Compte-Rendu - CONSEIL DECEMBRE 2014

Documents similaires

Compte-Rendu - CONSEIL DU 01 SEPTEMBRE 2014

Compte-Rendu - CONSEIL DU 03 novembre 2014

Compte-Rendu - CONSEIL 03 DECEMBRE

Compte-Rendu - Conseil du 7 avril 2014

Compte-Rendu - Conseil du 02 Juin 2014

Compte-Rendu - Conseil du 04 Mars 2014

Compte-Rendu - CONSEIL DU 04 DECEMBRE

Compte-Rendu - Conseil du 28 mars 2014

Conseil Municipal - Conseil Municipal du 20 Juin 2014

Compte-Rendu - CONSEIL 05 DECEMBRE 2016

Compte-Rendu - CONSEIL DECEMBRE 2014 Document publié le Lundi 1 décembre 2014 par la commune d'Arbusigny. Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL DECEMBRE 2014)Thèmes du document : Éducation, Logement, Institutions publiques, MPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 1er Décembre 2014

Présents : Mmes Mrs : Régine REMILLON –Marc BLETEAU – Marie BAUD – Vincent MOREAU – Marylène DAIGUEMORTE – Serge JACQUEMOUD – Jacky DURET – Maryse MICHALAK – Jannick GRANIER – Esther VACHOUX - Pierre MORETTI – Marjorie BOISIER – Jean BOCHET – Laurent DELIEUTRAZ – Sylvia DUSONCHET Public : 3

1) Après lecture du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 3 Novembre 2014, celui-ci est approuvé à l’unanimité.

2) Marylène Daiguemorte expose à l’assemblée le projet de création d’un conseil consultatif de citoyen majeur, ce sera une instance consultative de réflexion et de propositions, constituée d’habitants d’Arbusigny. Après discussion, le conseil souhaite une réflexion plus approfondie sur ce dossier, affaire à suivre…

3) Afin de régulariser l’emprise foncière du Chemin Rural de Chez Janton, le conseil municipal accepte la cession de 51m² pour l’élargissement dudit chemin et fixe la valeur forfaitaire du bien à 40 €. L’acte notarié dont les frais seront à la charge de la commune sera établi par Maître Dujon, notaire à Cruseilles.

4) Mme Le Maire informe que la commune est dans l’obligation de faire effectuer des travaux d’enrochement par l’entreprise Maulet pour soutenir le talus le long de la route du Fresnay en direction du Biossy suite à des coulées de boue, dans l’immédiat le secteur a été sécurisé.

5) Une demande d’expertise des pierres de la corniche de l’église a été demandée à Mr. Galimont Gaëtan, Architecte Expert auprès de différents tribunaux, coût de l’expertise 1500€ + location d’une nacelle 330€.

6) Le conseil accepte :

- le devis de l’établissement Boccard d’un montant de 1 198€ pour l’installation d’un coffret extérieur pour la mise à disposition du défibrillateur au grand public. - le devis de l’entreprise CV Charpente d’un montant de 4 798€ pour la fourniture et la pose d’une porte de sécurité anti-panique à l’école maternelle.

Achat : Matériel de bricolage (perceuse visseuse/scie circulaire/scie sauteuse/meuleuses/ponceuse) pour un montant de 1 303€ (Ets. Contat).

Concernant le devis pour la fourniture et la pose d’un faux-plafond « Ecophon Acoustique » à l’école maternelle, d’un montant de 4 704 €, le conseil demande à ce que cet aménagement soit différé.

7) L’entreprise EIFFAGE est en charge du renouvellement et de la mise en sécurité du patrimoine d’éclairage public (lanternes, câbles aériens et armoires) sur une partie de la commune du 03 Décembre 2014 au 16 Janvier 2015

8) Pour information notre commune d’Arbusigny n’est pas concernée par l’instauration facultative d’une surtaxe sur les résidences secondaires.9) Dans le cadre du Concours National des villes et villages fleuris, notre commune n’a pas obtenue la 1ère Fleur « espérée » selon la décision du jury la candidature à l’accession à cette 1ère fleur était « prématurée ».

10) N.A.P. (Nouvelles Activités Pédagogiques) : La 1ère réunion du comité de pilotage,

pour évaluer périodiquement la pertinence du dispositif mis en place, a eu lieu le Jeudi

28 Novembre en Mairie. Objectifs : analyser les remontées d’informations transmises

par les différents acteurs du dispositif : les enfants, les délégués de parents d’élèves,

les intervenants et les animateurs, la coordinatrice, les enseignants. Apporter des

correctifs et des améliorations au dispositif, au fur et à mesure du temps. En

conclusion les protagonistes sont satisfaits de l’organisation générale des N.A.P.

11) Diverse dates :

- Vendredi 5 décembre à 11h, Arbusigny, dépôt de gerbe par l’UDC-AFN

- Samedi 6 décembre à 14h30, Annemasse, cérémonie Ste Barbe, patronne des

sapeurs-pompiers

- Dimanche 7 décembre à 15h, Reignier, Théâtre au profit de l’ADMR

- Mercredi 10 décembre à 19h30, Fillinges, A.G. DU Syndicat des Eaux des

Rocailles et de Bellecombe

- Jeudi 11 décembre à 14h, Cruseilles, réunion Comité de Bassin des Usses

- Jeudi 11 décembre à 17h30, Pers-Jussy, Invitation inauguration nouvelle résidence

« Le Petit Prince »

- DIMANCHE 11 JANVIER 2015 à 11 h. Salle des Fêtes d’ARBUSIGNY : Vœux

de Mme Le Maire et du Conseil Municipal.

Affiché en exécution du Code Général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 et Code

des Communes Art.R121-9.

Secrétaire de séance Maire

Marc BLETEAU Régine REMILLON