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Déliberation - 0r10k0lf24j8obr
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - 0r10k0lf24j8obr)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Budget,
FOLIO 2024-077
MAIRIE de GROISY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU 2 AVRIL 2024
DELIBERATION
Es GROISY s Conseillers en exercice : 27 - Présents : 15 - Votants : 24
HAUTE-SAVOIE
L'an deux mille vingt-quatre, le deux avril à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Groisy, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Henri CHAUMONTET, Maire.
Date de convocation : 19 mars 2024
Etaient présents: Fabienne ALTER - Charlène ARDUINI - Isabelle BASTID - Clément BERTA Henri CHAUMONTET - Gérard DUGAVE (arrivé à 20H30 pour le vote de la question n°8.1, délibération n°2024- 039) - Isabelle DUPANLOUP - Anaïs DURET - Jean LACHAVANNE - Caroline LAMOUILLE Philippe MANDEREAU - Christelle MICHELIN - Mélanie OUVRY - Christophe SIBILLE - Béatrice VALLEJO David VERNEY
Etaient excusés: Nathalie BOCQUET - Nathalie CHAPPET - Elodie DA SILVA - Emmanuel DESAIRE Gérard DUGAVE (jusqu'à 20H30, heure de son arrivée) — Daniel JORDANOU - Stephen MARTRES Philippe SIMONNET - Brian SINICKI
Etaient absents : Amélie CONTAT-FONTAINE - Thomas SIMIER - Cédric VILLEMIN
Pouvoirs : 9
Nathalie BOCQUET a donné pouvoir à Isabelle DUPANLOUP
Nathalie CHAPPET a donné pouvoir à Caroline LAMOUILLE
Elodie DA SILVA a donné pouvoir à Christelle MICHELIN
Emmanuel DESAIRE a donné pouvoir à Henri CHAUMONTET
Gérard DUGAVE a donné pouvoir à Christophe SIBILLE (jusqu'à 20H30, heure de son arrivée) Daniel JORDANOU a donné pouvoir à Béatrice VALLEJO
Stephen MARTRES a donné pouvoir à Fabienne ALTER
Philippe SIMONNET a donné pouvoir à David VERNEY
Brian SINICKI a donné pouvoir à Isabelle BASTID
Quorum : 14
Secrétaire de séance : Anaïs DURET
DEL N° 2024-035 - COMMANDE PUBLIQUE — RENOVATION ENERGETIQUE, MISE EN ACCESSIBILITE PMR ET REHABILITATION DE LA MAIRIE : APPROBATION AVENANT N°1 LOT 8 MENUISERIES BOIS
Exposé,
Par délibération n°2022-046 du 20 juin 2022, le Conseil Municipal a approuvé le programme de travaux pour un montant estimé à 1 091 500 € HT, soit 1 309 800 € TTC.
Par délibération n°2022-066 du 17 octobre 2022, le Conseil Municipal a approuvé le document de consultation des entreprises et la mise en dévolution des travaux par le lancement d’une consultation en procédure adaptée en application du code de la commande publique.
Par délibération n°2023-001 du 16 janvier 2023, le Conseil Municipal a attribué les lots pour un montant global de marché de travaux de de 1 130 864.29€ HT soit 1 357 037.15 € TTC.
Le cabinet de maitrise d'œuvre Lionel BERTINOTTI et son équipe d'ingénierie ont été retenus pour réaliser le projet.
Le lot 8 Menuiseries Bois a été attribué à BOUVIER Frères SAS — 74150 VALLIERES pour un montant de 81 649.00 € HT soit 97 978.80 € TTC.
Philippe MANDEREAU, Maire-Adjoint délégué aux Finances-Travaux, expose que les travaux
d'embellissement de la salle du conseil nécessitent la création d'une cloison de séparation en phase chantier pour permettre la tenue de réunion pendant les travaux. De plus, les travaux d'agrandissement de l'accès à la porte palière de l'EPMR engendrent le déplacement du bloc porte existant et la reprise des embrasures et habillage du palier. Par contre, certains aménagements n'ont pas à être exécutés (trappes techniques, stores intérieurs, rails de guidage).
Commune de GROISY 1/2 Conseil Municipal du 2 avril 2024 FOLIO 2024-078
Le détail des Plus et Moins-values se définissent de la manière suivante : Plus-value pour mise en œuvre d’une cloison provisoire : + 3 506.00€ HT
Plus-value pour remplacement bloc porte et plinthes salle des mariages : + 1 318.00€ HT Plus-value pour mobilier supplémentaires : + 1 905.95 € HT
Plus-value pour travaux d'habillage palier EPMR (bloc porte + habillage) : + 3 543.44€ HT Moins-value pour travaux non exécutés : - 5 135.05€ HT
Soit une Plus-value totale de 5 138.34 € HT
Ainsi, l'avenant proposé correspond aux travaux ci-avant détaillés et porte le lot à : Montant marché initial HT : 81 649.00 € soit 97 978.80 TTC Avenant n°1 : + 5 138.34 € soit 6 166.00 TTC Nouveau montant HT : 86 787.34 € soit 104 144.80 TTC
Au vu de l’exposé et après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, des membres présents et représentés,
e APPROUVE l'avenant n°1 pour le lot 8 d'un montant de 5 138.34 € HT,
e DECIDE DE PREVOIR les crédits budgétaires au budget primitif 2024,
e AUTORISE le Maire à signer tout document se rapportant à cette décision.
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Anaïs DURET L Henri CHAUMONTET
Acte certifié exécutoire :
Télétransmis en Préfecture le: 7)4\202u
Publié le: æ1l12024 Le Maire,
Henri CHAUMONTET
Commune de GROISY 2/2 Conseil Municipal du 2 avril 2024