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Déliberation - 99 DE 20240205 DE16
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 20240205 DE16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
D
VILLE D'UGINE
(SAVOIE)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CEE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
5 FÉVRIER
2024
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
Secrétaire
de
séance
: Mme
Françoise
VIGUET-CARRIN
=
Dee
;
29
Etaient
présents:
M.
Franck
LOMBARD,
Mme
Françoise
PRÉSENTS
:
25
VIGUET-CARRIN,
M.
Michel
CHEVALLIER
Mme
Nathalie
REPRESENTÉS:
03
MONVIGNIER-MONNET,
M.
Umberto
DIMASTROMATTEO,
M.
ABSENT
:
01
Emmanuel
LOMBARD,
M.
Jamel
BOUCHEHAM,
Mme
Sophie
BIBAL,
M.
Mustapha
HADDOU,
Madame
Catherine
CLAVEL,
M.
Simon
OUVRIER-BUFFET,
M.
Gérard
RUFFIER-MONET,
Mme
Marie-Thérèse
BERGERET,
M.
Nathan
EXCOFFIER
Mme
Annabelle
MOREL,
M.
Michel
VARRON,
Mme
Stéphanie
DATE
DE
LA
LUSSIANA,
M.
Joseph
SCATIGNO,
Mme
Virginie
NAIRE,
M.
CONVOCATION
:
Franck
SOUQUET-GRUMEY,
Mme
Jamila
ADEM-EL
ATTAOUI,
M.
Jean-Pierre
PLAISANCE,
Mme
Pauline
BRESSE,
M.
Eric
FUSS
et
M.
Benjamin
BONNIOT--BOUCHET.
Etaient
représentées:
Mme
Vanessa
PUT
DE
GIULI
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Annabelle
MOREL,
Mme
Agnès
CHEVALIER-
GACHET
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Sophie
BIBAL,
Mme
Le
30 janvier
2024
IN TERRE
SITE
Caroline
BRULEY ayant
donné
pouvoirà M.
Mustapha
HADDOU.
Le 12 février 2024
Absente : Mme Audine FRECKMANN
Délibération
n°16
Rapporteur
: Mme
Françoise
VIGUET-CARRIN
Objet
:
Versement
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Les
Sabots
d'Ugine L'association
les
Sabots
d'Ugine
a
pour
objet
d'assurer
les
composantes
non-équestres
de
toutes
les
activités
proposées
par
le
Centre
Equestre
d'Ugine.
Cela
comprend
l’aide
logistique
lors
des
manifestations,
le
financement
partiel
de
certaines
activités,
ainsi
qu'un
appui
financier
pour
les
cavaliers
sortant
en
concours.
Afin
de
permettre
à
l'association
de
développer
son
activité
et
proposer
de
nouveaux
projets,
il convient
de
l'aider
pour
les
financements
engagés.
Il
est
donc
proposé
d'accorder
une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
les
Sabots
d'Ugine
d’un
montant
de
300
€.
La
Commission
Municipale
a
examiné
le
dossier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
autorise
le
versement
d'une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
300€
à
l'association
Les
Sabots
d’Ugine.
Pour
copie
certifiée
conforme
et exécutoire
Pour
le
Maire,
Michel
Chevalier,
Adjoint
au
Maire
Accusé
de
réception-
Ministère
de
l' Intérieur.
Dr
7
073-217303031-20240205-
DANS
Hot
do)
5
Accusé
certifié
exécutoire
|
Réception
par
le
préfet :
07/02/202
Publication
: 12/02/2024
AGEN AS (>) VE