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Ordre du Jour - cm du 28.05.2026 ordre du jour 1
Ordre du Jour - cm 06 octobre 2022 ordre du jour
Ordre du Jour - cm 08.02.2024 ordre du jour
Ordre du Jour - cm 25.05.2023 ordre du jour
Ordre du Jour - cm 04.04.2024 ordre du jour
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 04.04.2024 ordre du jour)
Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 avril 2024 à 19h00
Salle des Mariages à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du
Conseil municipal au Maire
DIRECTION GÉNÉRALE
1-1. Désignation du secrétaire de séance
1-2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 décembre 2023
1-3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 février 2024
1-4. Election d’un nouvel adjoint au Maire
1-5. Charte d’engagement pour la réalisation des travaux de modernisation du réseau lors
du 1er Plan Pluriannuel d’Investissements entre le 1 er janvier 2023 et le 31 décembre 2027
1-6. Convention de prêt de vélos électriques entre la commune de Stains, la SAS Oribiky et
l'école élémentaire Romain Rolland
1-7. Convention de partenariat relative au projet de dispositifs d’achats citoyens sur le
territoire de Plaine Commune
RESSOURCES HUMAINES
2-1. Modification du tableau des emplois
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
3-1. Fixation des taux d'imposition applicables à la taxe d'habitation sur les résidences
secondaires et aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties pour l'exercice
2024
3-2. Attribution de la participation annuelle versée au Syndicat Intercommunal à Vocation
Multiple de Stains/Pierrefitte – Exercice 2024
3-3. Attribution de la participation annuelle versée au Centre Communal d'Action Sociale
(CCAS) de Stains – Exercice 2024
3-4. Attribution d'une subvention à l'association Comité d'Actions Sociales et Culturelles
(CASC) de Stains - Exercice 2024 3-5. Attribution d’une subvention à l’association Espérance Sportive de Stains – Exercice
2024
3-6. Attribution d’une subvention à l’association Studio Théâtre de Stains – Exercice 2024
3-7. Attribution d’une subvention à l’association APCIS – Exercice 2024
3-8. Autorisation donnée au Maire de solliciter des subventions dans le cadre de la
Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2024
3-9. Autorisation donnée au Maire de solliciter des subventions dans le cadre de la
Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024
3-10. Autorisation donnée au Maire de solliciter des subventions dans le cadre du Fonds
Vert 2024
3-11. Autorisation donnée au Maire de solliciter des subventions dans le cadre du Fonds
pour le recyclage des friches
DEVELOPPEMENT VIE SOCIALE ET CITOYENNE, VIE DES QUARTIERS
4-1. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
intéressant les collectivités territoriales
4-2. Convention d’accès au logement pour les femmes victimes de violences conjugales
4-3. Attribution de subventions à des associations œuvrant au bénéfice des Stanois –
Premières répartitions 2024
CADRE DE VIE / QUOTIDIENNETE
5-1. Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 entre la commune de Stains et la
SA HLM Immobilière 3F relative aux règles applicables aux réservations de logements
locatifs sociaux sur le territoire de la commune de Stains
5-2. Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 entre la commune de Stains et le
bailleur SEQENS relative aux règles applicables aux réservations de logements locatifs
sociaux sur le territoire du département de Seine-Saint-Denis
5-3. Approbation de la convention relative aux activités de conseil et d’information sur le
logement en direction des habitants de Stains avec l’Agence Départementale
d’Information sur le Logement de la Seine-Saint-Denis (ADIL 93)
5-4. Convention de subvention au titre du dispositif « conseiller numérique France
services» vague 2 entre la commune de Stains et la Caisse des dépôts et consignations
5-5. Accord de partenariat entre le département de la Seine-Saint-Denis, bénéficiaire
«chef de file» et les partenaires dont la commune de Stains dans le cadre de l’opération
collaborative « Préludes 2024 »
SANTE - SOLIDARITÉ
6-1. Convention de partenariat entre « le pôle territorial LRS93 de la résidence sociale » et
la commune de Stains pour l'accès aux soins et d'actions de prévention en direction des
personnes accueillies par l'institution
ENFANCE – EDUCATION
7-1. Répartition des subventions pour les séjours de découverte et les projets éducatifs
des écoles primaires et des collèges de Stains pour l’année scolaire 2023-2024 TECHNIQUES
8-1. Contribution financière au profit de la société Enedis relative à l'extension du réseau public de distribution d'électricité de la demande de raccordement ayant fait l'objet d'une autorisation d'urbanisme 14 rue Jean Durand à Stains
VŒUX
9-1. Vœu de la majorité municipale pour un accès réel à l’IVG sur l’ensemble du territoire
national
9-2. Vœu de la majorité municipale : « La communauté éducative de la Seine-Saint-Denis
hausse le ton pour exiger un plan d’urgence pour l’école »