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Déliberation - Liste des deliberations du 20 NOVEMBRE 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Assurance,
Séance du Conseil Municipal
En date du 20 novembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 19 octobre 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D075-2023 : Modalités de mise à concertation publique du projet ZAENR Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D076-2023 : Convention d’adhésion au service d’affectation temporaire du CDG30 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D077-2023 : Avenant n°1 au contrat groupe assurance des risques statutaires du personnel afβilié à la CNRACL
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D078-2023 : Bail avec M. ROUX Stève, taxi ambulance VSL, pour le local situé au 1B, Place des écoles, à compter du 1er décembre 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D079-2023 : Bail avec Mme GONZALEZ Margaux, diététicienne hypnothérapeute, pour le local situé 7A, Place des écoles, à compter du 1er décembre 2023.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D080-2023 : Bail avec Mme BAUDRY Muriel, orthophoniste, pour le local situé au 5D, Place des écoles, à compter du 1er janvier 2024.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D081-2023 : Adhésion de la commune de Cavillargues au SIVU des Massifs du Gard Rhodanien Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés