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Déliberation - deliberations cm du 070426
Procès Verbal - pv cm mairie montargis 12 12 2022 arret bd
Conseil Municipal - convoc cm 070426
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montargis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 070426)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
ui F VIÊLE DE MONTARGIS Le Maire
Construit son avenir
È du
mp
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
CB/341155
Dossier : Conseil Municipal du l’ensemble des membres du Conseil Municipal
Affaire suivie par : C. BARD
Tel. 02 38 95 10 74 Mme LAURENT, Directrice Générale des Services
Courriel : secretariat. dgs@montargis.fr
Montargis, le 1% avril 2026
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le mardi 7 avril
prochain à 18h, salle du Conseil de l'hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 février 2026
Approbation des décisions prises par délégation depuis la séance du 9 février 2026
Délégations d’attribution au Maire
Constitution des Commissions municipales
OU
R
©
NR
Modalités de dépôt des listes de candidats pour la Commission d’ Appel d'Offres et Jurys de concours, et de la Commission de délégation de Services Publics
Constitution de la Commission d’ Appel d'Offres et de jurys de concours
Constitution de la Commission de Délégation de Services Publics
Constitution de la Commission de Contrôle Financier
9. Détermination nombre d’administrateurs du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
10. Election des membres du conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)
11. Désignation d'un conseiller municipal et de son suppléant en charge des questions de défense
12. Désignation du délégué au Conseil de Surveillance du CHAM
13. Désignation des délégués de la commune de Montargis aux Comités de Bassin de l'EPAGE (Puiseaux Vernisson, Solin et
es
Loing médian)
14. Désignation des délégués au sein de l'association AMORCE
15. Election des représentants aux conseils d'administration des établissements scolaires
16. Election du représentant de Montargis au sein du conseil d’administration de l'association « Centre d'Action Médico-
Sociale précoce du Loiret-Est »
17. Election d’un représentant de Montargis au Conseil de Vie Sociale des EHPAD du CHAM
18. Election d’un représentant de Montargis au Conseil d’Etablissement de l'EHPAD « Notre Foyer »
19. Election d’un représentant de Montargis au Conseil de Vie Sociale de l’'EHPAD « Les Rives du Puiseaux »
20. Election d'un représentant de Montargis au Conseil d’Etablissement de l’Institut Médico- Educatif (IME) André Neulat
BUDGET-FINANCES
21. Demande de subvention DETR/DSIL 2026 centre de médecine intégrative tranche 1
22. Demande de subvention au Département du Loiret au titre du Volet 2
KR OURCES HUMAINES
23. Indemnités des élus
24. Confirmation des crédits — Collaborateur Cabinet du Maire
QUESTIONS DIVERSES
COMMUNICATIONS DU MAIRE
PROPOSITIONS DES CONSEILLERS
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations les ONCE |
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P.S. : I est indiqué qu'un conseiller municipal empêché d’assister à la réunion peut donner pouvoir écrit de voter Gén nom à un collègue de son choix. Tout
conseiller municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat. MM. les Conseillers sont priés de vouloir bien déposer leurs propositions #8 heures à l'avance.
DIPOCENTIIENTENS
Mairie : 6 rue Gambetta B.P. 719 45207 Montargis Cedex