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Déliberation - SALLE PO
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Déliberation - SALLE PO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Industrie,
Envoyé en préfecture le 10/06/2026
Regçu en préfecture le 10/06/2026
Publié le
COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION }b . 001-210100616-20260605-2026 08 04-DE
V3
L'an deux mil vingt-six, le 05 Juin, Le Conseil Municipal de la Commune de Brens dûment convoqué le 28 Mai s’est réuni en séance ordinaire à la Salle du Conseil en Mairie sous la présidence de Mme le Maire.
4 Présenife) Absentfe) Ponvoir de Présent{e) Absent{c) Pouvoir de
Date d'affichage
28/03/2026 S. LACHIZE-PICCINO œ 0 G. CHATEL R. NOVEL æ D ation
28/05/2026 N. AUBRUN & D P-Y. GENS a oO rs : ES CR L. BOUVET o L. PUJOS a œ Présents: 13 G. CHATEL O æ CH. DE SOUSA & oO Pouvoirs : 2 Votants: 13 S. THIBLET æ D N. DURAND oO L. PUIOS
v pmés: 15 G. PREVOST a D F. BARCQ æ 0
- Pour: 15 S. GAYRAUD & D 1. SANTOS-CANTERO DO Contre: 0
Abstention :D G. DELAHAYE Œ ©
Secrétaire de séance : S. THIBLET
Rapporteur : Mme Régine NOVEL.
Objet : Modification du règlement intérieur de la Salle Polyvalente.
Considérant que la salle polyvalente peut, dans le cadre de la gestion du domaine communal, être mise à la disposition des différents utilisateurs qui en feraient la demande pour l'exercice d'activités récréatives, éducatives, culturelles, sportives et plus généralement de loisirs ainsi que pour la tenue de réunions et de conférences.
Considérant que les modalités d'utilisation de cet équipement doivent être définies afin que les mises à dispositions à ces catégories d'usagers se déroulent dans des conditions optimales.
Mme le Maire informe le Conseil municipal que plusieurs modifications ont été apportées au règlement : >» Réactualisation du devis de la société Damone, avec modification des délais de réservation de l'option ; > Mise à jour des consignes de sécurité ;
> Réintégration de certaines interdictions relevant du bon sens afin de garantir le respect des lieux et de l'environnement
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
> Réaffirme le principe de la mise à disposition de la salle polyvalente ; > Prend acte de ces modifications et approuve la nouvelle version du règlement.
> Approuve les conditions d'utilisation de ladite salle telles qu'elles figurent en annexe.
Ainsi fait et délibéré.
Brens le 08/06/2026
Madame le Maire.