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Déliberation - DF SF Attribution dune subvention exceptionnelle
Déliberation - DF SF Attribution dune subvention lOffice Culturel de Sollis Pont
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 10h01 par la commune de Solliès-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - DF SF Attribution dune subvention lOffice Culturel de Sollis Pont)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
VILLE
DE
SOLLIES
PONT
NOMBRE
DE
MEMBRES
ie
|
En
Ont
pris
exercice
pAIUAU
Cons
it |
‘
vote
33
33
33
Date
de
la
convocation
17 juin
2015
Date
d'affichage
17 juin
2015
. Objet
de la
délibération
Diréctionides finances
—
de
ces
nie
à l'Office
Cultu
el de
.Solliès-Pont
‘Vote
pour
à l'unanimité
POUR :
33
CONTRÉ:0
:!.
ABSTENTION :
0
EXTRAIT du registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SOLLIES
PONT
Séance
du
jeudi
25
juin
2015
L’an
deux
mille
quinze,
le
vingt-cinq
juin
deux
mille
quinze,
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
GARRON,
Maire.
Etaient
présents
:
GARRON
André,
COIQUAULT
Jean-Pierre,
DUPONT
Thierry,
LAURERI
Philippe,
RAVINAL
Danièle,
FINO
Joseph,
LAKS
Joëlle,
CAPELA
Marie-
Pierre,
SMADJA
Marie-Aurore,
FOUCOU
Roseline,
BOUBEKER
Patrick,
LE
TALLEC
Jean-Claude,
TREQUATTRINI
Pascale,
BORELLI
Huguette,
RE
Daniel,
CHAOUCHE
Dalel,
BIAU
Joël,
DELGADO
Alexandra,
GANDIN
Frédéric,
BERTRAND
Huguette,
ZUCK
Bernard,
MERMET-MEILLON
Marc,
BESSET
Monique,
BOUTIER
Jean-Paul,
CHEVROT
Régis,
CHOLLEY
Jocelyne,
GRISOLLE
René,
MAIRESSE
Aude,
DAVIGNON
Jacques,
MANDON-BONHOMME
Céline.
Procurations
:
BELTRA
Sandrine
donne
procuration
à GARRON
André,
PICOT
Joël
donne
procuration
à COIQUAULT
Jean-Pierre,
CREMADES
Laurence
donne
procuration
à LAKS
Joëlle
Absents
:
aucun Conformément
à
l'article
L.
2121.15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Joëlle
LAKS
est
nommée
secrétaire
de
séance,
et
ceci
à
l'unanimité
des
membres
présents
L’association
« Office
Culturel
de
Solliès-Pont
» a pour
objet
de
maintenir,
favoriser
et
coordonner
la culture
au
sein
de
la commune.
Cette
association,
nouvellement
créée,
prendra
en
charge
la
gestion
du
calendrier
annuel
des
animations
et
facilitera
la
collaboration
entre
les
associations,
la
municipalité
et
les
différents
organismes
publics.
Elle
participera
également
à
la
proposition
et
l’organisation
d'évènements
culturels.
Afin
de
financer
ces
différentes
activités,
il est
proposé
de
lui
accorder
une
subvention
de
600
€.
VU
le
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L.2311-7
;
Après
avoir
entendu
cet
exposé
et en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal,
à main
levée
et à l’unanimité
des
membres
présents
ct de
ses
représentants «+ ACCORDE
une
subvention
de
600
€
à l'Office
Culturel
de
Solliès-Pont
;
- DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
chapitre
65,
article
6574
du
budget
primitif 2015.
La
présente
délibération
sera
publiée
au
recueil
des
actes
administratifs
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Docteur
André
GARRON
Maire
pi
M
206
7
ur
nn
15
|
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
—
LV
f-
et
publication
ou
notification
du
=
ss