Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CONSEIL DU 01 SEPTEMBRE 2014
Compte-Rendu - Conseil du 28 Avril 2014
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 07 Juillet 2014
Procès Verbal - PV Conseil du 7 avril 2026
Compte-Rendu - CONSEIL DU 7 NOVEMBRE 2016
Compte-Rendu - CONSEIL DECEMBRE 2014
Compte-Rendu - CONSEIL DU 6 OCTOBRE 2014
Compte-Rendu - Conseil du 02 Juin 2014
Compte-Rendu - Conseil du 04 Mars 2014
Compte-Rendu - CONSEIL DU 03 novembre 2014
Compte-Rendu - Conseil du 7 avril 2014
Document publié le Lundi 7 avril 2014 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil du 7 avril 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Jeunesse,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2014
Présents : Régine REMILLON – Marc BLETEAU – Marie BAUD – Vincent MOREAU – Marylène DAIGUEMORTE – Serge JACQUEMOUD – Jacky DURET – Maryse MICHALAK – Jannick GRANIER – Esther VACHOUX – Pierre MORETTI – Marjorie BOISIER – Jean BOCHET – Laurent DELIEUTRAZ – Sylvia DUSONCHET
Public : environ 15 personnes
1) Désignation des délégués de la commune au sein des instances intercommunales
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Espace Nautique des Foron : Titulaires : Jannick GRANIER – Marjorie BOISIER
Suppléants : Vincent MOREAU – Marylène DAIGUEMORTE
Syndicat Mixte des Eaux des Rocailles et de Bellecombe :
Titulaires : Marc BLETEAU – Jacky DURET
Suppléant : Serge JACQUEMOUD
Syndicat Intercommunal de Gestion du Centre de Secours Principal de la Région Annemassienne (SIGCSPRA) :
Titulaires : Maryse MICHALAK – Marylène DAIGUEMORTE
Suppléante : Jannick GRANIER
Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie (SYANE) : Marc BLETEAU
2) Désignation d’un Correspondant défense :
Sylvia DUSONCHET
3) Désignation des délégués au sein du Centre Communal d’Action Sociale Présidente du C.C.A.S. : Mme Régine REMILLON
Membres Elus : Mme BAUD Marie, adjointe aux affaires sociales
Mme MICHALAK Maryse
Mme DUSONCHET Sylvia
Mr. JACQUEMOUD Serge
Membres nommés par arrêté municipaux :
Mme DURET Cindy
Mr. MERLIER Jean-François
Mme VACHOUX Patricia
Mme DURET Catherine 4) Constitution des Commissions Communales, ces dernières peuvent être créées ou modifiées par le conseil municipal selon les besoins. L’adjoint est président de la commission où il siège
Affaires Scolaires : Vincent MOREAU – Marjorie BOISIER – Jannik GRANIER
Bâtiments : Marc BLETEAU – Esther VACHOUX – Pierre MORETTI – Jacky DURET Consultatif : Jean-François MERLIER
Liste Électorale : Régine REMILLON – Maryse MICHALAK – Sylvia DUSONCHET – Esther VACHOUX
Relation avec les associations : Marylène DAIGUEMORTE - Serge JACQUEMOUD – Marjorie BOISIER – Jannick GRANIER
Finances : Régine REMILLON - Marie BAUD – Marc BLETEAU -Vincent MOREAU – Marylène DAIGUEMORTE
Eaux Assainissement Électrification Voirie : Marc BLETEAU – Esther VACHOUX – Jacky DURET – Pierre MORETTI- Jean BOCHET
Urbanisme : Marc BLETEAU – Marie BAUD – Jannick GRANIER – Marylène DAIGUEMORTE – Jacky DURET – Esther VACHOUX – Marjorie BOISIER
Membres consultatifs : Franck DUVERNEY – Nathalie DAIGUEMORTE – Marie DURET
Bibliothèque : Marc BLETEAU
Informations / Communication :
Marylène DAIGUEMORTE – Vincent MOREAU – Serge JACQUEMOUD
Salles communales : Marylène DAIGUEMORTE – Serge JACQUEMOUD
Fleurissement : Sylvia DUSONCHET – Marjorie BOISIER 5) Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
Le barème des indemnités est calculé par rapport à la population. La commune se trouve désormais dans une tranche de + de 1000 habitants. Ainsi les indemnités se partagent comme suit : 43% pour le Maire soit 1634€ Brut et 16% pour les adjoints soit 627€ brut.
6) Questions / Informations / interventions diverses :
*Achat d'outillage divers pour un montant de 2995,20€ pour le service technique (Ets. API) Accord pour l'achat d'une nouvelle débroussailleuse en remplacement de l'ancienne 628€ (Ets Vaudaux)
* Demande de location de la salle communale par l'ENILV pour un repas des anciens élèves début Novembre (date à confirmer). Accord de principe
* Mr BLETEAU informe qu'un tronçon de route allant du Souget à la Platière sera goudronné. Mise en place d'une circulation spéciale du 9 au 15 Avril 2014 sur cet axe.
* Mr MOREAU présente le dossier des rythmes scolaires avec notamment la mise en place d'un PEDT en collaboration avec l'association FRAISE d'Arbu à déposer le 9 avril à la DDCS. Il précise également qu'une rencontre est programmée avec Mme Culoma Inspectrice d'Académie le 8 Avril avec Madame Le Maire.
*Cinébus:
Une demande de Mr Piard Régis concernant la prise en charge du coût de diffusion du film par la Mairie lors du Cinébus en plein air du 2 Juillet a été formulée. Le conseil municipal donne son accord pour la prestation de 600€.
*Réunions de Conseil
Il a été décidé que les réunions de conseil se feraient tous les 1er lundis du mois
*Permis de construire
Un point est soulevé concernant un permis délivré dans un délai ultra-rapide (9 jours), délai qui interpelle les membres du Conseil Municipal. La question est posée à Mrs Delieutraz et Bochet maire et adjoint de l'ancienne municipalité. Ils affirment d'une part que pour eux le permis est normal et d'autre part, ils confirment à plusieurs reprises la date à laquelle il a été signé à savoir le 5 mars 2014.
*Dauphiné Libéré
Un courrier sera envoyé au responsable du Dauphiné Libéré concernant l'article paru suite à l'élection de Mme le maire et des Adjoints.
*La Fédération Française d’Équitation informe par courrier que l'établissement « La Caracole » a obtenu le label « Centre de Tourisme Équestre ».
*A la demande du Président des coopératives et des fruitières des Bornes, Mr Fabrice PEGUET, une réunion d'information sur la fruitière d'Arbusigny et la porcherie aura lieu le mercredi 09 avril en mairie à 20h30.
La séance est levée à 22h00.