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Convocation - convocation cm 18.11.2024
Conseil Municipal - convoc cm 070426
Ordre du Jour - 0. ODJ CM 16.12.24
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Convocation - Convocation 29.03.2026
Convocation - 065 Convocation CM 18052026
Conseil Municipal - 1780997350 convoc CM 18052026
Convocation - 0.Convocation CM du 18052026
Document publié le Mardi 12 mai 2026 par la commune de Montargis.
Lien du pdf (Convocation - 0.Convocation CM du 18052026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
VILLE DE
7 MONTARGIS
Construit son avenir Le Maire
nes DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Dossier : Conseil Municipal l'ensemble des membres du Conseil Municipal
Affaire suivie par : B.S
Tel. 02 38 95 10 74 Mme LAURENT, Directrice Générale des Services
Courriel : secretariat. dgs(@montargis.fr
Montargis, le 12 mai 2026
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le lundi 18 mai 2026
prochain à 18h, salle du Conseil de l'hôtel de Ville :
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation des procès-verbaux des 29 mars et 07 avril 2026
2. Rapport des décisions prises par le Maire depuis la séance du 7 avril 2026
FINANCES ET MARCHES PUBLICS
3. Précisions sur les délégations d'attribution accordées au Maire
Constitution de la Commission Consultative des usagers des Services Publics Locaux (CCSPE)
Ur Adoption du Règlement Intérieur de la Commission d'Appel d'Offres (CAO et de la commission de Délégation de
Services Publics (CDSP)
Proposition de membres pour siéger au sein de la Commission Communale des Impôts directs (CCID)
Fongibilité des crédits pour l’année 2026
Retrait de délibération du 07 avril 2026 n°26/037 portant sur les indemnités des élus
Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et Elus délégués
À
10. Convention de groupement pour la passation d’un marché d'assurance dommage aux biens avec le CCAS
COMMERCES ET ECONOMIE LOCALE
11. Tarifs occupation domaine public à vocation commerciale
12. Minoration redevance d'occupation du domaine public pour les terrasses des nouveaux commerçants dans le
périmètre ORT/ Cœur de ville
13. Tarifs de la taxe locale sur la publicité exterieure 2027
VIE DANS LA VILLE-CULTURE
14. Mise à jour du Règlement Intérieur des Usagers (R.I.U)
15. Grille tarifaire des droits d'inscription pour l’année scolaire 2026-2027
16. Rémunération et défraiement des membres de jury aux examens du conservatoire Patricia Petibon
RESSOURCES HUMAINES
17. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST'}et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité et composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de
conditions de travail
18. Autorisation donnée au maire pour ester en justice dans le cadre des élections professionnelles 2026 19. Modification du règlement du temps de travail
QUESTIONS DIVERSES {Nous vous remercions de bien vouloir nous transmettre vos questions 48 heures avant le conseil municipal)
COMMUNICATIONS DU MAIRE
PROPOSITIONS DES CONSEILLERS dt
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations les meilleures.
Côme DUNIS,
Maire de Montargis.
P.S. : Il est indiqué qu’un conseiller municipal empêché d'assister à la réunion peut donner pouvoir écrit de voter e nom à un cé k Te Fe . ; y =. A l og conseiller municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat. MM. les Conseillers sont priés de vouloir bien défdser leurs propositions #8 21 : 150 9001
Qualité
Mairie : 6 rue Gambetta B.P. 719 45207 Montargis Cedex