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Conseil Municipal - LD CM 20240610
Conseil Municipal - LD CM 20221017
Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 20221017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Banque,
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 17 octobre 2022
Présents :
Rémi PASCREAU, Alexandre HUVET, Marie-Noëlle MANDIN, Jean-Marc FOUQUET,
Roselyne DURAND FLAIRE, Claude DELAFOSSE, Jacques COSQUER, Béatrice
PATOIZEAU, Sébastien LE LANNIC, Stéphanie GENDRE, Jean-Claude JOLY, Gildas
VALLE, Jacqueline FLAIRE, Géraldine LAIDET, Céline MOUCHARD, Stéphane
VIOLLEAU, François RONDEAU, Nadège GAUTIER, Stéphane HERAUD, Lydie
MICHAUD-PRAUD, Christophe ROUSSEAU, Sandrine ROUSSEAU, Marion
PONTOIZEAU, Yves-Marie HEULIN, Isabelle VOLLOT, Benoît REDAIS, Fabien
MOUSSET, Thomas MERLET, Karine GIARD
Représentés :
Marie-Laure GIRAUDET par Sébastien LE LANNIC - Michaël PACAUD par Claude
DELAFOSSE - Audrey LESAGE par Christophe ROUSSEAU - Francette GIRARD par
Thomas MERLET - Olivier DUCEPT par Isabelle VOLLOT
Absents :
Damien CARTRON
Secrétaire de séance : François RONDEAU
1/2
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 21 octobre 2022 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales 1 SERVICES GÉNÉRAUX
1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020 et CM202203_046 du 14 mars 2022
2 DOMAINE COMMUNAL
2.1 Domaine communal : Convention de transfert d'exploitation de l'hélistation au CHLVO
2.2 Acquisitions : Acquisition à titre gratuit d'une partie de la parcelle cadastrée section AD 725 sise 4, impasse du Landa.
2.3 Acquisitions : Acquisition à titre onéreux d'une partie de la parcelle cadastrée section CC 88 sise 42, chemin du Fief Bottereau.
3 FINANCES
3.1 Budget général : Décision modificative de crédits N°4 du 19 septembre 2022 : délibération rectificative
3.2 Budget général : Décision modificative de crédits n°5
3.3 Budgets annexes : Abandon de créances irrécouvrables contrat affermage SAUR
4 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 4.1 Environnement - Cadre de vie : Renouvellement de la convention de mise à disposition de parcelles communales pour l'Association des Jardins Familiaux des Genêts
4.2 Environnement - Cadre de vie : Convention avec le Conseil Départemental pour la plantation d'arbres
5 ENSEIGNEMENT - FORMATION
5.1 Enseignement 1er degré : Financement des classes de découverte : année scolaire 2022-2023
6 SERVICES GÉNÉRAUX
6.1 Administration générale : Présentation du rapport d'activité annuel 2021 de Challans Gois Communauté
6.2 Coopération intercommunale : Rapport annuel sur la gestion des déchets 2021 de la Communauté de communes Challans Gois Communauté
6.3 Coopération intercommunale : Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) pour l'année 2021 de la Communauté de communes Challans Gois Communauté
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Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 21 octobre 2022 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales