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Convocation - 0.Convocation CM du 18052026
Conseil Municipal - convoc cm 070426
Convocation - convocation cm 18.11.2024
Ordre du Jour - 0. ODJ CM 16.12.24
Procès Verbal - pv cm mairie montargis 12 12 2022 arret bd
Convocation - 2026 06 03 convocation cm affichage
Convocation - 2026 06 24 convocation cm affichage
Convocation - 0.Convocation CM du 22 06 2026
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Montargis.
Lien du pdf (Convocation - 0.Convocation CM du 22 06 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques,
VILLE DE
\: 2 MONTARGIS Le Maire
Construit son avenir °
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Dossier : Conseil Municipal l'ensemble des membres du Conseil Municipal
Affaire suivie par : B.S
Tel. 02 38 95 10 74 Mme LAURENT, Directrice Générale des Services
Courriel : secretariat.dgs(@montargis.fr Montargis, le 16 juin 2026 Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le lundi 22 juin 2026 prochain à 18h, salle du Conseil de l’hôtel de Ville :
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE de
1. Approbation des procès-verbaux du 29 mars,07 avril 2026 et 18 mai 2026
2. Rapport des décisions prises par le Maire depuis la séance du 18 mai 2026 3. Règlement intérieur du Conseil Municipal
FINANCES ET MARCHES PUBLICS
4. Règlement budgétaire et financier
5. Approbation du CFU 2025
6. Affectation et report du résultat 2025
7... Approbation du budget supplémentaire 2026
8 Délégation au Maire pour la réalisation des emprunts 2026
9. Approbation des programmes d’actions déposées par l’AME et Rives de Loing auprès de la région en vue de la validation du CRST
10. Demande de subvention au titre du volet 3 du département du Loiret
11. Convention de co maitrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de diagnostics de vulnérabilité du bâti aux inondations et
accompagnement à la réalisation des travaux. Epage
12. Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
COMMERCES ET ECONOMIE LOCALE
13. Renouvellement et modification tarifaire de la saison culturelle organisée à la salle des fêtes de Montargis
14. Revalorisation de la redevance des caravanes et instauration d’une redevance pour la participation aux fluides sur Le site comptoir,
demande d’une caution par armoire électrique sur le site du comptoir
15. Révision des tarifs pour la location des chalets -fixation d’un tarif pour les revendeurs -fixation des tarifs pour la réservation d’un
emplacement sous barnum dans le cadre du marché de noël
CUISINE CENTRALE
16. Convention pour la confection des repas par la mairie de Chalette sur Loing
17. Convention afin de préciser les obligations respectives de la micro-crèche La Compagnie des P°’Tits Loups et la Ville de
MONTARGIS concernant la confection de repas.
LIRBANISME
18. Bilan des acquisitions immobilières
SPORT
19. Subvention complémentaire pour 2 associations sportives (USMM Omnisport et USMM Handball)
SECURITE
20. Demande de subvention dans le cadre du FIPDR pour l’année 2026, concernant les équipements de la direction de la sécurité
urbaine
21. Demande de subvention dans le cadre du FIPDR pour l’année 2026, concernant le projet de travaux de sécurisation et d'extension du système de vidéoprotection — secteur Dorée et Adolphe Cochery
22. Demande de subvention au titre de la DETR concernant le projet de travaux de sécurisation et d’extension du système de vidéoprotection -secteur Dorée et Adolphe Cochery
R CES HUMAINES
23. Modification du tableau des effectifs suppression de postes
24. Suppression d'un emploi
25. Modification du tableau des effectifs création de postes
26. Autorisation d'adhésion d’une convention avec le CDG4S pour le traitement des retraites
27. Mise à jour du règlement temps de travail
28. Recours à des contrats d'apprentissage ACTES QUESTIONS DIVERSES {Nous vous remercions de bien vouloir nous transmettre vos aus D le ré 4 ni ÆANonseil municipal)
COMMUNICATIONS DU MAIRE < dé à
PROPOSITIONS DES CONSEILLERS ET SEE
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations helene ï s
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fr £ fit.d de va hr son nom à un collègue de son choix. PS.: Ilestindiqué qu'un conseiller municipal empêché d'assister à la réunion peut donner pou
st OÙ bien déposer leurs propositions 48 heures à Tout conseiller municipal ne peut être porteur que d'un seul mandat. MM. les Conseillers son l'avance.
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Mairie : 6 rue Gambetta B.P. 719 45207 Montargis Cedex