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Procès Verbal - PV 03.02.2025
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Conseil Municipal - convoc cm 070426
Ordre du Jour - 0 ordre du jour cm 05.02 2025
Convocation - 0. Convocation CM 03.02.2025
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Montargis.
Lien du pdf (Convocation - 0. Convocation CM 03.02.2025)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE
MONTARGIS Le Maire
Construit son avenir p-
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
CB/318049
Dossier : Conseil Municipal du l’ensemble des membres du Conseil Municipal
Affaire suivie par : C. BARD
Tel. 02 38 95 10 74 Mme LAURENT, Directrice Générale des Services
Courriel : secretariat. dgs(@montargis.fr
Montargis, le 28 janvier 2025
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le lundi 3 février
2025 prochain à 18h, salle du Conseil de l’hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2024
2. Rapport du maire sur les décisions prises par délégation depuis la séance du 16 décembre 2024
3. Demande de subvention au Département du Loiret au titre du Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement Communal
2025 — Volet 3 — Construction d'un pôle enfance / petite enfance
4. Demande de subvention DETR 2025 — Création d’un local communal et associatif
Demande de subvention DETR/DSIL 2025 — Remplacement de la production de froid de la cuisine centrale
6. Approbation d’une convention conclue entre l'AME et la commune de Montargis concernant l'entretien des espaces
u
portuaires sur la commune de Montarpis
BUDGET — FINANCES
7. Affectation au budget communal des produits des concessions du cimetière
AFFAIRES SCOLAIRES
8. Frais de scolarité entre communes 2024-2025
AFFAÏRES CULTURELLES, CONSERVATOIRE
9. Indemnisation des membres de jurys aux examens du conservatoire Patricia Petibon
JEUNESSE ET SPORTS
10. Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un agent public et d'installations sportives de la Commune au profit
des collèges sur le territoire de Montargis
RESSOURCES HUMAINES
11. Revalorisation des rémunérations des intermittents et techniciens du spectacle lors de manifestations culturelles
12. Modification du tableau des effectifs — Créations de postes
QUESTIONS DIVERSES
COMMUNICATIONS DU MAIRE
PROPOSITIONS DES CONSEILLERS
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations les meilleures.
Pour le Maire,
L'adjointe déléguée,
Nelly DURY-—— NS _
P.S. : Il est indiqué qu’un conseiller municipal empêché d'assister à la réunion peut donner pouvoir écrit de voter en son nom à un collègue de son choix. Tout
conseiller municipal ne peut être porteur que d'un seul mandat. MM. les Conseillers sont priés de vouloir bien déposer leurs propositions 48 heures à l’avance. 150 9001 Qualité
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Mairie : 6 rue Gambetta B.P. 719 45207 Montargis Cedex ( DÉ |