abordé. Monsieur le Maire informe le conseil municipal d’une rencontre organisée par le Conseil Général de l’Ardèche le 10 septembre concernant la circulation sur la RD 306 longeant le lac du Ternay.

Urbanisme

Monsieur le Maire fait état des demandes d’urbanismes déposées en mairie. Permis de construire :

Serve Jean Louis le 17 juillet - Neboit Pierre le 26 août - Mounard Thibaud le 29 août

Déclaration prélable : Chomel André élargissement d'une porte de jardin le 15 juillet

Bâtiments communaux

Compte rendu de l’avancement des travaux de la Maison Rurale d'Animation. Des devis pour la préparation d’une dalle et l’achat du carrelage sont en attente.

Affaires scolaires

Rentrée scolaire : Madame Véronique BILLON est la nouvelle directrice de l'école de Savas. Elle sollicite l’utilisation de la salle polyvalente et du tennis. Une convention sera signée prochainement avec l’Ogec.

Nouveaux horaires :8h50 – 12h et 13h30 – 16h35 (soutien de 8h20 à 8h50) L’Ogec organise un vide grenier le 28 septembre à proximité de l’école. Une partie des rues sera interdite à la circulation.

Horaires de l’école intercommunale Saint Clair / Savas : 8h30 – 11h30 et 13h30 – 16h30 (soutien de 11h30 à 12h00).4

AFR

Monsieur Le Maire informe le conseil municipal de l’adhésion de la commune de Saint Marcel au Contrat enfance jeunesse de l’association Familles Rurales à Boulieu.

Société Protectrice des Animaux

Monsieur le Maire informe de la revalorisation de la subvention de fonctionnement pour l'année 2009.

Association pour la Sauvegarde du Patrimoine

Monsieur le Président de l’association a présenté au conseil municipal un projet de rénovation du lavoir situé au village.

Divers :

Présentation d’un devis du Syndicat des inforoutes pour l’achat d’un ordinateur.

Préparation de l’écho de Savas

Prochaine Réunion du CCAS le 19 septembre : objet opération brioches les 10 et 11 octobre et repas des aînés le 23 novembre.

Les cours de gym reprennent le 9 septembre.

Les mardis de 20h30 à 21h30

Les jeudis de 8h30 à 9h30

Une randonnée pour véhicules d’époque empruntera des voies de la commune les 27 et 28 septembre 2008.

Date à retenir : l’association l’oiseau lire organise une conférence « archéologie et mystère » le 28 novembre à la salle polyvalente de Savas.

La séance est levée à 22 h 00.