Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Conseil du 28 mars 2014
Compte-Rendu - CONSEIL DU 04 DECEMBRE
Compte-Rendu - CONSEIL DECEMBRE 2014
Compte-Rendu - Conseil du 7 avril 2014
Compte-Rendu - Conseil du 02 Juin 2014
Compte-Rendu - CONSEIL DU 01 SEPTEMBRE 2014
Compte-Rendu - CONSEIL DU 03 novembre 2014
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 20 Juin 2014
Compte-Rendu - CONSEIL du 2 MARS 2015
Compte-Rendu - CONSEIL DU 6 OCTOBRE 2014
Compte-Rendu - Conseil du 04 Mars 2014
Document publié le Mardi 4 mars 2014 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil du 04 Mars 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 3 Mars 2014
Absente : Mme Moreno-Parage Nathalie
Suite à lecture et explications du compte administratif 2013, Mr. Le Maire quitte la séance pour qu’il soit procédé au vote. Le 1er adjoint fait voter l’assemblée : le compte administratif est adopté à l’unanimité comme suit :
- dépenses de fonctionnement 581 492,54 €
- recettes de fonctionnement 902 870,99 €
- dépenses d’investissement 646 703,72 €
- recettes d’investissement 785 122,90 €
Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2013 proposée et adoptée comme suit : Exécution du virement à la section d’investissement : 210 965,67 € Affectation à l’excédent reporté (report à nouveau créditeur) 224 747,37 €
Dans l’attente de l’approbation du budget primitif 2014, Le conseil vote en dépenses d’investissement un montant de 10 000 € au chapitre 21 (pour acquisition d’outillage/ containers O.M. …)
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir discuté avec les élus : le bâtiment « ossature bois » est baptisé : CHALET DES BORNES
Pour info. :
- Le rallye des Bornes aura lieu les 20 et 21 juin 2014 avec 3 épreuves chronométrée sur Arbusigny (départementale n°6 départ devant église/Chez Le Frère/La Parc /Le Vernay-Dessous Les Chavannes….) :
o Le vendredi 20 juin : Fermeture de Route de 16h.33 à 21h.06 (ES2)
o Le Samedi 21 juin : Fermeture de Route de 9h.11 à 17h.03 (ES 6 & ES 9) - Suite au recensement de la population qui s’est terminé le 15 Février dernier : officieusement le nombre d’habitants est de 1 058.
- La restauration du tableau de St François de Sales est terminée, une bénédiction aura lieu lors d’une prochaine messe à Arbusigny.