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Conseil Municipal - cm 09.02.2026
Convocation - Convocation 29.03.2026
Convocation - convocation cm 18.11.2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Montargis.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 18.11.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Institutions publiques,
VILLE DE
MONTARGIS Le Maire
Construit son avenir à
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
ASW/315116
Dossier : Conseil Municipal du l’ensemble des membres du Conseil Municipal
Affaire suivie par : AS. WEBER
Tel. 02 38 95 10 74 Mme LAURENT, Directrice Générale des Services
Courriel : secretariat. dgs(@montargis.fr
Montargis, le 08 novembre 2024
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le lundi 18 novembre prochain à 18h, salle du Conseil de l’hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
Installation d’un conseiller municipal suite à la démission de M. Alphonse PROFFIT
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2024
Rapport du maire sur les décisions prises par délégation depuis la séance du 14 octobre 2024
Rapport d’activité 2023 du service public délégué pour l'exploitation du réseau de chaleur
Rapport d'activité 2023 du service public délégué du stationnement payant sur et hors voirie
Rapport d'activité 2023 du service public délégué pour la gestion des piscines municipales (Girardy et Lac)
Mandat spécial aux élus municipaux dans le cadre d’un séjour en Chine du 30 novembre au 5 décembre 2024
Prise en charge et remboursement des frais de mission des agents dans le cadre d’un séjour en Chine du 30 novembre au
5 décembre 2024
Approbation de la convention pour l’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les
quartiers prioritaires de la ville (Chaussée-Plateau-Bourg-Chautemps)
10. Approbation d'une convention spécifique d’intervention d’urgence sur l’espace naturel sensible de la prairie du Puiseaux
et du Vernisson
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AFFAIRES FINANCIÈRES
11. Rapport d’orientations budgétaires (ROB) 2025
URBANISME
12. Cession de 3,79m? d’espace piétonnier rue de l’ancien palais à Montargis
13. Délibération de principe permettant la préemption de fonciers dans le cadre de la restructuration d’ilots à adapter à la
demande d'exploitations commerciales et logements en secteur « opération de revitalisation du territoire » (ORT) 14. Résiliation de trois baux emphytéotiques consentis à Valloire AL400-174 173 168 du 4 au 50 rue de Crowborough AO-323 au 6 rue de cormenin AN-908 910 du 3 au 11 rue du Château
15. Installation de l'association « Les amis des 4 saisons » dans les locaux de Valloire Habitat rue de Crowborough
DEVELOPPEMENT DURABLE
16. Dispositif « Territoires engagés pour la nature » : renouvellement de candidature auprès de l’Agence Régionale de la
Biodiversité Centre-Val-de-Loire
JEUNESSE ET SPORTS
17. Appel à projets portant sur la construction d'équipements et l’exploitation d’une activité de padel sur le parc sportif de
Montargis
SECURITE URBAINE
18. Approbation d’une convention relative à la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de
la commune de Montargis avec l'agence nationale du traitement automatise des infractions (ANTAI)
afaao 1SO 3001
Quatre
?
Mairie : 6 rue Gambetta B.P. 719 45207 Montargis Cedex RESSOURCES HUMAINES
19. Approbation d’avenant de prolongation de la convention de participation au contrat de prévoyance avec TERRITORIA
mutuelle
20. Approbation d’un avenant de la convention constitutive d’un groupement pour la passation d'une convention de
participation portant contrat collectif de prévoyance professionnelle
21. Modification du tableau des effectifs : créations de postes
22. Modification supérieure a 10% de la durée de service d'emplois à temps non complet
23. Modification du tableau des effectifs : suppressions de postes
QUESTIONS DIVERSES
COMMUNICATIONS DU MAIRE
PROPOSITIONS DES CONSEILLERS
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations les meilleures.
afaa PS. : Il est indiqué qu'un conseiller municipal empêché d'assister à la réunion peut donner pouvoir écrit de voter en son nom à un collègue de son choix. Tout conseiller municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat. MM. les Conseillers sont priés de vouloir bien déposer leurs propositions 48 heures à l'avance.
Qualite
Mairie : 6 rue Gambetta B.P. 719 45207 Montargis Cedex D G)