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Convocation - Convocation ODJ CM 260518
Conseil Municipal - LD CM 20260518
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 20260518)
Thèmes du document : Budget, Logement, Économie et finances,
Liste des délibérations examinées lors
du conseil municipal du 18 mai 2026
Présents :
Alexandre HUVET, Sébastien LE LANNIC, Francette GIRARD, Stéphane VIOLLEAU, Mathilde CHRISTOPHE, Charles CHARRIER, Priscillia CHARRON, Simon REMAUD, Eric LATTÉ, Valérie CLÉMENT, Edith NEAU, Florence FERNANDEZ -LOPEZ, Jérôme PROUX, Patrick GUILBAUD, Jean-Michel CANCAN, Sandrine FRAUDEAU, Jérôme FOULQUIER, Amélie DEVAUX, Erwann LEBEAU, Delphine AQUILO - MOLY, Pierre COLIN, Marielle RENAUD BOUCHER, Benjamin SENARD, Montaine HEMET, Roselyne DURAND FLAIRE, Dominique JOUBERT, Thierry BOULANGER, Christèle DIDIERJEAN, Marie-Amélie ANNEREAU, Jacqueline FLAIRE (arrivée en cours de séance à 18h45), Géraldine LAIDET, Guillaume DUHAIL, Damien CARTRON
Représentés :
Catherine ROUX par Eric LATTE - Pascale LABBE par Patrick GUILBAUD
Absents :
Secrétaire de séance : Marielle RENAUD BOUCHER
1 Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 mai 2026
2
N° d'ordre Libellé de la délibération Décision
Services généraux
CM202605_052 Décisions prises en vertu de la délibération CM202603_022 du 28 mars 2026 Information
CM202605_053 Désignation des conseillers municipaux pour la commission de contrôle des listes électorales Adoptée à l'unanimité
CM202605_054
Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la communauté de communes Challans Gois Communauté
Adoptée à l'unanimité
CM202605_055 Création et composition du Comité d'Ethique dans le cadre de la DSP construction et exploitation du crématorium Adoptée à l'unanimité
CM202605_056
Mise en place d’un comité social territorial (CST) commun à la Ville et au CCAS et création d’une Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT)
Adoptée à l'unanimité
CM202605_057 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
Aménagements et services urbains, environnement
CM202605_058 Convention pour l'élaboration du Schéma Communal de la Défense Extérieure Contre l'Incendie (SCDECI) Adoptée à l'unanimité
Domaine communal
CM202605_059 Acquisition et classement d'un accotement de voie sis 2 impasse d'Albion Adoptée à l'unanimité
CM202605_060 Acquisition d'un poste de refoulement sis chemin de la petite brosse Adoptée à l'unanimité
CM202605_061 Acquisition d'un terrain agricole dans le secteur de la Plaine des Sports sis rue Alice Millat Adoptée à l'unanimité
CM202605_062 Emplacement réservé n°37 : acquisition d'une emprise sise rue du Chambourg Adoptée à l'unanimité
CM202605_063 Cession de lots des lotissements communaux Les Genêts et Les Moulins de la Bloire Adoptée à l'unanimité 3
N° d'ordre Libellé de la délibération Décision
Finances
CM202605_064 Approbation des montants provisoires des attributions de compensations 2026 Adoptée à l'unanimité
CM202605_065 Election du président de séance pour l’approbation des comptes financiers uniques Adoptée à l'unanimité
CM202605_066 Budget principal : approbation du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 Adoptée à l'unanimité
CM202605_067 Bilan des acquisitions et cessions immobilières au titre de l'année 2025 Adoptée à l'unanimité
CM202605_068 Budget annexe de l'assainissement : approbation du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 Adoptée à l'unanimité
CM202605_069 Budget annexe zone d'habitation du lotissement Les Genêts : approbation du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 Adoptée à l'unanimité
CM202605_070 Budget annexe zone d'habitation du lotissement Les Moulins de la Bloire : approbation du compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025 Adoptée à l'unanimité
CM202605_071 Budget principal : affectation des résultats de l'exercice 2025 Adoptée à l'unanimité
CM202605_072 Budget annexe Assainissement : affectation des résultats de l'exercice 2025 Adoptée à l'unanimité
CM202605_073 Budget annexe zone d’habitation du lotissement Les Genêts : reprise des résultats 2025 Adoptée à l'unanimité
CM202605_074 Budget annexe zone d’habitation du lotissement Les Moulins de la Bloire : reprise des résultats 2025 Adoptée à l'unanimité
CM202605_075 Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP) Adoptée à l'unanimité
CM202605_076 Révision et actualisation de l'AP/CP Rénovation énergétique du Centre de la Coursaudière Adoptée à l'unanimité
CM202605_077 Budget principal : vote du budget supplémentaire 2026 Adoptée à l'unanimité
CM202605_078 Budget annexe Assainissement : vote du budget supplémentaire 2026 Adoptée à l'unanimité
CM202605_079
Budget annexe zone d’habitation du lotissement Les Genêts : vote du budget supplémentaire 2026 Adoptée à l'unanimité
CM202605_080
Budget annexe zone d’habitation du lotissement Les Moulins de la Bloire : vote du budget supplémentaire 2026. Adoptée à l'unanimité