Déliberation - a190319

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Déliberation - a190319 Document publié le Jeudi 7 mars 2019 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a190319)Thèmes du document : Sport, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, MAIRIE

DE

BESANÇON

Étaient présents :

Secrétaire :

Absents :

Procurations de vote :

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS

EXTRAIT DU REGISTRE

des Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 7 mars 2019

Le Conseil Municipal, convoqué le 28 février 2019, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances.

Conseillers Municipaux en exercice : 55

Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.

M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie

ANDRIANTAVY, M. Thibaut BIZE, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS (jusqu'à la question n° 5 incluse), M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerrie CHALNOT (jusqu'à la question n° 40 incluse), M. Pascal CURIE, M. Yves-Michel DAHOUI, Mme Danielle DARD, M. Clément DELBENDE, M.Cyril DEVESA (à compter de la question n° 5), M. Emmanuel DUMONT (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Myriam EL-YASSA (à compter de la question n° 4), Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT, Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL (jusqu'à la question n° 13 incluse), M. Thierry MORTON, Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET (à compter de la question n° 4), M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE (à compter de la question n° 4), Mme Rosa REBRAB, Mme Karima ROCHDI, M. Dominique SCHAUSS, M. Rémi STHAL, Mme llva SUGNY, Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, Mme Catherine COMTE-DELEUZE (jusqu'à la question n° 40 incluse), M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN (jusqu'à la question n° 40 incluse), M. Ludovic FAGAUT (jusqu'à la question n° 40 incluse), Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN (jusqu'à la question n° 40 incluse), M. Philippe GONON (jusqu'à la question n° 40 incluse), M. Jacques GROSPERRIN (jusqu'à la question n° 40 incluse), M. Michel OMOURI (jusqu'à la question n° 40 incluse), Mme Sophie PESEUX {à compter de la question n° 4 et jusqu’à la question n° 39 incluse), Mme Mina SEBBAH (jusqu'à la question n° 40 incluse), Mme Christine WERTHE (jusqu'à la question n° 40 incluse), M. Philippe MOUGIN.

M. Yves-Michel DAHOUI.

Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Pascal BONNET, M. Julien ACARD.

Mme Sorour BARATI-AYMONIER à Mme Marie ZEHAF, M. Patrick BONTEMPS à M. Yannick

POUJET {à compter de la question n° 6), M. Cyril DEVESA à M. Anthony POULIN (jusqu'à la question n° 4 incluse), Mme Myriam EL-YASSA à Mme Sylvie WANLIN (jusqu’à la question n° 3 incluse), Mme Carine MICHEL à M. Nicolas BODIN (à compter de la question n° 14), M. Yannick POUJET à M. Abdel GHEZALI (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Françoise PRESSE à Mme Claudine CAULET (jusqu'à la question n° 3 incluse), M. Pascal BONNET à Mme Christine WERTHE (jusqu'à la question n° 40 incluse).

OBJET : 19 - Subvention à des associations sportives19

Subventions à des associations sportives

Rapporteur : M. l’Adjoint GHEZALI

Date Avis

Commission n° 4 12/02/2019 Favorable unanime

La Ville de Besançon soutient le fonctionnement des clubs sportifs bisontins dans différents registres : fonctionnement général et annuel, aide aux locaux, projets d'animation de ia Ville, dispositif spécifique aux clubs de haut niveau.

Par ailleurs, la Ville soutient également les clubs dans l'organisation de leurs manifestations ou pour des participations à des manifestations d'envergure.

1. Programme «Manifestations sportives et subventions exceptionnelles»

Subventions pour manifestations

- ASPTT

Organisation Rives du Doubs - 7 avril 2019

- District de Pétanque

Organisation Grand Prix de Besançon - 6 juillet 2019

- Comité Départemental du Sport Adapté

Organisation championnat de France de sport adapté VTT -

27, 28, 29 juin 2019

- Besançon BMX

Organisation coupe de France des clubs - 18, 19 mai 2019

- Balise 25

Organisation coupe de France individuel et des clubs - 23 juin 2019

- Local Club Boxe

Organisation DisKO 2 - 22 mars 2019

- PSB Judo

Organisation Open Adidas Minimes de Besançon - 17 mars 2019

- Comité Régional Handisports

Participation au projet Handi-Capnord

En cas d'accord, la dépense totale, soit 19 500 €, sera imputée sur la ligne CS 20300.

500 €

1 000 €

2 000 €

4 000 €

500 €

10 000 €

500 €

1 000€

65.40/6574.0048222 - Programme «Aïde aux locaux»

La Ville de Besançon accorde une aide financière aux clubs sportifs propriétaires de leurs installations

ou assumant des charges particulières.

Clubs Locaux Subvention 2019

BRC Omnisports Locaux rue Delaune 3 500 €

BTC Complexe tennis - rue de Trépillot 9 500 €

Centre Omnisports Pierre Croppet* | Locaux route de Gray 22 500 €

DOJO Franc-Comtois Dojo rue des Chalets 1 800 €

Entre Temps Bâtiment rue Einstein 5700 €

La Saint-Claude Gymnases - rue Francis Clerc 1 000 €

ASC Velotte Entretien vestiaires et traçage stade 1 800 € Joran

US Prés de Vaux Traçage terrain Prés de Vaux 300 €

Etoile Sportive Saint-Ferjeux Bâtiments rue des Sapins 1 000 €

PSB Billard 4 rue des Chalets 4 800 €

TOTAL 51 900 €

* cette subvention fait l'objet d'une convention jointe au présent rapport

En cas d'accord, la dépense de 51 900 € sera prélevée sur la ligne 65.40/6574. 004826 CS 20300.

3 - Programme Sport amateur

Le montant de la subvention 2019 fera l'objet d'un calcul en fonction des critères proposés par l'Office Municipal des Sports et adoptés par le Conseil Municipal et tenant compte des effectifs (licenciés et compétiteurs) déclarés et validés au 31 mai 2019.

ll est proposé le versement d'un acompte à cette subvention basée sur la moitié du montant de la subvention 2018 perçue.

Les subventions dont le montant n'excède pas 75 € ne seront pas versées aux bénéficiaires.

Les associations sportives scolaires et universitaires ainsi que l'aide à l'Office Municipal des Sports

bénéficient d'une aide forfaitaire annuelle versée en une seule échéance.

Le tableau ci-après présente le montant des acomptes et forfaits à verser dont le total s'élève à 133 114 €.

En cas d'accord, cette dépense sera prélevée sur la ligne 65.40/6574.004823 CS 20300.5 2

CLUB OÙ SECTION DISCIPLINE : 2 ë? Le SE

ë RE

AERO CLUB DE BESANÇON LA VEZE Aéronautisme 314 157

AIGLON SPORTS Gymnastique FSCF 1 806 903

ALLIANCE GLISSE DE FRANCHE-COMTÉ Roller Skate 1 350 675

AMICALE CLUB BOULISTE Boule Lyonnaise 390 195

AMICALE CYCLISTE BISONTINE Cyclisme 2 990 1 495

AMICALE MOTOCYCLISTE DU DOUBS Motocyclisme 94 0

AMIS PLONGEURS Plongée 78 0

ANB Natation 12 183 6 092

AQUA SPORT Plongée 285 143

ARC CLUB Tir à l'Arc 306 153

ASA SEQUANIE Sport Automobile 335 168

ASEB Roller Skate 1 726 863

ASPTT Omnisports 11 021 5 511

ASPTT Athlétisme

ASPTT Badminton

ASPTT Cyclisme - VTT

ASPTT Cyclotourisme

ASPTT Escalade

ASPTT Football

ASPTT Volley Ball

ASPTT Ski

ATHLETIC CLUB Athlétisme 94 0

ATSCAB Bowling 615 308

BAD IN TOWN Badminton 641 321

BALISE 25 Course d'Orientation 1 774 887

BASE BALL CLUB Base Ball 512 256

HS LS Patinage Artistique 1 968 984

BESANÇON BISONS Football américain 6 366 3 183

BESANÇON BOXE ACADEMIE Boxe Anglaise 2214 1 107

BESANÇON AC FUTSAL Futsal 1 258 629

BESANÇON CURLING CLUB Curling 470 235

BESANÇON CYCLOS RANDONNEURS Cyclotourisme 154 77

BESANÇON DOUBS HOCKEY CLUB Hockey 3 778 1 889

BESANÇON ESPERANCE Football 576 288

BESANÇON GYMNASTIQUE RYTHM. Gymnastique rythmique 5 047 2 5243 2

CLUB OU SECTION DISCIPLINE 3 8 6 S

ë “8

BESANÇON RACING CLUB Omnisports 2 551 1 276

BESANÇON RACING CLUB Cyclisme

BESANÇON RACING CLUB Escrime

BESANÇON RING ATHLETIC Boxe 1 485 743

BESANÇON TENNIS CLUB Tennis 4 491 2 246

BESANÇON TRIATHLON Triathlon 4 648 2 324

BESANÇON VOL LIBRE Parapente 240 120

BMX BESANÇON Cyclisme BMX 2 692 1 346

BOUSBOTTE (La) Omnisports 4 622 2311

BOUSBOTTE (La) Gymnastique FSCF

BOUSBOTTE (La) Randonnée pédestre

BOUSBOTTE (La) Tennis de Table

BOWLING CLUB BISONTIN 165 83

BREGILLE (ASCC) Handisport 483 242

BUC Escrime Escrime 1 109 555

BUC Plongée Plongée 301 151

BUC Tennis Tennis 846 423

BUDO CLUB Judo 144 0

BUDO KENDO BESANÇON 44 0

BVB Volley 4 134 2 067

CENTRE ECOLE PARACHUTISME Parachutisme 1 891 946

CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Omnisports 816 408

CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Equitation

CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Handisport

CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Sports adaptés

CITADELLE (La) Gymnastique FSCF 4 636 2 318

CLEMENCEAU SPORTING CLUB Football 10 200 5 100

CLUB ALPIN FRANÇAIS Montagne randonnée 1 689 845

CLUB UNIHOCKEY BESANÇON Floorball 1 688 844

CPB Lutte 6 791 3 396

DECOCHE BISONTINE Tir à l'Arc 662 331

DOJO FRANC-COMTOIS Omnisports 6 894 3 447

DOJO FRANC-COMTOIS Aïkido

DOJO FRANC-COMTOIS Judo

DOJO FRANC-COMTOIS Karaté

DOUBS SUD ATHLE Athlétisme 9 731 4 866

DYNAMIQUE BISONTINE Gymnastique rythmique 2 576 1 288

ENTRE-TEMPS Escalade 2 681 1 3413 2

CLUB OÙ SECTION DISCIPLINE : 2 Èe LA S È

à "a

EPAM Arts martiaux 123 0

ETOILE SPORTIVE ST-FERJEUX Omnisports 2 478 1 239

ETOILE SPORTIVE ST-FERJEUX Tennis

ETOILE SPORTIVE ST-FERJEUX Tennis de table

ETRIER BISONTIN Equitation 665 333

FANNY CLUB COMTOIS (dossier non remis) | Pétanque 70 0

FRANÇAISE (La) Haltérophilie 2 032 1016

GOLF CLUB BESANÇON Golf 1 752 876

HAND ENSEMBLE Handball 102 0

HAND SPORT MAHORAIS 25 Handball 3 779 1 890

IKS Karaté 2 168 1 084

INDEPENDANTE COMTOISE Gymnastique 2 907 1 454

JEUNESSE DE PALENTE Gymnastique FSCF 1 694 847

LOCAL CLUB BOXE Boxe 3 338 1 669

MAHORAIS SOMA TSARA Football 1 249 625

MONTRAPON (ASC) Football 599 300

OLOF PALME ORCHAMPS Football 3 080 1 540

OLYMPIQUE BISONTIN Rugby 8 544 4 272

ORCHAMPS PALENTE AS Football 3 724 1 862

ORIENTATION TEAM BESANÇON Course d'Orientation 1779 890

PALENTE BESANÇON HB Handball 10 852 5 426

PASSION SYNCHRO BESANÇON Natation 1 709 855

PETANQUE FRANC-COMTOISE Pétanque 426 213

PKA Karaté 3 169 1 585

PLANOISE CHATEAUFARINE FC Football 6 382 3 191

PRÉS DE VAUX (US) Football 3 498 1 749

PSB Aïkido 73 0

PSB Tennis de Table 1 549 775

PSB JUDO Judo 2 720 1 360

BESANCON DOCRSRE Multisports 1 123 562

RETRAITE SPORTIVE BESANÇON Muisports 484 242

ROLLER DERBY GRAND BESANÇON Roller derby 437 219

ROLLER HOCKEY Roller Hockey 2 551 1 276

SAINT-CLAUDE (La) Gymnastique 4047 2 024

SAUVEGARDE KARATE CLUB Karaté 1 537 769

SHOTOKAN (Le) Karaté 243 1225 2

ë. 2? CLUB OÙ SECTION DISCIPLINE Ê 8 ë $

SNB Omnisports Aviron 775 388

SNB Canoë-Kayak Canoë Kayak 3 257 1 629

SOCIETE DE TIR DE BESANÇON Tir 2 247 1 124

SOLEIL BRILLE POUR TOUT LE MONDE Handisport 2518 1 259

SOHSHIN DOJO Aïkibudo 117 0

SPORTING FUTSAL BESANÇON Futsal 2 280 1 140

TENNIS DU GRAND BESANÇON Tennis 2 502 1251

TRAMPOLINE CLUB Trampoline 536 268

ULTIMATE CLUB VESONTIO Ultimate 574 287

VÉLOTTE (ASC) Football 2 590 1 295

VOLANT BISONTIN Badminton 4 096 2 048

Total cotations 238 930 119 014

FORFAITS

CRSU Scolaire et universitaire 3 750 3 750

UNSS Scolaire et universitaire 3 750 3 750

USEP Scolaire et universitaire 5 600 5 600

OMS Multisports 1 000 1 000

Total forfaits 14 100 14 100

TOTAL GENERAL 253 030 | 133 114

A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal décide de procéder à un vote séparé pour l’attribution des subventions suivantes :

1 - Programme «Manifestations sportives et subventions exceptionnelles» : 8 subventions pour un montant total de 19 500 €.

Proposition adoptée à l'unanimité

Pour : 53 Contre : 0 Abstention : 0 Ne prennent pas part au vote : O

2 - Programme «Aide aux locaux» : 10 subventions pour un montant total de 51 900 €

M. ALLEMANN et M. CHALNOT, élus intéressés, n'ont pris part ni au débat, ni au vote.

Proposition adoptée à l'unanimité

Pour : 51 Contre : 0 Abstention : O0 Ne prennent pas part au vote : 23. Programme «Sport Amateur» : 94 subventions pour un montant total de 133 114 €

M. DAHOUI, M. MOUGIN et M. FAGAUT, élus intéressés, n'ont pris part ni au débat, ni au vote.

Proposition adoptée à l'unanimité

Pour : 50 Contre : 0 Abstention : 0 Ne prennent pas part au vote : 3

Pour extrait conforme,

Pour le Maire,

Première Adjointe,

Danielle DARD.