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Déliberation - Liste des deliberations du 6 juillet 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Consommateurs,
1
Séance du Conseil Municipal
En date du 6 juillet 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 30 mai 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D042-2023 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du contrat territorial pour les aménagements sécuritaires de la RD138 et l’Impasse de la Bégude
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D043-2023 : Attribution du marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la cantine.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D044-2023 : Modiβication du règlement intérieur de la cantine et de l’accueil périscolaire d’ORSAN.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D045-2023 : Modiβication des tarifs de la cantine scolaire et garderie municipale (Accueil de loisirs)
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D046-2023 : Avenant n°1 en plus-value pour le lot n°4 - CPI « Plâtrerie, peinture, isolation, menuiseries intérieures » concernant la rénovation énergétique de la salle polyvalente.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D047-2023 : Avenant n°1 en moins-value pour le lot n°3 – SUTTER « Menuiseries extérieures » concernant la rénovation énergétique de la salle polyvalente.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D048-2023 : Avenant n°2 en moins-value pour le lot n°7 - EIFFAGE « Fondations, Gros Œuvre, charpente, couverture, façade, serrurerie, étanchéité, isolation des combles » concernant la création de locaux pour commerces.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D049-2023 : Modiβication du tableau des emplois, aβin de permettre la nomination de 5 agents inscrits au tableau d’avancement de grade établi pour l’année 2023.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés 2
D050-2023 : Modiβication du tableau des effectifs par création d’emploi à durée déterminée à temps non complet d’un Adjoint d’animation.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D051-2023 : Bail à passer avec Mme ABGRALL-ROQUES Sandrine pour le local situé au pôle médical au n°5 E, Place des écoles
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D052-2023 : Avenant n°3 en moins-value pour le lot n°2 - CPI « Cloisons, faux-plafonds, menuiseries intérieures, peinture, doublage » concernant la réalisation d’un bâtiment commerces
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés