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Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Castelnou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 17 mai 21 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE DÉPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL de la commune de CASTELNOU
Du Lundi 17 mai 2021
__________________ COMPTE-RENDU SOMMAIRE __________________
L'an deux mille vingt et un à dix-huit heures trente le Conseil Municipal de la commune de
Castelnou, régulièrement convoqué, s'est réuni le lundi 17 mai 2021 au nombre prescrit par la loi, en
mairie sous la présidence de Monsieur Michel HUGÉ, Maire.
PRÉSENTS : MM. Michel HUGÉ, David AUSSEIL, Mickaël BARBALIC, Jean-Paul FRANCO, Chantal
QUETELARD, Anne-Marie TAILLANT, Christel TIESSE, Michel DESPREZ, Hubert MANNANT, Marc
COFFINET
EXCUSES : David RAMON,
PROCURATION : David Ramon a donné procuration Michel HUGÉ
Mickaël BARBALIC a été désignée secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté sans modification. Monsieur le Président a
ouvert la séance et a exposé ce qui suit.
L’ordre du jour, fixé par le maire, comporte :
1) Présentation projet salle du Tilleul :
Mme Costa devait présenter son projet (APD) de la salle du Tilleul mais n’est pas venue à la réunion
du conseil. Quelques prix dans le projet sont à préciser mais dans l’ensemble le maire précise que
c’est un travail de qualité. Les travaux devraient débuter en septembre 2021 jusqu’en mars 2022.
Sur l’enveloppe au budget 2021.
La mairie est le maître d’ouvrage et restera le Maître d’œuvre (MO) précise le maire. Le choix des
entreprises et les devis seront acceptés uniquement par le conseil. Un bureau de contrôle sera
sélectionné pour vérifier la conformité des travaux.
Le Maire souligne que rien ne démarrera tant que les subventions attendues ne seront pas
confirmées.
2) Aménagement des espaces jeux et mobilier urbain
Les adjoints et le Maire ont choisi des structures de jeux pour enfants qu’ils ont présentés au conseil
municipal pour approbation. Le catalogue présentant les jeux dits “araignée”, “Château",
“balançoire” ont fait le tour de la table. Ces ensembles seront montés par l’entreprise choisie, dans
le respect des normes de sécurité.
Mickaël Barbalic demande si la maintenance et les contrôles règlementaires ont été prévus ? Le
maire précise qu’un contrat annuel de maintenance est prévu. Concernant, les tables de pique-nique elles ne figurent pas dans le catalogue étant donné leurs
références promotionnelles. Il a été commandé 15 tables et 5 bancs qui seront montés par les
agents municipaux. Les lieux de pose restent à fixer. Il a été commandé 15 tables et 5 bancs qui
seront montés par les agents municipaux.
Là encore, il faudra attendre l’enveloppe départementale pour signer le devis.
3) Synthèse des réponses reçues pour la signalisation routière
Le maire annonce un fort retour sur les besoins ou les remarques des administrés sur cette question.
Il semble qu’il y a de bonnes propositions qui seront soumises à une commission qui sera réunira le
1er juin 2021. Dans ce débat, il sera question aussi du stationnement des camping-cars et des bus.
En effet, l’ensemble de la circulation piétonne et routière doit être organisée pour le bien de tous.
4) création d’un poste à temps partiel en période estivale
Le nettoyage des WC en période estivale est crucial et doit être maintenu. Le temps nécessaire est
de 2h/jour sur la période de mai à octobre. Les années précédentes la municipalité recrutait un
agent en passant par les services du centre de Gestion 66. Aujourd’hui, le Maire propose de recruter
temporairement et directement cet agent pour faire face à ce surplus d’activité. Ce poste de
contractuel sera créé au même cout. Voté à l’unanimité, Une commission d’embauche étudiera les
différentes candidatures.
5) organisation des travaux d’entretien de voirie – sous-traitance
David Ausseil propose une réflexion sur l’emploi de services spécifiques mécanisés en sous-traitance
pour utiliser le temps des employés municipaux dans d’autres travaux plus adaptés à notre
équipement actuel. Le but est de soulager nos agents municipaux de tâches sans moyens
mécaniques adaptés pour mieux les utiliser sur d’autres besoins communaux. Cette sous-traitance
serait un complément ponctuel dans l’entretien de la commune.
Le conseil municipal envisage la sous-traitance et vote à l’unanimité la poursuite des investigations
de David Ausseil dans ce sens. Il présentera des devis pour des tâches fastidieuses qui prennent
habituellement 3 à 4 semaines à nos agents pour les exécuter.
6) point sur les festivités d’été, animations, expositions
Le conseil départemental a prévu des animations au château (voir pièce jointe).
L’office du tourisme a formalisé le nouveau dépliant de Castelnou comme à son habitude mais avec
les nouvelles couleurs du logo choisi par la commune. Il est précisé que l’office du tourisme
reprendra sa place habituelle dans la tente à l’entrée du Village.
Chantal Quetelard exprime son mécontentement car l’office du tourisme avait réservé la salle
d’exposition du RDC de la Mairie. Elle trouve incorrect de leur part de ne pas tenir leurs
engagements. Michel Hugé précise qu’il vient de l’apprendre, il y a une semaine …
Les Arts en fêtes ont rempli leurs créneaux des premiers dimanches du mois de juin, juillet et août.
Anne-Marie Taillant est fière de cette première qui s’engage dans une belle réussite sachant que des
vignerons de Castelnou participeront. A ce jour, l’électricien choisi par les adjoints pour faire les
travaux de mise aux normes du marché n’est pas intervenu, et le 1er dimanche est le 6 juin. Mickaël Barbalic souhaite des explications plus approfondies sur le choix de l’entreprise JOVER. En effet,
Michel Hugé lui avait demandé au dernier conseil municipal, d’étudier les propositions techniques
des offres en concurrence. Mickaël Barbalic avait écarté l’entreprise JOVER qui était 20% plus cher
que son entreprise concurrente et avec deux fois moins de matériel. Le maire précise que le choix a
été fonction de la proximité et du sérieux de l’entreprise. Mickaël Barbalic ne comprend pas
pourquoi on lui a demandé de prendre du temps à analyser la meilleure offre pour en choisir une
autre. De même, ce choix est d’autant plus choquant qu’il est le seul diplômé en ingénierie
électrique autour de la table. Anne Marie Taillant relancera l’entreprise JOVER afin qu’au 6 juin les
travaux soient effectués.
Les dimanches des peintres offrent encore des dates pour ceux qui veulent s’inscrire sur juin, juillet,
Août et septembre. Jean Paul Franco a fait un partenariat avec Cultura qui proposera un stand
d’animation spécifique sur le thème des peintres. .
Le film de Camille Descossy réalisateur de cinéma sera projeté sur Castelnou pour les habitants à
l’initiative de Michel Hugé. Une organisation par séance sera prévue en suivant les consignes
sanitaires de la COVID-19. La première projection sera le 21 juillet 2021 à 17h30.
Pour information le nouveau correspondant de l’indépendant pour le secteur de Ste Colombe et
Castelnou est Emilie Hoerner que Michel Hugé connaît très bien.
7) transfert de la compétence du PLU à l'intercommunalité (PLUi).
Michel Hugé soumet au conseil municipal le fait que la compétence du PLU de Castelnou soit
transférée à l’intercommunalité. Le conseil municipal doit se prononcer sur son accord ou son
désaccord. Cependant, la décision du conseil municipal n’interviendra qu’à condition que plusieurs
communes refusent le transfert et que la population représentée atteigne 30% de
l’intercommunalité. Michel Hugé devra donc trouver des maires avec suffisamment d’administrés
pour éviter ce transfert le 1er juillet 2021 prochain.
Pour l’heure, le conseil municipal vote contre ce transfert à l’unanimité. Et, il demande au maire
d’accélérer le processus de SPR avant qu’on perde cette compétence.
8) présentation du rapport d’activité de la communauté de communes.
Le bilan nous est présenté où se pose la question sur le nombre d’enfants scolarisés sur la commune
une dizaine hors collège a été avancé par le maire.
Questions diverses :
- concours de films vidéo «de drones d’images »
Michel Hugé prévoit l’organisation d’un concours de vidéos sur Castelnou avec l’assistance de
Drones. La récompense n’est pas encore définie mais des créneaux horaires de vol seront attribués
pour limiter les nuisances. Un jury sera constitué pour départager les concurrents que le maire veut
limiter à une bonne dizaine. Le conseil municipal dans sa globalité souhaite que cette organisation
soit cadrée, sécurisée et limité à des professionnels. Bref, il faut rediscuter des modalités et des
nuisances.
- médailles de Paris à l’effigie de Castelnou
Chantal Quetelard et Anne-Marie Taillant nous présentent le projet de médailles des plus beaux
villages de France à l’effigie de Castelnou qui est équivalente aux médailles de Paris. Il n’y a aucun
investissement de la part de la commune. La machine sera installée à l’extérieur, sur le parking visiteurs. Totalement gratuit, les recettes apporteraient une redistribution de 20% des achats à la
commune, 20% pour les plus beaux villages de France et 60% à la société en gestion de la machine.
Les pièces ont été présentées au conseil municipal en référence à d’autres sites prestigieux et sont
de belles qualités.
Le conseil municipal les remercie et leur demande de poursuivre leurs investigations. Important, la
machine distributeur peut être floquée d’une image du village.
- Quelle sera l’implantation de l’antenne orange ?
Mickaël Barbalic revient sur l’implantation de l’antenne orange qui risquait d’atterrir sur le château.
Michel Hugé résume la réunion qui a eu lieu au château sur l’implantation de l’antenne. Cette
proposition a bien évidement été refusée par le département et l’antenne reprendra sa place
initialement prévue. Elle sera dissimulée dans un arbre artificiel.
- Définition d’une charte visuelle du village de Castelnou ?
La parole est donnée à Rosette sur l’application d’une charte visuelle concernant les travaux
intérieurs du village existante depuis 2006 et non appliquée. Elle souligne les dérives et le risque de
perdre l’esthétique tant défendu par les habitants qui ont reconstruit et donné vie au village. Hubert
Manant enchaine sur le choix des poubelles et les derniers travaux de la mairie devant la maison
Legrand. Les esprits s’échauffent sur les moyens à mettre en place pour éviter toutes dégradations
visuelles et techniques à l’intérieur du village.
Michel Hugé réclame une commission de travail pour reprendre cette charte et la mettre au goût du
jour. Les personnes nommées pour cette réunion de travail, sont : Hubert Mannant, Jean Paul
Franco, Michel Desprez, David Ausseil et Mickaël Barbalic.
Fin de séance à 21h00.