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Déliberation - Liste des deliberations du 22 septembre 2026
Document publié le Mardi 22 septembre 2026 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 22 septembre 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Séance du Conseil Municipal
En date du 22 septembre 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
D065-2026 : Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D066-2026 : Mise à jour du tableau des emplois à la suite de la réussite de l’examen professionnel d’un agent.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D067-2026 : Marché d’aménagement d’un bistrot de pays dans l’ancienne boulangerie – Avenant n°1 en plus-value pour le lot n°8 – Equipements de cuisine
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D068-2026 : Marché d’aménagement d’un bistrot de pays dans l’ancienne
boulangerie – Avenant n°1 en plus-value pour le lot n°7 – Plomberie – Chauffage
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés Séance du Conseil Municipal
En date du 22 septembre 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
D065-2026 : Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D066-2026 : Mise à jour du tableau des emplois à la suite de la réussite de l’examen professionnel d’un agent.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D067-2026 : Marché d’aménagement d’un bistrot de pays dans l’ancienne boulangerie – Avenant n°1 en plus-value pour le lot n°8 – Equipements de cuisine
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D068-2026 : Marché d’aménagement d’un bistrot de pays dans l’ancienne
boulangerie – Avenant n°1 en plus-value pour le lot n°7 – Plomberie – Chauffage
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés