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Déliberation - a191224
Déliberation - 00009652
Document publié le Lundi 3 février 2020 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 00009652)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
RECU EN PREFECTURE
Le 03 février 2020
VIA DOTELEC - S2LOW
EXTRAIT DU REGISTRE L
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 23 janvier 2020
Le Conseil Municipal, convoqué le 16 janvier 2020, s'est réuni à l'Hôtel de Ville.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-
Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Thibaut BIZE ((jusqu'à la question n° 38 incluse), M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS, M. Emile
BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT, M. Pascal CURIE, M. Yves-
Michel DAHOUI, Mme Danielle DARD, M. Clément DELBENDE, M. Emmanuel DUMONT, Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam
LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT, Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON, Mme Danielle
POISSENOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE,
Mme Rosa REBRAB, Mme Karima ROCHDI (à compter de la question n° 19), M. Dominique SCHAUSS, M. Rémi STHAL, Mme Iva SUGNY, Mme Catherine
THIEBAUT (jusqu'à la question n° 1 incluse), Mme Anne VIGNOT, Mme Syivie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-
DELEUZE, M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN, M. Ludovic FAGAUT,
Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN, M. Philippe GONON, M. Jacques GROSPERRIN, Mme Sophie PESEUX, Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Julien
ACARD (jusqu'à la question n° 38 incluse), M. Philippe MOUGIN.
Mme Carine MICHEL.
M. Cyril DEVESA, Mme Myriam EL-YASSA, M. Gérard VAN HELLE, M. Michel OMOURI.
M. Thibaut BIZE à M. Christophe LIME (à compter de la question n° 39), M. Cyril
DEVESA à M. Anthony POULIN, Mme Myriam EL-YASSA à M. Abdel GHEZALI, Mme Karima ROCHDI à Mme Danielle DARD (jusqu'à la question n° 18 incluse),
Mme Catherine THIEBAUT à M. Rémi STHAL (à compter de la question n° 2),
M. Gérard VAN HELLE à M. Pascal CURIE, M. Michel OMOURI à M. Jacques GROSPERRIN.
OBJET: 24- Subventions à des associations sportives
n° 2020/005975 24
Subventions à des associations sportives
Rapporteur : M. l’Adjoint GHEZALI
Date Avis
Commission n° 4 09/01/2020 Favorable unanime
La Ville de Besançon soutient le fonctionnement des clubs sportifs bisontins dans différents registres : fonctionnement général et annuel, aide aux locaux, projets d'animation de la Ville, dispositif spécifique
aux clubs de haut niveau...
Par ailleurs, la Ville soutient également les clubs dans l'organisation de leurs manifestations ou pour des participations à des manifestations d'envergure ou encore l’aide à l'acquisition ou la maintenance
de matériel sportif.
Programme «Manifestations sportives et subventions exceptionnelles»
Subventions pour manifestations
- ASPTT Besançon section athlétisme 500 € Organisation course pédestre « Rives du Doubs » - 29 mars 2020
- ASTB 5 000 € Organisation 17e édition du Trail des Forts - 09 et 10 mai 2020
- Besançon Association patinage Artistique (BAPA) 1 500 € Organisation gala équipe de France de patinage - 16 avril 2020
- Trampoline Club Besançon 1 100 € Organisation compétition sélective au championnat de France - 8 et 9 février 2020
En cas d'accord, la dépense totale, soit 8 100 €, sera prélevée sur la ligne 65.40.6574.004822.20300.
A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance des éléments présentés ci-dessus, décide de se prononcer favorablement sur l’attribution des
subventions aux associations mentionnées dans le présent rapport au titre du programme « Manifestations et subventions exceptionnelles».
Pour extrait conforme,
Pour ie Maire,
La Première Adjointe,
Danie
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 55
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : O