Compte-Rendu - Conseil du 02 Juin 2014

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Compte-Rendu - Conseil du 02 Juin 2014 Document publié le Lundi 2 juin 2014 par la commune d'Arbusigny. Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil du 02 Juin 2014)Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Transports, COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 Juin 2014

Présents : Mmes Mrs. : Régine REMILLON – Marc BLETEAU - Marie BAUD – Vincent MOREAU – Marylène DAIGUEMORTE – Serge JACQUEMOUD – Jacky DURET – Maryse MICHALAK – Jannick GRANIER – Esther VACHOUX – Pierre MORETTI – Marjorie BOISIER – Jean BOCHET – Laurent DELIEUTRAZ – Sylvia DUSONCHET

Public : 5 personnes

1) Approbation du précédent compte-rendu :

Il s’agit d’approuver le compte-rendu de la séance du 12 Mai 2014 ; après lecture du compte-rendu, aucune question ou remarque n’étant faite, le conseil municipal approuve, à l’unanimité, ce compte-rendu.

2) Travaux de rénovation des installations d’éclairage public :

Faisant suite au diagnostic effectué par la précédente municipalité sur les installations d’éclairage public, le SYANE a présenté, à Madame Le Maire et Mr. Bléteau, son programme Epure qui propose aux collectivités d’agir pour un éclairage public responsable et performant dans l’objectif d’ «Eclairer mieux, moins cher, plus juste et en sécurité » . Le Syane accompagne notamment toutes les communes membres qui s’engagent dans la rénovation de leur éclairage public et qui décident de remplacer leurs matériels obsolètes dans le but de mieux maîtriser les consommations d’énergie, de limiter, voire de réduire, les nuisances lumineuses. La commune d’Arbusigny peut bénéficier d’un taux de participation financière bonifié à 50% sur ces travaux de rénovation. Mme Le Maire a proposé une enveloppe de 50 000 € au SYANE afin qu’un programme de travaux à faire puisse être proposé prochainement.

3) Dotation cantonale pour l’acquisition d’un tracteur :

Le tracteur « 845 » datant de 1982 nécessite de très importantes réparations, il serait plus judicieux d’acquérir un tracteur plus récent, plusieurs devis sont à étudier. Une dotation cantonale de 13 000 € peut être obtenue pour une dépense de 65 000 € H.T.

4) Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

Sur proposition de Mme Le Maire, le conseil accepte la désignation de Mrs. Pierre Moretti - Patrick Démolis, membres titulaires et Mr. Dominique Goudard - Mme Carmen Ortu, membres suppléants de cette CIID de la Communauté de Communes Arve et Salève.

5) Questions / Informations / Interventions diverses :

La fonderie Paccard a effectué le remplacement du moteur de volée de la petite cloche de l’angélus qui présentait une usure prononcée et provoquant ainsi le dysfonctionnement de ce moteur pour un montant de 1 585,20 € TTC

Arrêté municipal de circulation par demi-chaussée, du 16 juin au 30 juin 2014, concernant la traversée de route pour effectuer l’extension et le branchement électrique lors de la rénovation de 4 logements au « château du Souget » situé 30 route de Vorsy.

Le vendredi 20 juin 2014 de 16h30 à 21h10 la route départementale n°6 du chef-lieu en direction de Les Chavannes sera fermée à la circulation en raison du Rallye, cette fermeture pose un problème pour les ramassages scolaires, Madame Le Maire va demander une dérogation d’horaires scolaires afin que les cours puissent terminer à 15h.30La municipalité souhaite mettre à disposition une benne de collecte des déchets verts uniquement réservée à la tonte, après discussion, Mr. Delieutraz informe l’assemblée que le SIDEFAGE est compétent pour ce service donc de plus amples informations seront prises et communiquées prochainement.

Commission affaires scolaires :

- RYTHMES SCOLAIRES :

- Résultats de l’enquête : 90% de retour – environ 70 enfants à encadrer les lundis et vendredis entre 15h et 16h.30

- Le 13 Juin : conseil d’écoles

- Le 18 Juin : réunion avec Forum Fraise

- Le 24 Juin : réunion d’informations pour les parents d’élèves

-

Commission communication – information :

- Arbu Festif : le 28 juin avec prestations de 4 groupes musicaux, Feu de la St Jean , buvette, petite restauration, au bénéfice de l’Association louptitou Goulus

- Distribution du prochain Arbu Info : semaine n° 24

- Le samedi 5 juillet : repas des anciens « Restaurant Chez Jules »

- Le dimanche 12 octobre : goûter des anciens « Salle des fêtes »

- Le samedi 28 juin : journée des marais du plateau des Bornes

- Le vendredi 20 juin : conseil municipal pour désigner délégués et suppléants pour l’élection des sénateurs.

Il est demandé à ce que le poids public reste accessible à tout moment pour les pesées donc il est strictement interdit de se garer sur et autour de ce poids public.

Question posée : Où est passé le bar à champagne ?

Réponse : Les tiroirs sont au « foyer de ski de fond » et le reste a été cassé.

Affiché en exécution du Code Général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 et Code des Communes Art. R121-9

Le secrétaire de séance Maire Maryse MICHALAK Régine REMILLON